La présente consultation concerne «l'achat de vaisselle et de petits matériels de cuisine et de service pour le service de restauration de la ville d'Aulnay-sous-bois».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vaisselle et petits matériels de cuisine et de service — Année 2019/2020 reconductible éventuellement jusqu'en 2022/2023
RES1901”
Produits/services: Vaisselle📦
Brève description:
“La présente consultation concerne «l'achat de vaisselle et de petits matériels de cuisine et de service pour le service de restauration de la ville...”
Brève description
La présente consultation concerne «l'achat de vaisselle et de petits matériels de cuisine et de service pour le service de restauration de la ville d'Aulnay-sous-bois».
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: vaisselle de restaurants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Produits/services supplémentaires: Vaisselle de table📦
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois.
Description du marché:
“Fourniture de vaisselle de restaurants (exemples: assiettes, saladiers, fourchettes, verres, plats, …).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Possible reconduction par périodes successives de 1 an pour une durée max. de 3 ans. Reconduction, considérée comme acceptée si aucune décision contraire...”
Description des renouvellements
Possible reconduction par périodes successives de 1 an pour une durée max. de 3 ans. Reconduction, considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: petits matériels de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Description du marché:
“Fourniture de petits matériels de cuisine (exemples: bacs, balances à nourriture, batteurs, casseroles, couteaux de cuisine, louches, ouvres boite, …).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— DC1, indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— DC1, indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement. Cette lettre de candidature doit être dûment signée par le représentant du candidat unique ou, s'il y a groupement, soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,
— DC2 comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de services identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de services identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (2016, 2017 et 2018),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années (2016, 2017 et 2018), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années (2016, 2017 et 2018), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées par l'article L. 2112-2 à L. 2112-4 du code de la commande publique.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aulnay-sous-Bois.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 31.8.2023.
Informations complémentaires
“Le présent marché public est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 du code de la commande publique. Cette...”
Le présent marché public est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions de R. 2162-4 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum annuel de 40 000 EUR HT pour le lot 1 et 90 000 EUR HT pour le lot 2. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre est soumis au CCAG-FCS. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. En vertu de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché seront fixés dans le cadre de la «Fiche délai» (annexe nº 4 de l'acte d'engagement). Les délais contractuels sont ceux remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Nota: si le soumissionnaire ne s'engage sur aucun délai, les délais maximums fixés par la ville seront pris en compte. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités. Jugement des offres: les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de consultation (article 5.2). Les plis devront être transmis avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur exige la transmission des documents par voie électronique sur la plate-forme achatpublic.com Les échantillons devront être déposés ou être envoyés par transporteur du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 à l'adresse indiquée à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Dans le cas d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées à l'article R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique et ne comportant pas de minimum fixé en valeur, l'avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT). Et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant du bon de commande si la durée prévue pour l'exécution de celui-ci est inférieure ou égale à 12 mois; si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant du bon de commande divisé par cette durée exprimée en mois. Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en œuvre d'une clause de variation de prix. Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65 % du montant minimum du marché. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80 % du montant initial, toutes taxes comprises, du bon de commande. Ce remboursement s'effectue par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire à titre d'acompte ou de solde. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public français titulaire d'un marché public, doit justifier d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Mairie d'Aulnay-sous-Bois, direction des affaires juridiques et de la commande publique”
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — RDC bas, F
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93602
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158039331📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
Fax: +33 148796481 📠
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2019/S 078-185633 (2019-04-17)
Informations complémentaires (2019-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vaisselle et petits matériels de cuisine et de service — année 2019/2020 reconductible éventuellement jusqu'en 2022/2023
RES1901”
Brève description:
“La présente consultation concerne «l'achat de vaisselle et de petits matériels de cuisine et de service pour le service de restauration de la Ville...”
Brève description
La présente consultation concerne «l'achat de vaisselle et de petits matériels de cuisine et de service pour le service de restauration de la Ville d'Aulnay-sous-Bois».
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 078-185633
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-05-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-05-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-27 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 082-195136 (2019-04-24)