Achat de véhicules
Ville du Lamentin
Achat de véhicules (08 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Breaks et berlines › Berlines
- • Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-20 | Avis de marché |
| 2019-07-23 | Informations complémentaires |
| 2019-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 19S0027
Brève description:
“Achat de véhicules (08 lots).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Fourgonnettes 📦
Berlines 📦
Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Véhicules tout terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Lamentin
Code postal: 97232
Commune postale: Le Lamentin-Martinique
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-lelamentin.fr 🌏
Courrier électronique: grenard@mairie-lelamentin.fr 📧
Téléphone: +596 0596300752 📞
Fax: +596 0596518175 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-20 📅
Date limite de soumission: 2019-07-30 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-293244
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
“Modalité de financement: le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif). Il sera financé par le budget communal. Forme...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 462672.81 EUR 💰
Intitulé du lot: Camionnette avec benne ampliroll
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Camionnette avec benne ampliroll.”
Durée de l'accord: 60 jours
Intitulé du lot: Fourgons double cabine
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Fourgons double cabine.”
Intitulé du lot: Fourgonnette avec cabine approfondie
Numéro du lot: 03
Brève description:
“Fourgonnette avec cabine approfondie”
Intitulé du lot: Véhicule de type berline
Numéro du lot: 04
Brève description:
“Véhicule de type berline.”
Intitulé du lot: Camionnette équipée d'un système de lavage haute pression
Numéro du lot: 05
Brève description:
“Camionnette équipée d'un système de lavage haute pression.”
Intitulé du lot: Mini bus de 9 places
Numéro du lot: 06
Brève description:
“Mini bus de 9 places.”
Intitulé du lot: Véhicule de type tout terrain équipement police
Numéro du lot: 07
Brève description:
“Véhicule de type tout terrain équipement police.”
Intitulé du lot: Fourgonnettes avec cabine simple
Numéro du lot: 08
Brève description:
“Fourgonnettes avec cabine simple.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature DC1,”
“— déclaration du candidat DC2,”
“— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— extrait Kbis ou DUME (Document unique des marchés européens (Adresse: https://dume.chorus-pro.gouv.fr).”
Situation économique et financière:
“— déclaration du chiffre d'affaires des 3 dernières années, attestations d'assurance en cours de validité, déclaration appropriée de banque si la société...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— références professionnelles, moyens humains et matériels, certificats de bonne exécution.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre seront pris en compte: — caractéristiques techniques: 10 points — Résultats des tests décrits à l'article 5 du CCTP: 7 points — respect des normes crash test: 3 points
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement seront pris en compte: — taux d'émission de CO2: 10 points — consommation de carburant en urbain, extra urbain et mixte: 10 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût global du marché: seront pris en compte: — coût de l'achat: 15 points — garantie totale: 5 points
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnement seront pris en compte: — taux d'émission de CO2: 10 points — consommation de carburant en urbain, extra urbain et mixte: 10 points
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'Environnement: Seront pris en compte: - Taux d'émission de CO2 : 10 points - Consommation de carburant en urbain, extra urbain et mixte 10 points
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Lamentin-Martinique
Adresse postale: Direction des finances & de la commande publique service marchés publics, avenue Nelson Mandela Petit Manoir
Commune postale: Le Lamentin-Martinique
Code postal: 97232
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Gisèle Renard
Pays: Martinique 🏙️
Courrier électronique: support@dematis.com 📧
Référence
Informations complémentaires
“Modalité de financement: le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif). Il sera financé par le budget communal.”
“Forme juridique de l'attributaire: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.”
“En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du...”
Afficher plus
“Modalités de retrait des documents: par voie électronique.”
“Modalités de remise des offres: par voie électronique uniquement.”
“Justificatifs de la candidature:”
“— DC1 — lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible en ligne à l'adresse http://www.minefi.gouv.fr; thèmes: marchés publics,”
Afficher plus
“— DC2 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, disponible en ligne à l'adresse http://www.minefi.gouv.fr; thème: marchés publics,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Afficher plus
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Afficher plus
“— certificats de bonne exécution,”
“— moyens humains et matériels,”
“— assurance pour risques professionnels.”
“Justificatifs offre:”
“— acte d'engagement,”
“— devis quantitatif estimatif,”
“— cahier des clauses administratives particulières,”
“— cahier des clauses techniques particulières,”
“— fiches techniques,”
“— brochures,”
“— photos.”
“Sûreté: en cas d'avance, garantie à 1”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, CQ 17 103
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 0596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +596 0596631008 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, CQ 17 103
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 0596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +596 0596631008 📠
Source: OJS 2019/S 120-293244 (2019-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 19S0027
Brève description:
“Achat de véhicules (08 lots).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Fourgonnettes 📦
Berlines 📦
Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Véhicules tout terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Lamentin
Code postal: 97232
Commune postale: Le Lamentin-Martinique
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-lelamentin.fr 🌏
Courrier électronique: grenard@mairie-lelamentin.fr 📧
Téléphone: +596 0596300752 📞
Fax: +596 0596518175 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-20 📅
Date limite de soumission: 2019-07-30 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-293244
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
“Modalité de financement: le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif). Il sera financé par le budget communal. Forme...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 462672.81 EUR 💰
Intitulé du lot: Camionnette avec benne ampliroll
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Camionnette avec benne ampliroll.”
Durée de l'accord: 60 jours
Intitulé du lot: Fourgons double cabine
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Fourgons double cabine.”
Intitulé du lot: Fourgonnette avec cabine approfondie
Numéro du lot: 03
Brève description:
“Fourgonnette avec cabine approfondie”
Intitulé du lot: Véhicule de type berline
Numéro du lot: 04
Brève description:
“Véhicule de type berline.”
Intitulé du lot: Camionnette équipée d'un système de lavage haute pression
Numéro du lot: 05
Brève description:
“Camionnette équipée d'un système de lavage haute pression.”
Intitulé du lot: Mini bus de 9 places
Numéro du lot: 06
Brève description:
“Mini bus de 9 places.”
Intitulé du lot: Véhicule de type tout terrain équipement police
Numéro du lot: 07
Brève description:
“Véhicule de type tout terrain équipement police.”
Intitulé du lot: Fourgonnettes avec cabine simple
Numéro du lot: 08
Brève description:
“Fourgonnettes avec cabine simple.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature DC1,”
“— déclaration du candidat DC2,”
Afficher plus (2)
“— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— extrait Kbis ou DUME (Document unique des marchés européens (Adresse: https://dume.chorus-pro.gouv.fr).”
“— déclaration du chiffre d'affaires des 3 dernières années, attestations d'assurance en cours de validité, déclaration appropriée de banque si la société...”
Capacité technique et professionnelle:
“— références professionnelles, moyens humains et matériels, certificats de bonne exécution.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre seront pris en compte: — caractéristiques techniques: 10 points — Résultats des tests décrits à l'article 5 du CCTP: 7 points — respect des normes crash test: 3 points
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement seront pris en compte: — taux d'émission de CO2: 10 points — consommation de carburant en urbain, extra urbain et mixte: 10 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût global du marché: seront pris en compte: — coût de l'achat: 15 points — garantie totale: 5 points
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnement seront pris en compte: — taux d'émission de CO2: 10 points — consommation de carburant en urbain, extra urbain et mixte: 10 points
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'Environnement: Seront pris en compte: - Taux d'émission de CO2 : 10 points - Consommation de carburant en urbain, extra urbain et mixte 10 points
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Lamentin-Martinique
Adresse postale: Direction des finances & de la commande publique service marchés publics, avenue Nelson Mandela Petit Manoir
Commune postale: Le Lamentin-Martinique
Code postal: 97232
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Gisèle Renard
Pays: Martinique 🏙️
Courrier électronique: support@dematis.com 📧
Référence
Informations complémentaires
“Modalité de financement: le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif). Il sera financé par le budget communal.”
“Forme juridique de l'attributaire: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.”
Afficher plus (20)
“En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du...”
“Modalités de retrait des documents: par voie électronique.”
“Modalités de remise des offres: par voie électronique uniquement.”
“Justificatifs de la candidature:”
“— DC1 — lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible en ligne à l'adresse http://www.minefi.gouv.fr; thèmes: marchés publics,”
“— DC2 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, disponible en ligne à l'adresse http://www.minefi.gouv.fr; thème: marchés publics,”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
“— certificats de bonne exécution,”
“— moyens humains et matériels,”
“— assurance pour risques professionnels.”
“Justificatifs offre:”
“— acte d'engagement,”
“— devis quantitatif estimatif,”
“— cahier des clauses administratives particulières,”
“— cahier des clauses techniques particulières,”
“— fiches techniques,”
“— brochures,”
“— photos.”
“Sûreté: en cas d'avance, garantie à 1”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, CQ 17 103
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 0596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +596 0596631008 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, CQ 17 103
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 0596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +596 0596631008 📠
Source: OJS 2019/S 120-293244 (2019-06-20)
Informations complémentaires (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de véhicules.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Antonio Maceo
Commune postale: Le Lamentin Martinique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-352069
Se réfère à l'avis: 2019/S 120-293244
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
“Modification du CCTP lot 1, voir article 2-1 (mis à disposition sur la plate-forme dématérialisée).”
Source: OJS 2019/S 143-352069 (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de véhicules.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Antonio Maceo
Commune postale: Le Lamentin Martinique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-352069
Se réfère à l'avis: 2019/S 120-293244
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
“Modification du CCTP lot 1, voir article 2-1 (mis à disposition sur la plate-forme dématérialisée).”
Source: OJS 2019/S 143-352069 (2019-07-23)
Avis d'attribution de marché (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 462672.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-556809
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“Le dossier de marché est consultable, sur place, au service des marchés — services techniques municipaux — avenue Nelson Mandela Petit Manoir, 97232 Le...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Camionnette double cabine équipée d'une benne ampliroll
Brève description:
“Camionnette double cabine équipée d'une benne ampliroll.”
“Fourgonnette avec cabine approfondie.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction des services techniques.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Coût global du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom: Bamitel
Adresse postale: quartier Four-à-Chaux
Commune postale: Le Lamentin
Code postal: 97232
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 0596570170 📞
Courrier électronique: sylvie.littee@gbh.fr 📧
Pays: Martinique 🏙️
Valeur totale du marché: 56834.10 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-12 📅
Nom: Martinique Automobiles SN
Adresse postale: Zone industrielle de la Lézarde
Téléphone: +596 0596300269 📞
Courrier électronique: ludovic.serine@gbh.fr 📧
Valeur totale du marché: 20645.16 EUR 💰
Nom: Soreloc
Adresse postale: ZAC de Rivière-Roche
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Téléphone: +596 0596504978 📞
Courrier électronique: richard.lanes@soreloc.com 📧
Valeur totale du marché: 43041.47 EUR 💰
33917.05 EUR 💰
27004.61 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Référence
Informations complémentaires
“Le dossier de marché est consultable, sur place, au service des marchés — services techniques municipaux — avenue Nelson Mandela Petit Manoir, 97232 Le Lamentin.”
Afficher plus
“Tél +33 596300752 — +33 596300083 — fax +33 596518175 dans le respect des textes réglementaires notamment le respect des secrets protégés par la loi.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, CQ 17103
Commune postale: Schœlcher Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, CQ 17103
Commune postale: Schœlcher Cedex
Source: OJS 2019/S 227-556809 (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 462672.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-556809
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
“Le dossier de marché est consultable, sur place, au service des marchés — services techniques municipaux — avenue Nelson Mandela Petit Manoir, 97232 Le...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Camionnette double cabine équipée d'une benne ampliroll
Brève description:
“Camionnette double cabine équipée d'une benne ampliroll.”
“Fourgonnette avec cabine approfondie.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction des services techniques.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Coût global du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom: Bamitel
Adresse postale: quartier Four-à-Chaux
Commune postale: Le Lamentin
Code postal: 97232
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 0596570170 📞
Courrier électronique: sylvie.littee@gbh.fr 📧
Pays: Martinique 🏙️
Valeur totale du marché: 56834.10 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-12 📅
Nom: Martinique Automobiles SN
Adresse postale: Zone industrielle de la Lézarde
Téléphone: +596 0596300269 📞
Courrier électronique: ludovic.serine@gbh.fr 📧
Valeur totale du marché: 20645.16 EUR 💰
Nom: Soreloc
Adresse postale: ZAC de Rivière-Roche
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Téléphone: +596 0596504978 📞
Courrier électronique: richard.lanes@soreloc.com 📧
Valeur totale du marché: 43041.47 EUR 💰
33917.05 EUR 💰
27004.61 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Référence
Informations complémentaires
“Le dossier de marché est consultable, sur place, au service des marchés — services techniques municipaux — avenue Nelson Mandela Petit Manoir, 97232 Le Lamentin.”
“Tél +33 596300752 — +33 596300083 — fax +33 596518175 dans le respect des textes réglementaires notamment le respect des secrets protégés par la loi.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, CQ 17103
Commune postale: Schœlcher Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, CQ 17103
Commune postale: Schœlcher Cedex
Source: OJS 2019/S 227-556809 (2019-11-20)
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