À la suite d'une 1 consultation, le présent accord-cadre a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général tenant à l'insuffisance de concurrence.
Le pouvoir adjudicateur décide de relancer une consultation sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents de fournitures passé selon la procédure formalisée, articles L. 1111-1, L. 1112-1, L. 2123, L. 2124, R. 2161 et R. 2162 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre sans montant minimum ni maximum est passé en vue de conclure des marchés subséquents de fournitures pour l'achat de fruits et légumes frais pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS. L'accord-cadre se décompose en 2 lots:
— lot 1: fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité),
— lot 2: fruits et légumes bio.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fruits et légumes frais pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS
2019-F01-05”
Produits/services: Légumes-fruits📦
Brève description:
“À la suite d'une 1 consultation, le présent accord-cadre a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général tenant à l'insuffisance...”
Brève description
À la suite d'une 1 consultation, le présent accord-cadre a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour un motif d'intérêt général tenant à l'insuffisance de concurrence.
Le pouvoir adjudicateur décide de relancer une consultation sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents de fournitures passé selon la procédure formalisée, articles L. 1111-1, L. 1112-1, L. 2123, L. 2124, R. 2161 et R. 2162 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre sans montant minimum ni maximum est passé en vue de conclure des marchés subséquents de fournitures pour l'achat de fruits et légumes frais pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS. L'accord-cadre se décompose en 2 lots:
— lot 1: fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité),
— lot 2: fruits et légumes bio.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle culinaire communautaire — 4033 avenue Charles de Gaulle, 40510 Seignosse.
Description du marché:
“Fruits et légumes conventionnels (hors tomates types rondes variété Vento, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification aux titulaires et reconductible 3 fois, pour des périodes de 1 an, de manière...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification aux titulaires et reconductible 3 fois, pour des périodes de 1 an, de manière expresse par le pouvoir adjudicateur à la date anniversaire de la notification. Les titulaires de l'accord-cadre ne peuvent refuser la reconduction.
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Informations complémentaires:
“Afin de réaliser un examen technique des produits issus de la présente consultation, le candidat devra être en capacité d'échantillonner chacun des lots...”
Informations complémentaires
Afin de réaliser un examen technique des produits issus de la présente consultation, le candidat devra être en capacité d'échantillonner chacun des lots auquel il souhaite répondre. Les candidats doivent se référer à l'article 6 du CCTP pour prendre connaissance des dispositions relative à la remise des échantillons.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fruits et légumes bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-17
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 076-180402 (2019-04-16)
Avis d'attribution de marché (2019-06-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de fruits et légumes frais pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 076-180402
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-F01-05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fruits et légumes conventionnels (hors tomates, piments type Errobi sous signe de qualité et kiwis sous signe de qualité)”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Primadour
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Commune postale: Antony
Code postal: 32184
Région: Gers🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fruits et légumes bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Bio Pays landais
Commune postale: Saint-Geours-de-Maremne
Code postal: 40230
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Source: OJS 2019/S 125-305333 (2019-06-27)