Achat de mobilier scolaire

Ville de Montpellier

La présente consultation concerne la fourniture de mobilier scolaire. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Les prestations sont réparties en 4 lots désignés ci-après. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Ardoises d'écolier et tableaux à écrire ou à dessiner ou instruments › Tableaux noirs
• Mobilier › Mobilier scolaire

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-24	Avis de marché
2019-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: V8D0025EM
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Tableaux noirs 📦
Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467348763 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date limite de soumission: 2019-02-28 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-042556
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

L'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de mobilier scolaire pour les classes de maternelle
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot a pour objet la fourniture de mobilier scolaire pour les classes de maternelle.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Ce dernier peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de 3 ans.

Intitulé du lot: Achat de mobilier scolaire pour les classes élémentaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot a pour objet la fourniture de mobilier scolaire pour les classes élémentaires.

Intitulé du lot: Achat de tableaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Ce lot concerne la fourniture de tableaux.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Ce dernier peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de 3 ans.

Intitulé du lot: Achat de mobilier de restauration scolaire
Numéro du lot: 4
Brève description: Ce lot a pour objet la fourniture de tableaux.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation, ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340172201787
Contact
Point de contact: Direction adjointe études, rédactions, procédures commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si accord-cadre à terme nouvel avis en 2022 sinon nouvel avis en 2019, 2020 ou 2021.

Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme internet. La signature électronique des documents n'est pas requise. Les lots 1, 2 et 4 sont soumis à échantillonnage, les conditions de remise des échantillons sont détaillées au règlement de la consultation. Le cautionnement et garanties exigés, ainsi que les modalités essentielles de financement et de paiement sont prévus dans le dossier de consultation. Les conditions d'appréciation des candidats sont indiquées au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 020-042556 (2019-01-24)

Avis d'attribution de marché (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 34267

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-425980
Se réfère à l'avis: 2019/S 020-042556
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, service commande publique, 1 place Georges Freche, 34267 Montpellier Cedex 2 — Mme Nelly Malric, tél: +33 467348763; courriel: n.malric@montpellier3m.fr Pour chaque lot: l'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de mobilier scolaire pour les classes de maternelles
Brève description:

Ce lot a pour objet la fourniture de mobilier scolaire pour les classes de maternelles.

Ce lot concerne l'achat de mobilier de restauration.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Analyse des échantillons
Prix (pondération): 40
80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-04 📅
Nom: Dpc
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-27 📅
Nom: Manutan Collectivités
Commune postale: Niort
Code postal: 79074
Valeur totale du marché: 12066.10 EUR 💰
Nom: Lafa
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 15035.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Référence
Informations complémentaires

Pour chaque lot: l'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif.

Source: OJS 2019/S 175-425980 (2019-09-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (20)
Mobilier pour jardin d'enfants (4)