Achat de fruits et légumes frais pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS
Communauté de communes MACS
À la suite d'une 1 consultation, le présent accord-cadre a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général tenant à l'insuffisance de concurrence.
Le pouvoir adjudicateur décide de relancer une consultation sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents de fournitures passé selon la procédure formalisée, articles L. 1111-1, L. 1112-1, L. 2123, L. 2124, R. 2161 et R. 2162 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre sans montant minimum ni maximum est passé en vue de conclure des marchés subséquents de fournitures pour l'achat de fruits et légumes frais pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS. L'accord-cadre se décompose en 2 lots:
— lot 1: fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité),
— lot 2: fruits et légumes bio.
Le délai de réception des offres était de 2019-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bio Pays landais
- • Pomona
- • Primadour
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-16 | Avis de marché |
| 2019-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 2019-F01-05
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes MACS
Adresse postale: allée des Camélias — BP 44
Code postal: 40231
Commune postale: Saint-Vincent-de-Tyrosse
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-macs.org/ 🌏
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.landespublic.org 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date limite de soumission: 2019-05-17 📅
Date de publication: 2019-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 076-180402
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 135 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fruits et légumes bio
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes bio.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle culinaire communautaire — 4033 avenue Charles de Gaulle, 40510 Seignosse.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epi
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 076-180402 (2019-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 2019-F01-05
Brève description:
À la suite d'une 1
Le pouvoir adjudicateur décide de relancer une consultation sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents de fournitures passé selon la procédure formalisée, articles L. 1111-1, L. 1112-1, L. 2123, L. 2124, R. 2161 et R. 2162 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre sans montant minimum ni maximum est passé en vue de conclure des marchés subséquents de fournitures pour l'achat de fruits et légumes frais pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS. L'accord-cadre se décompose en 2 lots:
— lot 1: fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité),
— lot 2: fruits et légumes bio.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes MACS
Adresse postale: allée des Camélias — BP 44
Code postal: 40231
Commune postale: Saint-Vincent-de-Tyrosse
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-macs.org/ 🌏
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.landespublic.org 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date limite de soumission: 2019-05-17 📅
Date de publication: 2019-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 076-180402
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Afin de réaliser un examen technique des produits issus de la présente consultation, le candidat devra être en capacité d'échantillonner chacun des lots auquel il souhaite répondre. Les candidats doivent se référer à l'article 6 du CCTP pour prendre connaissance des dispositions relative à la remise des échantillons.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
À la suite d'une 1
Le pouvoir adjudicateur décide de relancer une consultation sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents de fournitures passé selon la procédure formalisée, articles L. 1111-1, L. 1112-1, L. 2123, L. 2124, R. 2161 et R. 2162 du code de la commande publique.
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Le présent accord-cadre sans montant minimum ni maximum est passé en vue de conclure des marchés subséquents de fournitures pour l'achat de fruits et légumes frais pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS. L'accord-cadre se décompose en 2 lots:
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— lot 1: fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité),
— lot 2: fruits et légumes bio.
Intitulé du lot: Fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité).
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification aux titulaires et reconductible 3 fois, pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur à la date anniversaire de la notification. Les titulaires de l'accord-cadre ne peuvent refuser la reconduction.
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Afin de réaliser un examen technique des produits issus de la présente consultation, le candidat devra être en capacité d'échantillonner chacun des lots auquel il souhaite répondre. Les candidats doivent se référer à l'article 6 du CCTP pour prendre connaissance des dispositions relative à la remise des échantillons.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes bio.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle culinaire communautaire — 4033 avenue Charles de Gaulle, 40510 Seignosse.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epi
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 076-180402 (2019-04-16)
Avis d'attribution de marché (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 125-305333
Se réfère à l'avis: 2019/S 076-180402
Numéro JO-S: 125
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Nom: Primadour
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: Pomona
Commune postale: Antony
Code postal: 32184
Pays: Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: Bio Pays landais
Commune postale: Saint-Geours-de-Maremne
Code postal: 40230
Pays: Landes 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2019/S 125-305333 (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de fruits et légumes frais pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS.
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 125-305333
Se réfère à l'avis: 2019/S 076-180402
Numéro JO-S: 125
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Nom: Primadour
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: Pomona
Commune postale: Antony
Code postal: 32184
Pays: Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: Bio Pays landais
Commune postale: Saint-Geours-de-Maremne
Code postal: 40230
Pays: Landes 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2019/S 125-305333 (2019-06-27)
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