Achat de documents pour la médiathèque Jacques Ellul et la bibliothèque Pablo Neruda. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de documents pour les bibliothèques de la ville de Pessac — années 2020-2021-2022-2023”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Achat de documents pour la médiathèque Jacques Ellul et la bibliothèque Pablo Neruda. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un...”
Brève description
Achat de documents pour la médiathèque Jacques Ellul et la bibliothèque Pablo Neruda. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 290 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fictions (image majoritaire) à destination des jeunes (adolescents inclus)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Ce lot inclut les nouveautés et toutes les commandes de fonds ouvrages imprimés de fiction adaptés à la lecture pour des enfants (tout-petits, enfants,...”
Description du marché
Ce lot inclut les nouveautés et toutes les commandes de fonds ouvrages imprimés de fiction adaptés à la lecture pour des enfants (tout-petits, enfants, préadolescents, adolescents) comprenant les albums, les contes, les textes illustrés, les livres tissu et les livres objets (dans d'autres matériaux que le papier ou le carton), les livres accompagnés de CD, les livres animés, les livres adaptés aux jeunes lecteurs en situation de handicap (livres tactiles, en braille, etc.).
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Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre éditoriale
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation commerciale
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 10.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées et mangas tout public
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Bandes dessinées tous genres confondus s'adressant à tous les publics (enfants, adolescents, adultes) incluant la BD grand public, la BD d'auteurs, les...”
Description du marché
Bandes dessinées tous genres confondus s'adressant à tous les publics (enfants, adolescents, adultes) incluant la BD grand public, la BD d'auteurs, les romans graphiques, les comics et les mangas, ainsi que tout ouvrage documentaire portant sur la BD, les romans graphiques, les comics et les mangas.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fictions courantes (texte majoritaire, en édition classique, éditeurs français et étrangers) pour tout public” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Destiné à un public adultes enfants et adolescents, ce lot inclut les romans, les biographies, et toutes les commandes de fonds en édition classique avec...”
Description du marché
Destiné à un public adultes enfants et adolescents, ce lot inclut les romans, les biographies, et toutes les commandes de fonds en édition classique avec des éditeurs français et étrangers. Présentations souhaitées de nouveautés et/ou de bibliographies aux usagers. Ce lot comprend des romans, des contes, des romans premières lectures, du théâtre, de la poésie.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Documentaires courants, fictions petits éditeurs, fictions courantes en édition large vision et enregistrements non musicaux pour tout public” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ouvrages documentaires dans toutes les disciplines, adaptés à la lecture pour enfants (tout-petits, enfants, pré-adolescents, adolescents) mais aussi pour...”
Description du marché
Ouvrages documentaires dans toutes les disciplines, adaptés à la lecture pour enfants (tout-petits, enfants, pré-adolescents, adolescents) mais aussi pour adultes: ouvrages généraux et de référence, littérature et langues, philosophie, psychologie, religions, sciences sociales, géographie, histoire, sciences fondamentales, sciences de la nature et de la vie, techniques, technologie, informatique, informations, arts et spectacles, loisirs, sports… Documentaires adultes professionnels y compris les éditions du cercle de la librairie ouvrages de langues, publiés en langues étrangères originales majoritairement en anglais et espagnol, ouvrages bilingues ou multi-lingues, méthodes de langues. Ouvrages de l'édition courante incluant un choix représentatif de petits éditeurs ou d'éditeurs à diffusion restreinte. Gros caractère: tout ouvrage imprimé, fiction et documentaire, en caractères agrandis pour un confort de lecture dont le texte est édité a minima en corps 16. Enregistrements non musicaux pour tout public: textes littéraires, documentaires, archives sonores.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fictions et documentaires de nouveautés pris en magasin avec une représentativité importante de l'offre éditoriale récente” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ouvrages imprimés de fictions et documentaires adaptés à la lecture pour tous (des tout-petits aux adultes).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Songbook et partitions (avec conseil et suivi de commande)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché:
“Acquisition de partitions de tous genres musicaux (principalement rock, variétés internationales et françaises, recueil de chansons…) et méthodes...”
Description du marché
Acquisition de partitions de tous genres musicaux (principalement rock, variétés internationales et françaises, recueil de chansons…) et méthodes d'apprentissage d'instruments.
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Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 20.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Films de fiction et documentaires (DVD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“Production cinématographique rétrospective et contemporaine, française et étrangère. Le lot recouvre tous les genres cinématographiques: comédie, drame,...”
Description du marché
Production cinématographique rétrospective et contemporaine, française et étrangère. Le lot recouvre tous les genres cinématographiques: comédie, drame, policier, western, SF, aventure, horreur, films d'auteur, films d'animation, séries TV, concerts, théâtre, films documentaires…
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents sonores de discographie courante sur commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: CD-ROM📦
Description du marché:
“Documents sonores couvrant tous les domaines de la production musicale pour adultes et jeunesse: musique classique et contemporaine, jazz, rock, musique du...”
Description du marché
Documents sonores couvrant tous les domaines de la production musicale pour adultes et jeunesse: musique classique et contemporaine, jazz, rock, musique du monde, chansons francophones, musiques fonctionnelles, rap, Rn'b, musique électronique… de tous les éditeurs, y compris les auto-produits.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Publications périodiques courantes et spécialisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Description du marché:
“Gestion des abonnements proposés aussi bien adultes que jeunesse; gestion des numéros manquants, des relances et arrêts de titres; possibilité de...”
Description du marché
Gestion des abonnements proposés aussi bien adultes que jeunesse; gestion des numéros manquants, des relances et arrêts de titres; possibilité de suppression ou ajout de titres.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents numériques tout public
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Livres numériques pour un usage avec accès à distance 7 j/7 et 24 h/24.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux vidéo📦
Description du marché: Jeux vidéo destinés destinés à un public adulte, adolescent et jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L....”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— un extrait K bis ou équivalent,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-18
15:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019-vdpe-0022.
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Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 3556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 205-498834 (2019-10-18)