Achat et livraison de fournitures et de matériaux de construction pour les services techniques de la commune de Saint-Joseph — Année 2019

Commune de Saint-Joseph

Suite II.1.2) Code CPV principal : objet(s) supplémentaire(s): 44910000-2, 44810000-1, 44111400-5, 44800000-8, 03410000-7, 03419100-1, 19520000-7, 44221200-7, 44221220-3, 44112200-0, 45430000-0, 44113200-7, 44330000-2, 24910000-6, 44176000-4, 39812500-2.
Les prestations, objet de la présente consultation, ont pour objet l'achat et la livraison de fournitures et de matériaux de construction pour les services techniques de la commune de Saint-Joseph pour l'année 2019.
Valeur totale estimée: valeur hors TVA: 560 000,00 EUR (somme des montants maximum).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-18 Avis de marché
2019-06-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction divers
Numéro de référence: 19.AO.001
Brève description:
Suite II.1.2) Code CPV principal : objet(s) supplémentaire(s): 44910000-2, 44810000-1, 44111400-5, 44800000-8, 03410000-7, 03419100-1, 19520000-7, 44221200-7, 44221220-3, 44112200-0, 45430000-0, 44113200-7, 44330000-2, 24910000-6, 44176000-4, 39812500-2. Les prestations, objet de la présente consultation, ont pour objet l'achat et la livraison de fournitures et de matériaux de construction pour les services techniques de la commune de Saint-Joseph pour l'année 2019. Valeur totale estimée: valeur hors TVA: 560 000,00 EUR (somme des montants maximum).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240 rue Raphaël Babet — BP 1
Code postal: 97480
Commune postale: Saint-Joseph
Contact
Adresse Internet: http://www.saintjoseph.re 🌏
Courrier électronique: scp@saintjoseph.re 📧
Téléphone: +33 262358009 📞
Fax: +33 262358088 📠
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-18 📅
Date limite de soumission: 2019-02-20 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-033263
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Durée du marché: le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction du critère unique suivant: prix des prestations — pondération: 100 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Suite II.1.2) Code CPV principal : objet(s) supplémentaire(s): 44910000-2, 44810000-1, 44111400-5, 44800000-8, 03410000-7, 03419100-1, 19520000-7, 44221200-7, 44221220-3, 44112200-0, 45430000-0, 44113200-7, 44330000-2, 24910000-6, 44176000-4, 39812500-2.
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Les prestations, objet de la présente consultation, ont pour objet l'achat et la livraison de fournitures et de matériaux de construction pour les services techniques de la commune de Saint-Joseph pour l'année 2019.
Valeur totale estimée: valeur hors TVA: 560 000,00 EUR (somme des montants maximum).
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Parpaings français»
Numéro du lot: 01
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 EUR HT et un montant maximum de 20 000,00 EUR HT.
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Valeur estimée: valeur hors TVA: 20 000,00 EUR (montant maximum pour ce lot).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
Description des options:
Au sens communautaire, il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2020, soit janvier 2021, soit janvier 2022 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
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Informations complémentaires:
Durée du marché: le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2019.
Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction du critère unique suivant: prix des prestations — pondération: 100 %.
Intitulé du lot: «Bloc us»
Numéro du lot: 02
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 EUR HT et un montant maximum de 70 000,00 EUR HT.
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Valeur estimée: valeur hors TVA: 70 000,00 EUR (montant maximum pour ce lot).
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Bois»
Numéro du lot: 03
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 EUR HT et un montant maximum de 150 000,00 EUR HT.
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Valeur estimée: valeur hors TVA: 150 000,00 EUR (montant maximum pour ce lot).
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Revêtement de plafond»
Numéro du lot: 04
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 EUR HT et un montant maximum de 50 000,00 EUR HT.
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Valeur estimée: valeur hors TVA: 50 000,00 EUR (montant maximum pour ce lot).
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: «Portes coupe-feu et portes»
Numéro du lot: 05
Informations complémentaires:
Durée du marché: le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.122019.
Intitulé du lot: «Vernis cellulosique pour l'ébénisterie»
Numéro du lot: 06
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 EUR HT et un montant maximum de 10 000,00 EUR HT.
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Valeur estimée: valeur hors TVA: 10 000,00 EUR (montant maximum pour ce lot).
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: «Fosse septique, citernes et autres contenants et matériaux divers en matière plastique»
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: «Sol souple et accessoires»
Numéro du lot: 08
Informations complémentaires:
Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants:
— prix des prestations — pondération: 60 %,
— valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques et/ou du catalogue du candidat) — pondération 40 %.
Intitulé du lot: «Matériaux d'étanchéité»
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: «Film anti-termite et autres»
Numéro du lot: 10
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 EUR HT et un montant maximum de 40 000,00 EUR HT.
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Valeur estimée: valeur hors TVA: 40 000,00 EUR (montant maximum pour ce lot).
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Joseph.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir les renseignements figurant à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sous la forme décrite au règlement de la consultation propre au présent marché. Il s'agit des éléments suivants:
— les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les cotraitants à cette personne,
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet.
(*): conformément à l'article 48 du décret du 25.3.2016, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l'exécution du marché.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
(Date prévisionnelle)
La séance se tient à huis-clos.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques et/ou du catalogue du candidat)
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune de Saint-Joseph — Service de la commande publique — Pôle administratif communal
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Soit août/septembre 2019, soit août/septembre 2020, soit août/septembre 2021, soit août/septembre 2022 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
I.2) Procédure conjointe: sans objet.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés: sans objet.
IV.1.1) Type de procédure: appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 12, 66, 67.ii, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique: le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: accord-cadre avec un seul opérateur pour chaque lot.
Modalités de transmission des offres: la transmission des offres devra se faire sous format électronique sur le site: http://www.saintjoseph.re (rubrique «Salle des marchés») ou https://saintjoseph.achatpublic.com/. L'heure limite susmentionnée à l'article IV.2.2) est l'heure locale du département de La Réunion et correspond à: 8:00 GMT.
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Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir rubrique VI.4.1) du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion — greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex (La Réunion) France
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Fax: +33 262924362 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir l'article 9.2 du règlement de consultation propre au présent marché.
Source: OJS 2019/S 016-033263 (2019-01-18)
Avis d'attribution de marché (2019-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet de la présente consultation, ont pour objet l'achat et la livraison de fournitures et de matériaux de construction pour les services techniques de la commune de Saint-Joseph pour l'année 2019. Suite II.1.5) Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : 560 000 EUR (somme des montants maximum).
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Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-05 📅
Date de publication: 2019-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 109-265203
Se réfère à l'avis: 2019/S 016-033263
Numéro JO-S: 109

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Suite II.1.5) Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : 560 000 EUR (somme des montants maximum).
Intitulé du lot: " Parpaings français "
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euro ht et un montant maximum de 20 000,00 euro (H.T.).
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Description des options:
Au sens communautaire, il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2020, soit Janvier 2021, soit Janvier 2022 en fonction de la reconduction ou non des marchés
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Intitulé du lot: " Bloc us "
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euro ht et un montant maximum de 70 000,00 euro (H.T.).
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Intitulé du lot: " Bois "
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euro ht et un montant maximum de 150 000,00 euro (H.T.).
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Intitulé du lot: " Revêtement de plafond "
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euro ht et un montant maximum de 50 000,00 euro (H.T.).
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Intitulé du lot: " Portes coupe-feu et portes "
" Vernis cellulosique pour l'ébénisterie "
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euro ht et un montant maximum de 10 000,00 euro (H.T.).
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Intitulé du lot: " Fosse septique, citernes et autres contenants et matériaux divers en matière plastique "
" Sol souple et accessoires "
" Matériaux d'étanchéité "
" Film anti-termite et autres "
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000,00 euro ht et un montant maximum de 40 000,00 euro (H.T.).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Joseph

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-26 📅
Nom: SARL BTP Valromex
Adresse postale: 20 rue Jean Cocteau — BP 24 — ZAC Des Grègues
Commune postale: Saint-Joseph
Code postal: 97480
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
70 000 EUR 💰
Nom: Castor SAS
Adresse postale: 149 rue des Poinsétias PK 17
Commune postale: Tampon
Code postal: 97430
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: castor sas
Adresse postale: 149, rue des Poinsétias PK 17
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-26 📅
Nom: Runmat
Adresse postale: 47 avenue Paul Verlaine
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Sopsar
Adresse postale: 13 bis rue Charles Darwin — ZAC 2000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
01

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Commune de Saint-Joseph — service de la commande publique — pôle administratif communal

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion — Greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Source: OJS 2019/S 109-265203 (2019-06-05)