Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Ce marché consiste en l'achat de vaisselle, batterie de cuisine et vaisselle jetable pour différents services de la ville de Massy.
Lieux d'exécution: directement dans les restaurants scolaires, les offices, les crèches, les accueils de centre de Loisirs et les espaces Jeunesses de Massy. Leur liste est jointe en annexe (adresse et référents).
La date de notification prévisionnelle est prévue en décembre 2019 l'accord-cadre, avec un montant minimum annuel de 20 000,00 EUR HT pour le lot 1 et de 5 000,00 EUR HT pour le lot 2 et sans montant maximum annuel pour les deux lots, est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vaisselle, de batterie de cuisine et de vaisselle jetable pour les services de la Ville de Massy
Edu1902”
Produits/services: Vaisselle📦
Brève description:
“Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Ce marché consiste en...”
Brève description
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Ce marché consiste en l'achat de vaisselle, batterie de cuisine et vaisselle jetable pour différents services de la ville de Massy.
Lieux d'exécution: directement dans les restaurants scolaires, les offices, les crèches, les accueils de centre de Loisirs et les espaces Jeunesses de Massy. Leur liste est jointe en annexe (adresse et référents).
La date de notification prévisionnelle est prévue en décembre 2019 l'accord-cadre, avec un montant minimum annuel de 20 000,00 EUR HT pour le lot 1 et de 5 000,00 EUR HT pour le lot 2 et sans montant maximum annuel pour les deux lots, est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle, batterie de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“La prestation inclut expressément une garantie minimale d'1 an pour tous les produits. Le marché comprend l'ensemble des prestations suivantes:
— la...”
Description du marché
La prestation inclut expressément une garantie minimale d'1 an pour tous les produits. Le marché comprend l'ensemble des prestations suivantes:
— la fourniture de la vaisselle, la batterie de cuisine,
— la livraison,
— les produits devront passer au lave-vaisselle et aux micro-ondes,
— le titulaire du marché, à qui le marché aura été attribué, rencontrera le responsable de la restauration des offices, des crèches, des accueils de centre de loisirs et des espaces jeunesses pour déterminer l'organisation de la mise en place du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons - 2.1-Qualité des produits”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons - 2.2-Ergonomie des produits”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons - 2.3-Délai de livraison et délai d'urgence”
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons - 2.4-Garantie et Service Après-Vente”
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons - 2.5-Démarche environnementale”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure. Il est reconductible par la ville expressément 3 fois, par périodes successives d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pas d'option au sens du droit national. Option au sens du droit communautaire: marché d'1 an reconductible 3 fois par périodes successives d'1 an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle jetable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché comprend l'ensemble des prestations suivantes:
— la fourniture de la vaisselle jetable,
— la livraison,
— la loi Egalim nº 2018/938 du 30.10.2018...”
Description du marché
Le marché comprend l'ensemble des prestations suivantes:
— la fourniture de la vaisselle jetable,
— la livraison,
— la loi Egalim nº 2018/938 du 30.10.2018 bannit les plastiques jetables il est impératif de proposer de la vaisselle en matières alternatifs tels que bois, carton, bambou ou autres,
— le titulaire du marché, à qui le marché aura été attribué, rencontrera le responsable de la restauration des offices, des crèches, des accueils de centre de loisirs et des espaces jeunesses pour déterminer l'organisation de la mise en place du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons - 2.2-Délai de livraison et délai d'urgence”
Critère de qualité (pondération): 12.5
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons - 2.3-Démarche environnementale” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure. Il est reconductible par la ville expressément 3 fois, par périodes successives d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail),
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté en application des articles 2144-4 et R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique, le candidat retenu doit justifier ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner et produire dans les 5 jours les documents suivants:
— attestation Urssaf ou RSI, versement régulier des cotisations de congés payés et de chômage intempéries,
— régularité de la situation de l'employeur au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R14560),
— les certificats fiscaux suivants: impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, impôt sur la valeur ajoutée,
— le cas échéant, en cas de redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés,
— le cas échéant, les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail. Bien que les documents précités ci-dessus ne soient exigibles que pour l'attributaire du marché, il est fortement conseillé aux candidats de se doter de ces documents dès qu'ils soumissionnent à un marché public. Pour rappel, le candidat retenu est informé que les documents mentionnés aux D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, ainsi qu'une attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité, seront à remettre à l'acheteur tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution de son marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.
Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.
Pour le lot nº 2:
— la loi Egalim nº 2018/938 du 30.10.2018 bannit les plastiques jetables il est impératif de proposer de la vaisselle en matières alternatives tels que bois, carton, bambou ou autres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — L'ensemble des documents administratifs liés à la candidature et à l'offre, ainsi que les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.
Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné à «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur». Toutes les questions liées à cette consultation doivent être posées sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.info
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent:
— soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr,
— soit le Document unique de marché européen (DUME).
Les candidats fourniront des échantillons ou maquettes listés en annexe au RC.
Les candidats auront la possibilité de venir récupérer leurs échantillons, au plus tard 1 mois après la réception du courrier les informant du rejet ou de la notification de leur offre.
Les offres devront quant-à-elles parvenir de façon dématérialisées dans les conditions ci-dessous. Toute offre non accompagnée des échantillons sera réputée irrégulière et pourra être éliminée sur ce motif.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 189-459183 (2019-09-27)
Informations complémentaires (2019-10-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vaisselle, de batterie de cuisine et de vaisselle jetable pour les services de la ville de Massy
Edu1902”
Brève description:
“Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Ce marché consiste en...”
Brève description
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Ce marché consiste en l'achat de vaisselle, batterie de cuisine et vaisselle jetable pour différents services de la ville de Massy. Lieu(x) d'exécution: directement dans les restaurants scolaires, les offices, les crèches, les accueils de centre de loisirs et les espaces jeunesses de Massy. Leur liste est jointe en annexe (adresse et référents). La date de notification prévisionnelle est prévue en décembre 2019 l'accord-cadre, avec un montant minimum annuel de 20 000,00 EUR HT pour le lot 1 et de 5 000,00 EUR HT pour le lot 2 et sans montant maximum annuel pour les 2 lots, est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 189-459183
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-10-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-10-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-18 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 210-513230 (2019-10-25)
Avis d'attribution de marché (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Ce marché consiste en...”
Brève description
Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Ce marché consiste en l'achat de vaisselle, batterie de cuisine et vaisselle jetable pour différents services de la ville de Massy. Lieu(X) d'exécution: directement dans les restaurants scolaires, les offices, les crèches, les accueils de centre de loisirs et les espaces jeunesses de Massy. Leur liste est jointe en annexe (adresse et référents). La date de notification prévisionnelle est prévue en décembre 2019. l'accord-cadre, avec un montant minimal annuel de 20 000,00 EUR HT pour le lot 1 et de 5 000,00 EUR HT pour le lot 2 et sans montant maximal annuel pour les deux lots, est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6,
R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La prestation inclut expressément une garantie minimale d'un an pour tous les produits. Le marché comprend l'ensemble des prestations suivantes:
— la...”
Description du marché
La prestation inclut expressément une garantie minimale d'un an pour tous les produits. Le marché comprend l'ensemble des prestations suivantes:
— la fourniture de la vaisselle, la batterie de cuisine;
— la livraison;
— les produits devront passer au lave-vaisselle et aux micro-ondes.
Le titulaire du marché, à qui le marché aura été attribué, rencontrera le responsable de la restauration des offices, des crèches, des accueils de centre de loisirs et des espaces jeunesses pour déterminer l'organisation de la mise en place du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons — 2.1) Qualité des produits”
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons — 2.2) Ergonomie des produits”
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons — 2.3) Délai de livraison et délai d'urgence”
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons — 2.4) Garantie et Service Après-Vente”
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons — 2.5) Démarche environnementale” Informations sur les options
Description des options:
“Pas d'option au sens du droit national. Option au sens du droit communautaire: marché d'un an reconductible trois fois par périodes successives d'un an.” Description
Description du marché:
“Le marché comprend l'ensemble des prestations suivantes:
— la fourniture de la vaisselle jetable;
— la livraison.
La loi Egalim nº 2018/938 du 30.10.2018...”
Description du marché
Le marché comprend l'ensemble des prestations suivantes:
— la fourniture de la vaisselle jetable;
— la livraison.
La loi Egalim nº 2018/938 du 30.10.2018 bannit les plastiques jetables. Il est impératif de proposer de la vaisselle en matière alternatif tel que bois, carton, bambou ou autres.
Le titulaire du marché, à qui le marché aura été attribué, rencontrera le responsable de la restauration des offices, des crèches, des accueils de centre de loisirs et des espaces jeunesses pour déterminer l'organisation de la mise en place du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons — 2.2) Délai de livraison et délai d'urgence”
Critère de qualité (nom):
“2) Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental, des fiches techniques et des échantillons — 2.3) Démarche environnementale”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 189-459183
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vaisselle, batterie de cuisine
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)