Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vêtements professionnels et d'Équipements de protection individuelle (EPI)
19F069”
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“Achat de vêtements professionnels et d'Équipements de protection individuelle (EPI).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements et accessoires police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de police📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Meudon-la-Forêt.
Description du marché: Vêtements et accessoires police municipale.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il peut être reconduit 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur pourra...”
Description des renouvellements
Il peut être reconduit 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur pourra dénoncer l'accord-cadre en faisant part de sa décision de non reconduction au titulaire, au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Site principal ou lieu d'exécution: Meudon.
Description du marché: Vêtements techniques.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de représentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Vêtements de représentation.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Articles chaussants📦
Description du marché: Chaussures.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Gants de travail📦
Description du marché: Gants.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-15
16:05 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 201-487968 (2019-10-14)
Informations complémentaires (2019-10-18)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 201-487968
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: 300 000 EUR HT
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Valeur totale estimée par lot:
— lot 1: 60 000 EUR HT,
— lot 2: 80 000 EUR HT,
— lot 3: 20 000 EUR HT,
— lot 4: 100 000 EUR HT,
— lot 5: 40 000 EUR HT.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.1)
Emplacement du texte à modifier:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession”
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Critères de sélection mentionnés dans le RC.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.2)
Emplacement du texte à modifier: Capacité économique et financière
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Critères de sélection mentionnés dans le RC.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Critères de sélection mentionnés dans le RC.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Conditions particulières d'exécution
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“À travers cet accord-cadre, la Ville souhaite s'engager dans une démarche environnementale en incitant chaque titulaire à pratiquer l'économie circulaire...”
Texte
À travers cet accord-cadre, la Ville souhaite s'engager dans une démarche environnementale en incitant chaque titulaire à pratiquer l'économie circulaire dans les conditions fixées à l'article 6 du CCAP.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: 4 mois.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.1)
Emplacement du texte à modifier: Renouvellement
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Oui. À l'issue des périodes de reconduction tel que précisé à l'article II.2.7).” Autres informations complémentaires
“Publications antérieures: 2019/S 201-487968 publié le 17.10.2019/avis nº 19-155858 publié le 16.10.2019 le MPS est remplacé par: le candidat peut présenter...”
Publications antérieures: 2019/S 201-487968 publié le 17.10.2019/avis nº 19-155858 publié le 16.10.2019 le MPS est remplacé par: le candidat peut présenter de sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) transmis par voie électronique (e-DUME). Pour chaque lot, des échantillons sont à remettre selon les conditions fixées à l'article 6 du règlement de consultation. Peuvent faire acte de candidature des entreprises en groupement selon les conditions prévues aux articles 3.4 et 9.1 du RC. La signature des candidatures et des offres est possible dès le dépôt de la réponse mais n'est pas obligatoire.
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Source: OJS 2019/S 205-499422 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2020-01-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 51
Critère de qualité (nom): Esthétique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Composantes de l'offre sur l'économie circulaire
Critère de qualité (pondération): 9
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 44
Critère de qualité (pondération): 12
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 201-487968
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19F069
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vêtements et accessoires police municipale
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sentinel SAS
Adresse postale: 74 rue Villebois Mareuil
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.sentinel.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vêtements techniques
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL au Gros Bonhomme
Adresse postale: 17 boulevard Arago — ZI de Villemilan
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Vêtements de représentation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Chaussures
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Gants
“Publications antérieures: avis complémentaire nº 2019/S 205-499422 publié le 23.10.2019, avis BOAMP nº 19-155858 publié le 17.10.2019, avis complémentaire...”
Publications antérieures: avis complémentaire nº 2019/S 205-499422 publié le 23.10.2019, avis BOAMP nº 19-155858 publié le 17.10.2019, avis complémentaire BOAMP nº 19-158349 publié le 20.10.2019. Valeur totale du marché sur 4 ans: lot 1 — 60 000 EUR HT, lot 2 — 80 000 EUR HT, lot 3 — 20 000 EUR HT, lot 4 — 100 000 EUR HT, lot 5 — 40 000 EUR HT. Le lot nº 4 a été déclaré infructueux et sera relancé en marché négocié avec les sociétés qui ont remis une offre selon les dispositions de l'article R. 2124-3-6º du code de la commande publique. Le lot nº 5 a été déclaré sans suite et sera relancé en marché à procédure adaptée avec modification du cahier des charges selon les dispositions des articles R. 2185-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique.
Critères et sous-critères des lots 1-2-4-5
1) valeur technique de l'offre (51 %)
— sous-critère 1: confort (25 %),
— sous-critère 2: résistance à l'usure (10 %): sous-critères appréciés au regard des fiches techniques et des échantillons,
— sous-critère 3: modalités de gestion des commandes, livraisons, retours d'articles, gestion de la rupture de stock (16 %): sous-critère apprécié au regard du cadre réponse (I à IV);
2) prix (35 %);
3) esthétique (5 %) apprécié au regard des fiches techniques et des échantillons;
4) composantes de l'offre sur l'économie circulaire (9 %)
— sous-critère 1: collecte/recyclage/valorisation (3 %),
— sous-critère 2: réemploi des matériaux d'emballage (2 %),
— sous-critère 3: approvisionnement durable (énergies propres…) (2 %),
— sous-critère 4: écoconception tout au long du cycle de vie des articles (2 %): sous-critères appréciés au regard du cadre réponse (V).
Critères et sous-critères du lot 3
1) valeur technique de l'offre (44 %)
— sous-critère 1: confort (24 %),
— sous-critère 2: résistance à l'usure (8 %): sous-critères appréciés au regard des fiches techniques et des échantillons,
— sous-critère 3: modalités de gestion des commandes, livraisons, retours d'articles, gestion de la rupture de stock (12 %): sous-critère apprécié au regard du cadre réponse (I à IV);
2) prix (35 %);
3) esthétique (12 %) apprécié au regard des fiches techniques et des échantillons;
4) composantes de l'offre sur l'économie circulaire (9 %)
— sous-critère 1: collecte/recyclage/valorisation (3 %),
— sous-critère 2: réemploi des matériaux d'emballage (2 %),
— sous-critère 3: approvisionnement durable (énergies propres…) (2 %),
— sous-critère 4: écoconception tout au long du cycle de vie des articles (2 %): sous-critères appréciés au regard du cadre réponse (V).
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Source: OJS 2020/S 016-033233 (2020-01-20)