La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu sans montant minimal ni maximal par période, pour les 2 entités. Cette consultation correspond à la relance du lot nº 9 de l'affaire M19s0065, lancée en juillet 2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures horticoles — semences de gazon
M19s0149
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description:
“La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la métropole en...”
Brève description
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu sans montant minimal ni maximal par période, pour les 2 entités. Cette consultation correspond à la relance du lot nº 9 de l'affaire M19s0065, lancée en juillet 2019.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la métropole en...”
Description du marché
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu sans montant minimal ni maximal par période, pour les 2 entités. Cette consultation correspond à la relance du lot nº 9 de l'affaire M19s0065, lancée en juillet 2019.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique de ses annexes et des échantillons: sous-critères à lire dans «renseignements...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique de ses annexes et des échantillons: sous-critères à lire dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC
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Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif. L'analyse du critère prix se fera sur le montant total (TTC) «marchandise livrée»”
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 750 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, pour une période de 1 an, dans la limite de 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-20
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation.
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans-metropole.fr/accueil.htm
La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle,capacités techniques, professionnelles, économiques et financières.
S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats.
Délai maximum de livraison: 8 jours ouvrables maximum à compter de la réception du bon de commande.
Sous-critères de jugement des offres pour la «Valeur technique»(60 %):
— sous critère 1: les caractéristiques et la qualité des produits proposés, appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix(x) dans le bordereau de prix unitaires(sous pondération 45 %),
— sous critère 2: qualité de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande; de la commande des fournitures jusqu'à la livraison: moyens humains, moyens matériels, méthodes, déroulement des délais de livraison des fournitures(sous pondération 15 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 242-594260 (2019-12-12)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en...”
Brève description
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu sans montant minimal ni maximal par période, pour les deux entités. Cette consultation correspond à la relance du lot nº 9 de l'affaire M19s0065, lancée en juillet 2019.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23230.58 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en...”
Description du marché
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu sans montant minimal ni maximal par période, pour les deux entités. Cette consultation correspond à la relance du lot nº 9 de l'affaire M19s0065, lancée en juillet 2019.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique de ses annexes et des échantillons:sous-critères à lire dans «renseignements...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique de ses annexes et des échantillons:sous-critères à lire dans «renseignements complémentaires» de l'AAPC
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 242-594260
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: BABEE Jardin
Adresse postale: 657 rue Paulin Labarre
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23230.58 💰
“Le montant indiqué ci-dessus est une estimation annuelle. Il s'agit d'un accord-cadre passé sans montant minimal ni montant maximal (en groupement d'achat...”
Le montant indiqué ci-dessus est une estimation annuelle. Il s'agit d'un accord-cadre passé sans montant minimal ni montant maximal (en groupement d'achat Orléans Métropole et ville d'Orléans).
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Source: OJS 2020/S 070-166542 (2020-04-06)