Achat de véhicules neufs et d'occasion et matériels
Communauté de communes Coeur de Garonne
Achat de véhicules neufs et d'occasion et matériels pour les services de la Communauté de communes Cœur de Garonne. Marché alloti.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Matériel de levage et de manutention et pièces détachées › Matériel de levage et de manutention
- • Remorques › Remorques à benne basculante
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-12 | Avis de marché |
| 2019-12-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2019-19
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Camions à benne basculante 📦
Tracteurs 📦
Remorques à benne basculante 📦
Matériel de levage et de manutention 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur de Garonne
Adresse postale: 12 rue Notre Dame
Code postal: 31370
Commune postale: Rieumes
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-coeurdegaronne.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.fernandez@cc-coeurdegaronne.fr 📧
Téléphone: +33 561919496 📞
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-12 📅
Date limite de soumission: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-432991
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Achat de 2 véhicules électriques avec reprise d'un véhicule d'occasion
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de 2 véhicules électriques avec reprise d'un véhicule d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Achat d'un camion benne d'occasion
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat d'un camion benne d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de 2 tracteurs
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de 2 tracteurs.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat d'une remorque benne
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat d'une remorque benne.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat d'une nacelle
Numéro du lot: 5
Brève description: Achat d'une nacelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006881500014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 178-432991 (2019-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2019-19
Brève description:
Achat de véhicules neufs et d'occasion et matériels pour les services de la Communauté de communes Cœur de Garonne. Marché alloti.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Camions à benne basculante 📦
Tracteurs 📦
Remorques à benne basculante 📦
Matériel de levage et de manutention 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur de Garonne
Adresse postale: 12 rue Notre Dame
Code postal: 31370
Commune postale: Rieumes
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-coeurdegaronne.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.fernandez@cc-coeurdegaronne.fr 📧
Téléphone: +33 561919496 📞
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-12 📅
Date limite de soumission: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-432991
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr — Financements propres de la collectivité. Modalités essentielles de financement: les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Avance prévue pour les lots 2,3 et 5. Pour accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr — Précisions concernant les délais d'introduction de recours: peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et s. du CJA,
— un recours en contestation de la validité du marché, conformément à l'arrêt du CE du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Achat de 2 véhicules électriques avec reprise d'un véhicule d'occasion
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de 2 véhicules électriques avec reprise d'un véhicule d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Achat d'un camion benne d'occasion
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat d'un camion benne d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de 2 tracteurs
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de 2 tracteurs.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat d'une remorque benne
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat d'une remorque benne.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat d'une nacelle
Numéro du lot: 5
Brève description: Achat d'une nacelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006881500014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr — Financements propres de la collectivité. Modalités essentielles de financement: les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Avance prévue pour les lots 2,3 et 5. Pour accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr — Précisions concernant les délais d'introduction de recours: peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):
Afficher plus
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et s. du CJA,
— un recours en contestation de la validité du marché, conformément à l'arrêt du CE du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 178-432991 (2019-09-12)
Avis d'attribution de marché (2019-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12, rue Notre Dame
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-24 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620353
Se réfère à l'avis: 2019/S 178-432991
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de 2 véhicules électriques avec reprise d'un véhicule d'occasion.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: Caminel
Adresse postale: 1950 avenue de l'Europe
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 47633.33 EUR 💰
6541.67 EUR 💰
Nom: Axeo
Adresse postale: 8, rue du Clos
Commune postale: Boissy Fresnoy
Code postal: 60440
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2019/S 250-620353 (2019-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12, rue Notre Dame
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-24 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620353
Se réfère à l'avis: 2019/S 178-432991
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de 2 véhicules électriques avec reprise d'un véhicule d'occasion.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: Caminel
Adresse postale: 1950 avenue de l'Europe
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 47633.33 EUR 💰
6541.67 EUR 💰
Nom: Axeo
Adresse postale: 8, rue du Clos
Commune postale: Boissy Fresnoy
Code postal: 60440
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2019/S 250-620353 (2019-12-24)
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