Achat de livres et livrets scolaires, de livres non scolaires, de matériel pédagogique et de fournitures de bureau pour les écoles de la Commune de Saint-Joseph — année 2020

Commune de Saint-Joseph

Les prestations, objet du présent marché, concernent l'achat:
— de livres et livrets scolaires proposés dans les catalogues de l'ensemble des éditeurs,
— de livres non scolaires: ouvrages de fiction et documentaire représentatifs de l'ensemble de l'édition française et étrangère,
— de matériel pédagogique,
— jeux et jouets d'éveil…,
— petits matériels de sports…,
— matériels audiovisuels et de musique…,
— peintures, pinceaux, papiers, cartons, feutres, gommettes, crayons de couleurs…,
— fiches photocopiables et cartes diverses en complément des ouvrages choisis par les enseignants dans les catalogues des différents éditeurs…,
— etc.
— de fournitures de bureau (cf. BPU).
Suite II.1.5) Valeur totale estimée: 280 000 EUR HT (somme des montants maximum).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-09 Avis de marché
2020-04-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 19.AO.010
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent l'achat: — de livres et livrets scolaires proposés dans les catalogues de l'ensemble des éditeurs, — de livres non scolaires: ouvrages de fiction et documentaire représentatifs de l'ensemble de l'édition française et étrangère, — de matériel pédagogique, — jeux et jouets d'éveil…, — petits matériels de sports…, — matériels audiovisuels et de musique…, — peintures, pinceaux, papiers, cartons, feutres, gommettes, crayons de couleurs…, — fiches photocopiables et cartes diverses en complément des ouvrages choisis par les enseignants dans les catalogues des différents éditeurs…, — etc. — de fournitures de bureau (cf. BPU). Suite II.1.5) Valeur totale estimée: 280 000 EUR HT (somme des montants maximum).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Livres de bibliothèque 📦
Matériel pédagogique 📦
Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240 rue Raphaël Babet, BP 1
Code postal: 97480
Commune postale: Saint-Joseph
Contact
Adresse Internet: http://www.saintjoseph.re 🌏
Courrier électronique: scp@saintjoseph.re 📧
Téléphone: +33 262358009 📞
Fax: +33 262358088 📠
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://saintjoseph.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 📅
Date limite de soumission: 2019-10-11 📅
Date de publication: 2019-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 176-427964
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Suite II.2.7) pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020) jusqu'au 31.12.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent l'achat:
— de livres et livrets scolaires proposés dans les catalogues de l'ensemble des éditeurs,
— de livres non scolaires: ouvrages de fiction et documentaire représentatifs de l'ensemble de l'édition française et étrangère,
— de matériel pédagogique,
— jeux et jouets d'éveil…,
— petits matériels de sports…,
— matériels audiovisuels et de musique…,
— peintures, pinceaux, papiers, cartons, feutres, gommettes, crayons de couleurs…,
— fiches photocopiables et cartes diverses en complément des ouvrages choisis par les enseignants dans les catalogues des différents éditeurs…,
— etc.
— de fournitures de bureau (cf. BPU).
Suite II.1.5) Valeur totale estimée: 280 000 EUR HT (somme des montants maximum).
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres et livrets scolaires
Numéro du lot: 01
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord-cadre mono-attributaire), avec un montant minimum de 35 000 EUR HT et un montant maximum de 88 000 EUR HT passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Pour chaque lot, le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Chaque reconduction est tacite.
Description des options:
Au sens communautaire.
Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023, en fonction de la reconduction ou non des marchés.
Informations complémentaires:
Suite II.2.7) pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020) jusqu'au 31.12.2020.
Intitulé du lot: Livres non scolaires
Numéro du lot: 02
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord-cadre mono-attributaire), avec un montant minimum de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 22 000 EUR HT passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel pédagogique
Numéro du lot: 03
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et un montant maximum de 140 000 EUR HT passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description des options:
Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit Janvier 2022, soit janvier 2023, en fonction de la reconduction ou non des marchés.
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 04
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord-cadre mono-attributaire), avec un montant minimum de 9 000 EUR HT et un montant maximum de 30 000 EUR HT passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Joseph.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les cotraitants à cette personne,
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— description de l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet.
(*): conformément à l'article R. 2142-3 du code de la commande publique, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l'exécution du marché.
Afficher plus
NB: conformément aux articles R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique, avant de procéder à l'examen des candidatures si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il peut décider de demander a tous les candidats concernés de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous ces candidats et qui ne saurait être supérieur à 10 jours (ce délai sera indiqué dans le courrier envoyé à ces derniers).
Afficher plus
Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 10 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (arrêté du 31.1.2003 NOR: Ecom0200993z), ainsi que les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 à D. 8222-8 du code du travail.
Afficher plus
Afin de satisfaire à ces obligations, le candidat établi dans un État autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires:
(Date et heure prévisionnelles).
La séance se tient à huis clos.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation (appréciée au regard du mémoire technique remis par le candidat)
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 80 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Service commande publique (pôle administratif communal)
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Soit août/septembre 2020, soit août/septembre 2021, soit août/septembre 2022, soit août/septembre 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
Appel d'offres ouvert, définie aux articles R. 2113-1, R. 2124-2, R. 2161-3, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: accord-cadre avec un seul opérateur pour chaque lot.
La transmission des offres devra se faire sous format électronique sur le site: http://www.saintjoseph.re (rubrique «Salle des marchés») ou https://saintjoseph.achatpublic.com/

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion — Greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex (La Réunion)
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2019/S 176-427964 (2019-09-09)
Avis d'attribution de marché (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: achat de livres et livrets scolaires, de livres non scolaires, de matériel pédagogique et de fournitures de bureau pour les écoles de la commune de Saint-Joseph — année 2020. Les prestations, objet du présent marché, concernent l'achat: — de livres et livrets scolaires proposés dans les catalogues de l'ensemble des éditeurs; — de livres non scolaires: ouvrages de fiction et documentaire représentatifs de l'ensemble de l'édition française et étrangère; — de matériel pédagogique; — jeux et jouets d'éveil; — petits matériels de sports; — matériels audiovisuels et de musique; — peintures, pinceaux, papiers, cartons, feutres, gommettes, crayons de couleurs; — fiches photocopiables et cartes diverses en complément des ouvrages choisis par les enseignants dans les catalogues des différents éditeurs; — etc. — de fournitures de bureau.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 240, rue Raphaël Babet — BP 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-195673
Se réfère à l'avis: 2019/S 176-427964
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
— la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles R. 2113-1, R. 2124-2, R. 2161-3, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique; — pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020) jusqu'au 31.12.2020; — pour chaque lot, le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: achat de livres et livrets scolaires, de livres non scolaires, de matériel pédagogique et de fournitures de bureau pour les écoles de la commune de Saint-Joseph — année 2020.
— de livres et livrets scolaires proposés dans les catalogues de l'ensemble des éditeurs;
— de livres non scolaires: ouvrages de fiction et documentaire représentatifs de l'ensemble de l'édition française et étrangère;
— de matériel pédagogique;
— jeux et jouets d'éveil;
— petits matériels de sports;
— matériels audiovisuels et de musique;
— peintures, pinceaux, papiers, cartons, feutres, gommettes, crayons de couleurs;
— fiches photocopiables et cartes diverses en complément des ouvrages choisis par les enseignants dans les catalogues des différents éditeurs;
— de fournitures de bureau.
— la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et dont les montants hors taxes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit :
Afficher plus
—— minimum 35000 EUR HT;
—— et maximum 88000 EUR HT.
Description des options:
— au sens communautaire;
— il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit :
—— soit janvier 2021;
—— soit janvier 2022;
—— soit Janvier 2023, en fonction de la reconduction ou non des marchés.
Brève description:
La forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique et dont les montants hors taxes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit : Minimum 3 000,00 euro ht / Maximum 22 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus
—— minimum 3 000 EUR HT;
—— et maximum 22 000 EUR HT.
—— minimum 40 000 EUR HT;
—— et maximum 140 000 EUR HT.
—— minimum 9 000 EUR HT;
—— et maximum 30 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delai de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Nom: Librairie Sope
Adresse postale: 51, rue François de Mahy
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 88 000 EUR 💰
Nom: Librairie Gérard
Adresse postale: 5 Ter rue de la Compagnie
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Nom: Librairie Gerard
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
03

Référence
Informations complémentaires
— la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles R. 2113-1, R. 2124-2, R. 2161-3, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique;
— pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020) jusqu'au 31.12.2020;
— pour chaque lot, le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion — Greffe
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon — CS 61107
Source: OJS 2020/S 083-195673 (2020-04-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises La Réunion La Réunion
Fournisseurs:
Librairie Gerard Librairie SOPE
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres scolaires Livres de bibliothèque Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Machines, fournitures et équipement de... Fournitures de bureau Meubles (y compris les meubles de...