Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum et maximum par lots, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville du Mans. Il est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Une remise d'échantillons est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-08-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits d'entretien destinés à l'entretien ménager des bâtiments municipaux et communautaires — années 2020 à 2023
2019_0103_fcs_sv”
Produits/services: Détergents📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum et maximum par lots, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum et maximum par lots, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville du Mans. Il est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Une remise d'échantillons est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 512 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hygiène des mains et sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits nettoyants pour les mains📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Le Mans Métropole: montants minimum 48 000 EUR HT/maximum 144 000 EUR HT. Ville du Mans: montants minimum 120 000 EUR HT/maximum 360 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remise en état et entretien courant
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Détergents📦
Description du marché:
“Le Mans Métropole: montants minimum 32 000 EUR HT/maximum 96 000 EUR HT. Ville du Mans: montants minimum 88 000 EUR HT/maximum 264 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brosserie, petit matériel et essuyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Description du marché:
“Le Mans Métropole: montants minimum 24 000 EUR HT/maximum 72 000 EUR HT. Ville du Mans: montants minimum 40 000 EUR HT/maximum 120 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs poubelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Description du marché:
“Le Mans Métropole: montants minimum 32 000 EUR HT/maximum 96 000 EUR HT. Ville du Mans: montants minimum 40 000 EUR HT/maximum 120 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lessiviel
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le Mans Métropole: montants minimum 12 000 EUR HT/maximum 36 000 EUR HT. Ville du Mans: montants minimum 28 000 EUR HT/maximum 84 000 EUR HT.” Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.016 et du code général des collectivités territoriales.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lavage et essuyage en microfibre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles à usage technique📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tout document permettant d'apprécier la capacité des candidats à effectuer les prestations.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) Aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) Capacités techniques et professionnelles;
3) Capacité économique et financière renseignements administratifs: Solange Vérité +33 243473739. Renseignements techniques: Fabrice Vetaux +33 243474625.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 161-395824 (2019-08-19)
Informations complémentaires (2019-08-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum et maximum par lots, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum et maximum par lots, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la ville du Mans. Il est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.1.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Une remise d'échantillons est obligatoire, conformément aux dispositions du règlement de consultation.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 161-395824
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte:
“Oui.
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Texte
Oui.
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Oui.
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Texte
Oui.
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 166-406608 (2019-08-27)
Avis d'attribution de marché (2020-01-06) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 512 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 161-395824
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Hygiène des mains et sanitaires
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pierre Le Goff Grand Ouest
Adresse postale: rue Nungesser et Coli
Commune postale: Saint-Aignan-de-Grand Lieu
Code postal: 44860
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Remise en état et entretien courant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Brosserie, petit matériel et essuyage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Coldis
Adresse postale: ZAC du Plan — 230 avenue de la Counoise
Commune postale: Entraigues
Code postal: 84320
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sacs poubelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lessiviel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lavage et essuyage en microfibre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
“Les montants indiqués par lots correspondent aux montants minimum par collectivité pour 4 ans, la valeur totale du marché correspond aux montants maximum de...”
Les montants indiqués par lots correspondent aux montants minimum par collectivité pour 4 ans, la valeur totale du marché correspond aux montants maximum de tous les lots pour la durée du marché pour les 2 collectivités. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix 60 %, valeur technique: 40 % et faisaient l'objet de sous-critères. Nombres d'offres reçues: PME (2) par voie électronique (5) — autre état membre ou pays tiers (0) parution JOUE: 2019/s 161-395824 le 22.8.2019 et 2019/s 166-406608 le 29.8.2019. Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum passé pour une période de 4 ans à compter du 1.1.2020. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 005-006370 (2020-01-06)