Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds et pour leur maintenance en opérations externalisées (11 lots)

Collectivité de Corse

La présente consultation concerne: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds et pour leur maintenance en opérations externalisées (11 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Collectivité de Corse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-04	Avis de marché
2020-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 2019-cdc-0323
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité de Corse
Adresse postale: Direction de la commande publique, hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.isula.corsica 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
URL pour la participation: http://www.isula.corsica 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 172-419097
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica — Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: Pour le critère prix (60 %), 2 sous-critères: — prix des pièces détachées, — prix de la main d'œuvre. Pour le critère délai (40 %), 3 sous-critères: — délai de livraison des pièces détachées, — délai d'exécution pour les prestations de maintenance, — délai d'émission du devis.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Iveco et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur d'Ajaccio
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Iveco et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur d'Ajaccio.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché sera reconduit 2 fois 12 mois.
Intitulé du lot: Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Mercedes et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur d'Ajaccio
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Mercedes et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur d'Ajaccio.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Renault et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur d'Ajaccio
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Renault et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur d'Ajaccio.

Intitulé du lot: Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Iveco et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur de Sartène
Numéro du lot: 4
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Mercedes et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur de Sartène
Numéro du lot: 5
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Renault et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur de Sartène
Numéro du lot: 6
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Renault et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse
Numéro du lot: 7
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Mercedes et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse
Numéro du lot: 8
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Man et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse
Numéro du lot: 10
Brève description:

Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Man et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Volvo et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse
Numéro du lot: 11
Brève description:

Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Volvo et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours de la dernière année (2018) indiquant le montant et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs du candidat pendant la dernière année (2018),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22200002800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour le critère prix (60 %), 2 sous-critères:

— prix des pièces détachées,

— prix de la main d'œuvre.

Pour le critère délai (40 %), 3 sous-critères:

— délai de livraison des pièces détachées,

— délai d'exécution pour les prestations de maintenance,

— délai d'émission du devis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2019/S 172-419097 (2019-09-04)

Avis d'attribution de marché (2020-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 390 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, Hôtel de la collectivité de Corse, 22 cours Grandval

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-22 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-036430
Se réfère à l'avis: 2019/S 172-419097
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants indiqués ci-dessus sont les montants maximaux par période pour chaque lot. Montant maximal du marché toute période prise en compte: 3 390 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Mercedes et pour leur maintenance en opérations externalisées— secteur d'Ajaccio
Brève description:

Accord-cadre pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque…

… Mercedes et pour leur maintenance en opérations externalisées— secteur d'Ajaccio.

… Renault et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur d'Ajaccio

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-03 📅
Nom: Ajaccio Poids Lourds
Adresse postale: RN 194 Sarrola Carcopino
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20503
Pays: France 🇫🇷
Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Garage Grottoli
Adresse postale: Aria Mezzana
Commune postale: Sainte-Lucie-de-Porto Vecchio
Code postal: 20144
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Nom: Corse Poids Lourds
Adresse postale: RN 193 — LD Bevinco
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Nom: Poids Lourds Utilitaires Services
Adresse postale: PA de Purettone
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé-suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

Source: OJS 2020/S 017-036430 (2020-01-22)

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