La consultation revêt la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu à prix global et forfaitaire sur la base des prix indiqués dans la décomposition du prix global et forfaitaire. L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la pose: — des rayonnages (muraux, centraux, meuble télévision, grands et petits serre-livres, intercalaires bandes dessinées, signalétique de tablettes, présentoirs), — des bacs, chariots, table de librairie et divers (grille de présentation, poste de consultation, grands et petits bacs Bd, bacs de rangement, chariots à livre), — des assises, — des banques d'accueil, — des tables (table de travail basse, haute, rectangle et ronde avec et sans bac), — des tapis, — des accessoires (miroirs, tableau aimanté, lampes).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 19ff-Cp-0850-Q
Brève description:
La consultation revêt la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu à prix global et forfaitaire sur la base des prix indiqués dans la décomposition du prix global et forfaitaire. L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la pose:
— des rayonnages (muraux, centraux, meuble télévision, grands et petits serre-livres, intercalaires bandes dessinées, signalétique de tablettes, présentoirs),
— des bacs, chariots, table de librairie et divers (grille de présentation, poste de consultation, grands et petits bacs Bd, bacs de rangement, chariots à livre),
— des assises,
— des banques d'accueil,
— des tables (table de travail basse, haute, rectangle et ronde avec et sans bac),
— des tapis,
— des accessoires (miroirs, tableau aimanté, lampes).
La consultation revêt la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu à prix global et forfaitaire sur la base des prix indiqués dans la décomposition du prix global et forfaitaire. L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la pose:
— des rayonnages (muraux, centraux, meuble télévision, grands et petits serre-livres, intercalaires bandes dessinées, signalétique de tablettes, présentoirs),
— des bacs, chariots, table de librairie et divers (grille de présentation, poste de consultation, grands et petits bacs Bd, bacs de rangement, chariots à livre),
— des assises,
— des banques d'accueil,
— des tables (table de travail basse, haute, rectangle et ronde avec et sans bac),
— des tapis,
— des accessoires (miroirs, tableau aimanté, lampes).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date limite de soumission: 2019-04-02 📅
Date de publication: 2019-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 038-084869
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr — le marché est conclu pour une durée ferme de 15 mois à compter de la date de notification. La visite du site est obligatoire aux dates et horaires suivants:
— 6.3.2019 de 10:00 à 11:00,
— 13.3.2019 de 10:00 à 11:00.
Les candidats devront confirmer leur présence par courriel à christopher.martin@mairie-colombes.fr — l'offre de la société sera déclarée irrégulière si elle n'a pas accomplie la visite obligatoire. Les délais maximums d'exécution (commande, fabrication, livraison, pose, montage, et installation) sont de 10 semaines pour l'ensemble des mobiliers à compter de la date de notification.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr — le marché est conclu pour une durée ferme de 15 mois à compter de la date de notification. La visite du site est obligatoire aux dates et horaires suivants:
— 6.3.2019 de 10:00 à 11:00,
— 13.3.2019 de 10:00 à 11:00.
Les candidats devront confirmer leur présence par courriel à christopher.martin@mairie-colombes.fr — l'offre de la société sera déclarée irrégulière si elle n'a pas accomplie la visite obligatoire. Les délais maximums d'exécution (commande, fabrication, livraison, pose, montage, et installation) sont de 10 semaines pour l'ensemble des mobiliers à compter de la date de notification.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation revêt la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu à prix global et forfaitaire sur la base des prix indiqués dans la décomposition du prix global et forfaitaire. L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la pose:
La consultation revêt la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu à prix global et forfaitaire sur la base des prix indiqués dans la décomposition du prix global et forfaitaire. L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la pose:
— des rayonnages (muraux, centraux, meuble télévision, grands et petits serre-livres, intercalaires bandes dessinées, signalétique de tablettes, présentoirs),
— des bacs, chariots, table de librairie et divers (grille de présentation, poste de consultation, grands et petits bacs Bd, bacs de rangement, chariots à livre),
— des assises,
— des banques d'accueil,
— des tables (table de travail basse, haute, rectangle et ronde avec et sans bac),
— des tapis,
— des accessoires (miroirs, tableau aimanté, lampes).
Durée de l'accord: 15 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 et 49 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015:
—— lettre de candidature ou imprimé DC 1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant,
—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC 1).
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (ou imprimés DC 1 et DC 2),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L . 5212-4 du code du travail (ou imprimé DC 1),
— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes,
— tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société . Un extrait K-Bis de moins de 3 mois.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): La qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 21
Critère de coût (nom): Le prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr — le marché est conclu pour une durée ferme de 15 mois à compter de la date de notification. La visite du site est obligatoire aux dates et horaires suivants:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr — le marché est conclu pour une durée ferme de 15 mois à compter de la date de notification. La visite du site est obligatoire aux dates et horaires suivants:
— 6.3.2019 de 10:00 à 11:00,
— 13.3.2019 de 10:00 à 11:00.
Les candidats devront confirmer leur présence par courriel à christopher.martin@mairie-colombes.fr — l'offre de la société sera déclarée irrégulière si elle n'a pas accomplie la visite obligatoire. Les délais maximums d'exécution (commande, fabrication, livraison, pose, montage, et installation) sont de 10 semaines pour l'ensemble des mobiliers à compter de la date de notification.
Les candidats devront confirmer leur présence par courriel à christopher.martin@mairie-colombes.fr — l'offre de la société sera déclarée irrégulière si elle n'a pas accomplie la visite obligatoire. Les délais maximums d'exécution (commande, fabrication, livraison, pose, montage, et installation) sont de 10 semaines pour l'ensemble des mobiliers à compter de la date de notification.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai de 1 mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé précontractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée) recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai de 1 mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé précontractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée) recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.
Source: OJS 2019/S 038-084869 (2019-02-19)
Avis d'attribution de marché (2019-07-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation revêt la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des Articles 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu à prix global et forfaitaire sur la base des prix indiqués dans la décomposition du prix global et forfaitaire. L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la pose:
— des rayonnages (muraux, centraux, meuble télévision, grands et petits serre-livres, intercalaires bandes dessinées, signalétique de tablettes, présentoirs),
— des bacs, chariots, table de librairie et divers (grille de présentation, poste de consultation, grands et petits bacs Bd, bacs de rangement, chariots à livre),
— des assises,
— des banques d'accueil,
— des tables (table de travail basse, haute, rectangle et ronde avec et sans bac),
— des tapis,
— des accessoires (miroirs, tableau aimanté, lampes).
La consultation revêt la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des Articles 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu à prix global et forfaitaire sur la base des prix indiqués dans la décomposition du prix global et forfaitaire. L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la pose:
— des rayonnages (muraux, centraux, meuble télévision, grands et petits serre-livres, intercalaires bandes dessinées, signalétique de tablettes, présentoirs),
— des bacs, chariots, table de librairie et divers (grille de présentation, poste de consultation, grands et petits bacs Bd, bacs de rangement, chariots à livre),
— des assises,
— des banques d'accueil,
— des tables (table de travail basse, haute, rectangle et ronde avec et sans bac),
— des tapis,
— des accessoires (miroirs, tableau aimanté, lampes).
Valeur totale du marché: 246 942 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-07-03 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312994
Se réfère à l'avis: 2019/S 038-084869
Numéro JO-S: 128
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation revêt la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des Articles 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu à prix global et forfaitaire sur la base des prix indiqués dans la décomposition du prix global et forfaitaire. L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la pose:
La consultation revêt la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des Articles 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est conclu à prix global et forfaitaire sur la base des prix indiqués dans la décomposition du prix global et forfaitaire. L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la pose:
— des banques d'accueil,
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-24 📅
Nom: Sec Silvera
Adresse postale: 58 avenue Kléber
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: France 🇫🇷 Paris
🏙️
Valeur totale du marché: 246 942 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai de 1 mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé précontractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée) recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai de 1 mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé précontractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée) recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta.