Achat de pièces détachées d'origine ou équivalent nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds et pour leur maintenance en opérations externalisées. Secteur Haute-Corse (lots 8,9,10 et 11)
Avis de marché (2019-01-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 22200002800019
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, hôtel de la collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Haute-Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine ou équivalent nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds et pour leur maintenance en opérations externalisées....”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine ou équivalent nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds et pour leur maintenance en opérations externalisées. Secteur Haute-Corse (lots 8,9,10 et 11)
Jsf 2018-119
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description: Chaque lot est assorti d'un montant maximum annuel.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine ou équivalent nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Mercédès et pour leur maintenance en...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine ou équivalent nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Mercédès et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse
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Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Description du marché: Achat de pièces détachées de marque Mercédès.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-11-09 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations sont susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché, dans le cadre d'éventuelles marchés de...”
Description des options
Les prestations sont susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché, dans le cadre d'éventuelles marchés de prestations similaires.
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Informations complémentaires: Seuil maximum sur la durée du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Iveco et pour leur maintenance en...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Iveco et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse
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Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Achat de pièces détachées de marque Iveco.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Man et pour leur maintenance en opérations...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Man et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse
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Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Achat de pièces détachées de marque Man.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Volvo et pour leur maintenance en...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Volvo et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse
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Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Achat de pièces détachées de marque Volvo.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et...”
Liste et brève description des conditions
1) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou la lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants «DC1»;
2) les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux rubriques 1-1.b et 1-1.c de la présente section aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat conformément à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ou la déclaration du candidat «DC2» accompagnée des pièces justificatives.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) une liste des principales livraisons effectuées au cours de la dernière année (2017) indiquant le montant et le destinataire public ou privé;
2) une...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) une liste des principales livraisons effectuées au cours de la dernière année (2017) indiquant le montant et le destinataire public ou privé;
2) une déclaration indiquant les effectifs du candidat pendant la dernière année (2017);
3) la liste des certificats de qualification professionnelle des personnels en charge de l'exécution du présent marché, établis par des organismes indépendants;
4) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-25
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica
1) cautionnement et garanties exigés: sans objet;
2) modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: — financement sur les fonds propres de la collectivité, délai global de paiement de 30 jours, prix révisables;
3) forme juridique que devra revêtir le groupement de prestataires ou de fournisseurs à l'attribution dans la mesure où cela est nécessaire à la bonne exécution du marché public: sans objet précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: — conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la signature du marché auprès du TA de Bastia.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
—en référence à l'arrêt d'assemblée du conseil d'État du 4.4.2014 «département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2019/S 016-033341 (2019-01-18)
Avis d'attribution de marché (2019-07-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine ou équivalent nécessaires à l'entretien en régie des poids lourd
Jsf 2018-119”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 270 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine ou équivalent nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Mercedes et pour leur maintenance en...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine ou équivalent nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Mercedes et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse
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Description du marché: Achat de pièces détachées de marque Mercedes.
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque MAN et pour leur maintenance en opérations...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque MAN et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse
Afficher plus Description
Description du marché: Achat de pièces détachées de marque MAN.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 016-033341
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine ou équivalent nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Mercedes et pour leur maintenance en...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine ou équivalent nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Mercedes et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse
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Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Garage Paoli Joseph Mercedes — Benz
Adresse postale: Route Nationale 193
Commune postale: Furiani
Code postal: 20600
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Iveco et pour leur maintenance en...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Iveco et pour leur maintenance en opérations externalisées- secteur Haute-Corse
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque MAN et pour leur maintenance en opérations...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque MAN et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Poids Lourds Utilitaires Services
Adresse postale: PA de Purettone
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Volvo et pour leur maintenance en...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien en régie des poids lourds de marque Volvo et pour leur maintenance en opérations externalisées — secteur Haute-Corse
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants sont les seuils maximum sur la durée totale du marché en HT.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2019/S 127-310253 (2019-07-01)