Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2019
19S0018
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2019.
Valeur estimée hors TVA: EUR 412 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un petit camion benne VUL double cabine d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Achat d'un petit camion benne VUL double cabine d'occasion
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un petit camion benne VUL simple cabine d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat d'un petit camion benne VUL simple cabine d'occasion
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule type fourgonnette plateau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)📦
Description du marché: Achat d'un véhicule type fourgonnette plateau
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de deux scooters 125 cm3 pour la Police Municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Motos📦
Description du marché: Achat de deux scooters 125 cm3 pour la Police Municipale
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un petit véhicule VUL type lève conteneur
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: Achat d'un petit véhicule VUL type lève conteneur
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'une balayeuse aspiratrice de voirie d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses aspiratrices📦
Description du marché: Achat d'une balayeuse aspiratrice de voirie d'occasion
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat matériels de manutention (Achat matériels de manutention
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Chariot élévateurs📦
Description du marché:
“Achat matériels de manutention (Achat matériels de manutention: 1 chariot élévateur de 6 tonnes (matériel neuf), 1 chariot élévateur de 2 tonnes (matériel...”
Description du marché
Achat matériels de manutention (Achat matériels de manutention: 1 chariot élévateur de 6 tonnes (matériel neuf), 1 chariot élévateur de 2 tonnes (matériel d'occasion) et 1 griffe preneuse (matériel neuf))
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de deux fourgons dont un fourgon aux normes ADR
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Description du marché: Achat de deux fourgons dont un fourgon aux normes ADR
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'une tondeuse de green «Triplex» autoportée hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports📦
Description du marché: Achat d'une tondeuse de green «Triplex» autoportée hybride
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un décompacteur linéaire à lames rotatives
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols📦
Description du marché: Achat d'un décompacteur linéaire à lames rotatives
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'un caisson gros transport de 10 m3 et achat d'un caisson de transport de 15 m3” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Description du marché:
“Achat d'un caisson gros transport de 10 m3 et achat d'un caisson de transport de 15 m3”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacités professionnelles, techniques et financières
— imprimé «Déclaration du candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE): DC1 et DC2.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article R. 2142-1 du code de la commande publique,
— attestations d'assurance responsabilité civile.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-04
09:00 📅
Renseignements complémentaires: Jean-Claude Rusterholtz
Téléphone: +33 555181712
Fax: +33 555181739
Courriel: jean-claude.rusterholtz@agglodebrive.fr
Cautionnement et garanties exigés: sans objet
Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Unité monétaire utilisée: euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue Française ainsi que les documents de présentation associés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 085-203265 (2019-04-29)
Avis d'attribution de marché (2019-09-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Brive-La-Gaillarde
Adresse postale: Place Jean Charbonnel, BP 80433
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250296.17 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2019 — lot 1: achat d'un petit camion benne VUL double cabine d'occasion.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Conditions et délais de garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers - année 2019 - lot 2: Achat d'un petit camion benne VUL simple cabine d'occasion”
Description du marché:
“Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2019 — lot 3: achat d'un véhicule type fourgonnette plateau.” Champ d'application du marché
Titre: Achat de deux scooters 125 cm pour la police municipale
Description
Description du marché:
“Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2019 — lot 4: achat de 2 scooters 125 cm pour la police municipale.”
Description du marché:
“Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2019 — lot 5: achat d'un petit véhicule VUL type lève conteneur.”
Description du marché:
“Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2019 — lot 6: achat d'une balayeuse aspiratrice de voirie d'occasion.” Champ d'application du marché
Titre: Achat matériels de manutention (achat matériels de manutention)
Description
Description du marché:
“Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2019 — lot 7: achat matériels de manutention.” Champ d'application du marché
Titre: Achat de 2 fourgons dont un fourgon aux normes ADR
Description
Description du marché:
“Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2019 — lot 8: achat de 2 fourgons dont un fourgon aux normes ADR.”
Description du marché:
“Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2019 — lot 9: achat d'une tondeuse de green «Triplex» autoportée hybride.”
Description du marché:
“Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2019 — lot 10: achat d'un décompacteur linéaire à lames rotatives.” Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'un caisson gros transport de 10 m et achat d'un caisson de transport de 15 m” Description
Description du marché:
“Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2019 — lot 11: achat d'un caisson gros transport de 10 m et achat d'un caisson de...”
Description du marché
Achat de gros matériels et de véhicules utilitaires divers — année 2019 — lot 11: achat d'un caisson gros transport de 10 m et achat d'un caisson de transport de 15 m.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 085-203265
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-106
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Achat d'un véhicule type fourgonnette plateau
Date de conclusion du contrat: 2019-09-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Brive Beauregard
Adresse postale: Avenue Cyprien Faurie, BP 507
Commune postale: Brive Cedex
Code postal: 19106
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17480.55 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-107
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Achat de 2 scooters 125 cm pour la police municipale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Elite yam 19
Adresse postale: 49 avenue Jean-Charles Rivet
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12035.76 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-108
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Achat d'un petit véhicule VUL type lève conteneur
Nom et adresse du contractant
Nom: Faurie SAS
Adresse postale: ZI du Teinchurier — avenue Cyprien Faurie, CS 90549
Code postal: 19107
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26168.76 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-109
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Achat matériels de manutention (achat matériels de manutention)
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Poutou manutention
Adresse postale: 28 Laugerie — avenue du Ponteix
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 250 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-110
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Achat de 2 fourgons dont un fourgon aux normes ADR
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51511.10 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-111
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Achat d'une tondeuse de green «Triplex» autoportée hybride
Nom et adresse du contractant
Nom: Doussaud Equip'Jardin
Adresse postale: 15 avenue André Malraux, ZI le Rey Haut
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 500 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019-112
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Achat d'un décompacteur linéaire à lames rotatives
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance motoculture 19
Adresse postale: La Gare
Commune postale: Ussac
Code postal: 19270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 200 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019-113
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Achat d'un caisson gros transport de 10 m et achat d'un caisson de transport de 15 m” Nom et adresse du contractant
Nom: TMI Moriceau
Adresse postale: 6 chemin du Pré du Gué
Commune postale: Antan
Code postal: 86100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 150 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 188-457095 (2019-09-26)