Achat de matériels sportifs dans le cadre d'un 1 équipement du complexe sportif Koenig situé à Neuilly-sur Seine
Ville de Neuilly-sur-Seine
Achat de matériels sportifs dans le cadre d'un premier équipement du complexe sportif Koenig à Neuilly-sur-Seine. Le marché se compose de 3 lots.
Les lots 1 et 2 sont des marchés ordinaires (à prix forfaitaire) de fourniture pour un premier équipement des salles de judo et de boxe.
Le lot 3 est un marché à forme et à prix «Mixte». Il comprend une partie forfaitaire et une partie à bon de commande (sur catalogue). Aucun minimum n'est établi. Le maximum est de 7 500 EUR (HT).
Le délai de réception des offres était de 2019-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Casal Sport
- • KIP Sport
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-30 | Avis de marché |
| 2019-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 2019-079
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de boxe 📦
Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://www.neuillysurseine.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888942 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352948&orgAcronyme=b4a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-30 📅
Date limite de soumission: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 169-412642
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Premier équipement — salle de boxe
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 2 mois
Intitulé du lot: Premier équipement — salle de judo
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 1 mois
Intitulé du lot: Premier équipement — salles omnisports
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 29 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée: Offres remises par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Neuilly-sur-Seine.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Point de contact: Michelini Linda
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti — 4e étage
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Point de contact: Pour la copie de sauvegarde — direction des marchés publics — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres)
Téléphone: +33 140888805 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 169-412642 (2019-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 2019-079
Brève description:
Achat de matériels sportifs dans le cadre d'un premier équipement du complexe sportif Koenig à Neuilly-sur-Seine. Le marché se compose de 3 lots.
Les lots 1 et 2 sont des marchés ordinaires (à prix forfaitaire) de fourniture pour un premier équipement des salles de judo et de boxe.
Le lot 3 est un marché à forme et à prix «Mixte». Il comprend une partie forfaitaire et une partie à bon de commande (sur catalogue). Aucun minimum n'est établi. Le maximum est de 7 500 EUR (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de boxe 📦
Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://www.neuillysurseine.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888942 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352948&orgAcronyme=b4a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-30 📅
Date limite de soumission: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 169-412642
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
a/ en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 22.3.2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire.
Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées;
b) en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres se fait par voie électronique. Toutes les communications et échanges sont également effectués par des moyens électroniques;
c) ce marché est conforme au dispositif DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'à l'article R. 2143-13 du code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plate-forme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation;
d) une visite des lieux par les soumissionnaires est possible (facultatif). Les conditions en sont précisées dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de matériels sportifs dans le cadre d'un premier équipement du complexe sportif Koenig à Neuilly-sur-Seine. Le marché se compose de 3 lots.
Les lots 1 et 2 sont des marchés ordinaires (à prix forfaitaire) de fourniture pour un premier équipement des salles de judo et de boxe.
Le lot 3 est un marché à forme et à prix «Mixte». Il comprend une partie forfaitaire et une partie à bon de commande (sur catalogue). Aucun minimum n'est établi. Le maximum est de 7 500 EUR (HT).
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Premier équipement — salle de boxe
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les fournitures du lot 1 ont vocation à équiper une salle de boxe. Il s'agit d'articles diverses relatives à la pratique de la boxe, ainsi que de la mise en place d'un ring permanent. Le marché comprend la livraison, l'installation et la mise en service des fournitures sur le site Koenig. À cela s'ajoute la garantie du matériel livré.
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Intitulé du lot: Premier équipement — salle de judo
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les fournitures du lot 2 ont vocation à équiper un dojo. Il s'agit de fournir des tatamis en vinyle, d'assurer leurs fixations au sol et d'installer des protections murales à proximité.
Le marché comprend la livraison, l'installation et la mise en service des fournitures sur le site du complexe sportif Koenig à Neuilly-sur-Seine. À cela s'ajoute la garantie du matériel livré.
Intitulé du lot: Premier équipement — salles omnisports
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les fournitures du lot 3 ont vocation à équiper les salles omnisports. Il s'agit de fournir du mobilier sportif divers tels que des bancs, des armoires de rangement, des chaises d'arbitre, des poteaux de danse et des matelas d'escalade.
Le marché comprend la livraison et le montage des éléments sur le site du complexe sportif Koenig à Neuilly-sur-Seine. À cela s'ajoute la garantie du matériel livré.
Durée de l'accord: 6 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Il est possible de répondre en utilisant le Document unique de marché européen (DUME) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de SIRET (voir le règlement de la consultation).
Si le candidat envoie une réponse électronique classique sans expérimenter le DUME, il devra fournir les formulaires DC1 et DC2, ou les mêmes informations sur tout autre document dématérialisé. Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, le cas échéant.
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Document requis: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En outre, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte.
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Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée: Offres remises par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Neuilly-sur-Seine.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Point de contact: Michelini Linda
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti — 4e étage
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Point de contact: Pour la copie de sauvegarde — direction des marchés publics — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres)
Téléphone: +33 140888805 📞
Référence
Informations complémentaires
a/ en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 22.3.2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire.
Afficher plus
Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées;
Afficher plus
b) en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres se fait par voie électronique. Toutes les communications et échanges sont également effectués par des moyens électroniques;
c) ce marché est conforme au dispositif DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'à l'article R. 2143-13 du code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plate-forme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation;
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d) une visite des lieux par les soumissionnaires est possible (facultatif). Les conditions en sont précisées dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel.
Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé-suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 169-412642 (2019-08-30)
Avis d'attribution de marché (2019-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de matériels sportifs dans le cadre d'un 1
Valeur totale du marché: 16460.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-17 📅
Date de publication: 2019-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 245-602688
Se réfère à l'avis: 2019/S 169-412642
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 1
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Livraison et service apres vente
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Livraison et service après vente
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 65
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Nom: Casal Sport
Adresse postale: ZA Activeum, 1 rue Bleriot, Altorf
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 969369595 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 16460.26 EUR 💰
Nom: Kip Sport
Adresse postale: 52 rue Henri Becquerel
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Téléphone: +33 164724740 📞
Courrier électronique: contact@kipsport.fr 📧
Valeur totale du marché: 9 725 EUR 💰
Courrier électronique: marchespublics@casalsport.com 📧
Valeur totale du marché: 17865.22 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 245-602688 (2019-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de matériels sportifs dans le cadre d'un 1
Valeur totale du marché: 16460.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-17 📅
Date de publication: 2019-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 245-602688
Se réfère à l'avis: 2019/S 169-412642
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
1) l'annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis nº 19-132359, publié le 3.9.2019) et au JOUE (nº 2019/s 169-412642 publié le 3.9.2019);
2) le marché de la présente consultation a été conclu le 3.12.2019. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Neuilly-Sur-Seine — direction des marchés publics — 127, avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 1
Brève description:
Les fournitures du lot 2 ont vocation à équiper un dojo. Il s'agit de fournir des tatamis en vinyle, d'assurer leurs fixations au sol et d'installer des protections murales à proximité. Le marché comprend la livraison, l'installation et la mise en service des fournitures sur le site du complexe sportif Koenig à Neuilly-sur-Seine. À cela s'ajoute la garantie du matériel livré.
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Les fournitures du lot 3 ont vocation à équiper les salles omnisports. Il s'agit de fournir du mobilier sportif divers tel que des bancs, des armoires de rangement, des chaises d'arbitre, des poteaux de danse et des matelas d'escalade. Le marché comprend la livraison et le montage des éléments sur le site du complexe sportif Koenig à Neuilly-sur-Seine. À cela s'ajoute la garantie du matériel livré.
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Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Livraison et service apres vente
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Livraison et service après vente
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 65
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Nom: Casal Sport
Adresse postale: ZA Activeum, 1 rue Bleriot, Altorf
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 969369595 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 16460.26 EUR 💰
Nom: Kip Sport
Adresse postale: 52 rue Henri Becquerel
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Téléphone: +33 164724740 📞
Courrier électronique: contact@kipsport.fr 📧
Valeur totale du marché: 9 725 EUR 💰
Courrier électronique: marchespublics@casalsport.com 📧
Valeur totale du marché: 17865.22 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
Référence
Informations complémentaires
1) l'annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis nº 19-132359, publié le 3.9.2019) et au JOUE (nº 2019/s 169-412642 publié le 3.9.2019);
2) le marché de la présente consultation a été conclu le 3.12.2019. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Neuilly-Sur-Seine — direction des marchés publics — 127, avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du conseil d'État (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 245-602688 (2019-12-17)
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