Achat de 3 camions équipés de bennes à ordures ménagères

Syndicat mixte Cyclad

La fourniture comprendra:
— un châssis cabine de PTAC 26 t équipé spécialement pour recevoir une Benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m +/- 5 %,
— 2 châssis cabine de PTAC 19 t équipés spécialement pour recevoir une Benne à ordures ménagères (BOM) de 18 m +/- 5 %,
— une Benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m +/- 5 % montée sur châssis de 26 t,
— 2 Bennes à ordures ménagères (BOM) de 18 m +/- 5 % montées sur châssis de 19 t.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Rochelle Poids Lourds
• SEMAT

Qui ?

• Syndicat mixte Cyclad

Qu'est-ce que c'est ?

• Châssis › Châssis-cabines
• Grands conteneurs › Bennes à déchets

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-13	Avis de marché
2019-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Numéro de référence: F19pf014_nc
Brève description:

La fourniture comprendra: — un châssis cabine de PTAC 26 t équipé spécialement pour recevoir une Benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m — 2 châssis cabine de PTAC 19 t équipés spécialement pour recevoir une Benne à ordures ménagères (BOM) de 18 m — une Benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m — 2 Bennes à ordures ménagères (BOM) de 18 m

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Bennes à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Cyclad
Adresse postale: 1 rue Julia et Maurice Marcou
Code postal: 17700
Commune postale: Surgères
Contact
Adresse Internet: http://www.cyclad.org 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cyclad.org 📧
Téléphone: +33 546071666 📞
Fax: +33 546071113 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 093-224214
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Le candidat propose un délai de livraison dans l'acte d'engagement. Cependant, ce délai ne pourra excéder 4 mois (hors congés annuels).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture comprendra:

— un châssis cabine de PTAC 26 t équipé spécialement pour recevoir une Benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m

— 2 châssis cabine de PTAC 19 t équipés spécialement pour recevoir une Benne à ordures ménagères (BOM) de 18 m

— une Benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m

— 2 Bennes à ordures ménagères (BOM) de 18 m

Intitulé du lot: Fourniture d'un chassis-cabine de PTAC 26 t
Numéro du lot: F19pf01401
Brève description: Fourniture d'un chassis-cabine de PTAC 26 t.
Durée de l'accord: 7 mois
Informations complémentaires:

Le candidat propose un délai de livraison dans l'acte d'engagement. Cependant, ce délai ne pourra excéder 4 mois (hors congés annuels).

Intitulé du lot: Fourniture de 2 chassis-cabine de PTAC 19 t
Numéro du lot: F19pf01402
Brève description: Fourniture de 2 chassis-cabine de PTAC 19 t.
Intitulé du lot: Fourniture et équipement d'une BOM de 20 m
Numéro du lot: F19pf01403
Brève description: Fourniture et équipement d'une BOM de 20 m
Informations complémentaires:

Le candidat propose un délai de livraison dans l'acte d'engagement. Cependant, ce délai ne pourra excéder 3 mois (hors congés annuels).

Intitulé du lot: Fourniture et équipement de 2 BOM de 18 m
Numéro du lot: F19pf01404
Brève description: Fourniture et équipement de 2 BOM de 18 m

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.

Possibilité pour les candidats de proposer une durée du contrat sans dépasser la durée du contrat maximum ci-dessus.

Début d'exécution du marché: à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25170190000036
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante:

Cyclad

1 rue Julia et Maurice Marcou

CS 70019, 17700 Surgères.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:

— les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

— numéro de la consultation: F19pf014.

Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes:

— avant la remise de leur offre, les candidats peuvent se rendre sur site notamment afin de juger la correspondance de leur coloris avec le parc existant. Le syndicat souhaite que son parc soit uniforme.

— les visites sur site se feront uniquement sur rendez-vous pris au préalable au moins une semaine avant, avec M. Dominique Barreau (référent technique) par courriel: marchespublics@cyclad.org.

— à l'issue de la visite, un certificat sera alors remis au candidat.

Tout dysfonctionnement, lors de la livraison du matériel, dont le candidat n'aurait pas pris en compte, ne pourra faire l'objet de recours de la part du titulaire. Ce dernier a l'obligation de résultats et se doit donc de prendre en compte toutes les données existantes. Tout complément n'ayant pas été prévu lors de la remise des offres sera à la charge du candidat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 093-224214 (2019-05-13)

Avis d'attribution de marché (2019-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture comprendra: — un châssis cabine de PTAC 26 tonnes équipé spécialement pour recevoir une benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m — 2 châssis cabine de PTAC 19 tonnes équipés spécialement pour recevoir une benne à ordures ménagères (BOM) de 18 m — une benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m — 2 bennes à ordures ménagères (BOM) de 18 m

Valeur totale du marché: 275 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Surgeres

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-24 📅
Date de publication: 2019-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 144-354302
Se réfère à l'avis: 2019/S 093-224214
Numéro JO-S: 144

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— un châssis cabine de PTAC 26 tonnes équipé spécialement pour recevoir une benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m

— 2 châssis cabine de PTAC 19 tonnes équipés spécialement pour recevoir une benne à ordures ménagères (BOM) de 18 m

— une benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m

— 2 bennes à ordures ménagères (BOM) de 18 m

Intitulé du lot: Fourniture d'un chassis-cabine de PTAC 26 tonnes
Brève description: Fourniture d'un chassis-cabine de PTAC 26 tonnes.
Intitulé du lot: Fourniture de 2 chassis-cabine de PTAC 19 tonnes
Brève description: Fourniture de 2 chassis-cabine de PTAC 19 tonnes.
Intitulé du lot: Fourniture et équipement d'une BOM de 20 M3 +/- 5 %
Brève description: Fourniture et équipement d'une BOM de 20 M3 +/- 5 %.
Intitulé du lot: Fourniture et équipement de 2 BOM de 18 M3 +/- 5 %
Brève description: Fourniture et équipement de 2 BOM de 18 M3 +/- 5 %.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Nom: La Rochelle Poids Lourds
Adresse postale: 70 la Grande Borde
Commune postale: Saint-Vivien
Code postal: 17220
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 155 200 EUR 💰
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Valeur totale du marché: 120 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Source: OJS 2019/S 144-354302 (2019-07-24)

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