Le présent marché public a pour objet l'achat de végétaux, de produits et de matériaux nécessaires à l'activité horticole de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de végétaux, de produits et de matériaux nécessaires à l'activité horticole de la Ville
M19-001”
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Brève description:
“Le présent marché public a pour objet l'achat de végétaux, de produits et de matériaux nécessaires à l'activité horticole de la commune de...”
Brève description
Le présent marché public a pour objet l'achat de végétaux, de produits et de matériaux nécessaires à l'activité horticole de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Achat de bulbes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée d'une année, reconductible 3...”
Description des renouvellements
Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée d'une année, reconductible 3 fois tacitement pour la même période, soit 4 années au maximum.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes saisonnières, plantes aromatiques et potagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat de plantes saisonnières, plantes aromatiques et potagères.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Achat de plantes vivaces.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres, arbustes, conifères et rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Achat d'arbres, d'arbustes, de conifères et de rosiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériaux et produits biocontrôles pour le secteur espaces végétalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Achat de matériaux et de produits biocontrôles pour le secteur espaces végétalisés.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits phytosanitaires pour la direction des sports de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Achat de produits phytosanitaires pour la direction des sports de la ville.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-21
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“En cas de reconduction de tous les lots: 4 années après l'attribution des 6 lots.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le marché public sera attribué soit à un seul opérateur économique, soit à un groupement d'opérateurs économiques, solidaire ou conjoint. En application de...”
Le marché public sera attribué soit à un seul opérateur économique, soit à un groupement d'opérateurs économiques, solidaire ou conjoint. En application de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ainsi qu'en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Villeneuve-la-Garenne (ressources budgétaires propres).
Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire, conformément aux règles de la comptabilité publique.
Les sommes dues en exécution du marché public seront payées conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Il pourra être versé des acomptes et des avances au titulaire du lot considéré dans les conditions prévues au sein du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426375📞
Fax: +33 145554702 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 182-442531 (2019-09-18)