La consultation porte sur les fournitures suivantes: achat de fournitures horticoles.
La consultation comporte 15 lots.
Les prestations donnent lieu à 15 accords-cadres à bons de commande qui seront conclus sans minimum ni maximum il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Direction de la commande publique et des achats: mairie d'Orléans et Orléans Métropole”
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Commune postale: Orléans
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures horticoles (15 lots)
M19s0065
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description:
“La consultation porte sur les fournitures suivantes: achat de fournitures horticoles.
La consultation comporte 15 lots.
Les prestations donnent lieu à 15...”
Brève description
La consultation porte sur les fournitures suivantes: achat de fournitures horticoles.
La consultation comporte 15 lots.
Les prestations donnent lieu à 15 accords-cadres à bons de commande qui seront conclus sans minimum ni maximum il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de culture
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: Cf. RC.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, pour une période d'1 an, dans la limite de 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contenants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engrais de production
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais minéraux📦
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Géotextiles et films divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substrats élaborés pour culture extérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de traitement bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substrats élaborés pour culture sous abris
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Semences de gazon
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plan de fumure pour massifs floraux (bisannuelles)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plan de fumure pour massifs floraux (annuelles)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plan de fumure de massifs rosiers et vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plans de fumure pour gazon d'agrément
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plan de fumure pour gazon de terrains de sport d'honneur
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plan de fumure pour gazon de terrains de sport standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-12
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats,
— forme juridique de l'attributaire: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Conformément aux articles R. 2142-21 et R. 2151-7 du code de la commande publique: le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique,
— une remise d'échantillons obligatoire est attendue pour les lots 1, 4, 5, 6 et 8; conditions dans le RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 140-344137 (2019-07-18)
Avis d'attribution de marché (2020-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur les fournitures suivantes: achat de fournitures horticoles. La consultation comporte 15 lots. Les prestations donnent lieu à 15...”
Brève description
La consultation porte sur les fournitures suivantes: achat de fournitures horticoles. La consultation comporte 15 lots. Les prestations donnent lieu à 15 accords-cadres à bons de commande qui seront conclus sans minimum ni maximum. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 113109.24 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 140-344137
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Accessoires de culture
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Caahmro Groupe
Adresse postale: 624 rue de Cornay
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3572.33 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Contenants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2476.90 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Engrais de production
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6330.03 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Géotextiles et films divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3707.33 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Paillage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12458.22 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Substrats élaborés pour culture extérieure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 693 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits de traitement bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27907.58 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Substrats élaborés pour culture sous abris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20913.62 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Semences de gazon
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Plan de fumure pour massifs floraux (bisannuelles)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 891.25 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Plan de fumure pour massifs floraux (annuelles)
Nom et adresse du contractant
Nom: Babee Jardin
Adresse postale: 657 rue Paulin Labarre
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1051.87 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Plan de fumure de massifs rosiers et vivaces
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 763.75 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Plans de fumure pour gazon d'agrément
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5454.16 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Plan de fumure pour gazon de terrains de sport d'honneur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6484.16 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Plan de fumure pour gazon de terrains de sport standard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 405 💰
“Les prestations donnent lieu à 14 accords-cadres à bons de commande qui sont conclus sans minimum ni maximum. Les montants indiqués correspondent à ceux des...”
Les prestations donnent lieu à 14 accords-cadres à bons de commande qui sont conclus sans minimum ni maximum. Les montants indiqués correspondent à ceux des DQE de chaque lot.
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Source: OJS 2020/S 030-069616 (2020-02-10)