La fourniture comprendra:
— un châssis cabine de PTAC 26 t équipé spécialement pour recevoir une Benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m +/- 5 %,
— 2 châssis cabine de PTAC 19 t équipés spécialement pour recevoir une Benne à ordures ménagères (BOM) de 18 m +/- 5 %,
— une Benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m +/- 5 % montée sur châssis de 26 t,
— 2 Bennes à ordures ménagères (BOM) de 18 m +/- 5 % montées sur châssis de 19 t.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de 3 camions équipés de bennes à ordures ménagères
F19pf014_nc
Produits/services: Bennes à déchets📦
Brève description:
“La fourniture comprendra:
— un châssis cabine de PTAC 26 t équipé spécialement pour recevoir une Benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m +/- 5 %,
— 2...”
Brève description
La fourniture comprendra:
— un châssis cabine de PTAC 26 t équipé spécialement pour recevoir une Benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m +/- 5 %,
— 2 châssis cabine de PTAC 19 t équipés spécialement pour recevoir une Benne à ordures ménagères (BOM) de 18 m +/- 5 %,
— une Benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m +/- 5 % montée sur châssis de 26 t,
— 2 Bennes à ordures ménagères (BOM) de 18 m +/- 5 % montées sur châssis de 19 t.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un chassis-cabine de PTAC 26 t
Titre
Numéro d'identification du lot: F19pf01401
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: Fourniture d'un chassis-cabine de PTAC 26 t.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le candidat propose un délai de livraison dans l'acte d'engagement. Cependant, ce délai ne pourra excéder 4 mois (hors congés annuels).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de 2 chassis-cabine de PTAC 19 t
Titre
Numéro d'identification du lot: F19pf01402
Description
Description du marché: Fourniture de 2 chassis-cabine de PTAC 19 t.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et équipement d'une BOM de 20 m +/- 5 %
Titre
Numéro d'identification du lot: F19pf01403
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Description du marché: Fourniture et équipement d'une BOM de 20 m +/- 5 %.
Informations complémentaires:
“Le candidat propose un délai de livraison dans l'acte d'engagement. Cependant, ce délai ne pourra excéder 3 mois (hors congés annuels).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et équipement de 2 BOM de 18 m +/- 5 %
Titre
Numéro d'identification du lot: F19pf01404
Description
Description du marché: Fourniture et équipement de 2 BOM de 18 m +/- 5 %.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Possibilité pour les candidats de proposer une durée...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Possibilité pour les candidats de proposer une durée du contrat sans dépasser la durée du contrat maximum ci-dessus.
Début d'exécution du marché: à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à 1 demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-08
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante:
Cyclad
1 rue Julia et Maurice Marcou
CS 70019, 17700 Surgères.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:
— les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
— numéro de la consultation: F19pf014.
Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes:
— avant la remise de leur offre, les candidats peuvent se rendre sur site notamment afin de juger la correspondance de leur coloris avec le parc existant. Le syndicat souhaite que son parc soit uniforme.
— les visites sur site se feront uniquement sur rendez-vous pris au préalable au moins une semaine avant, avec M. Dominique Barreau (référent technique) par courriel: marchespublics@cyclad.org.
— à l'issue de la visite, un certificat sera alors remis au candidat.
Tout dysfonctionnement, lors de la livraison du matériel, dont le candidat n'aurait pas pris en compte, ne pourra faire l'objet de recours de la part du titulaire. Ce dernier a l'obligation de résultats et se doit donc de prendre en compte toutes les données existantes. Tout complément n'ayant pas été prévu lors de la remise des offres sera à la charge du candidat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2019/S 093-224214 (2019-05-13)
Avis d'attribution de marché (2019-07-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Surgeres
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture comprendra:
— un châssis cabine de PTAC 26 tonnes équipé spécialement pour recevoir une benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m +/- 5 %,
— 2...”
Brève description
La fourniture comprendra:
— un châssis cabine de PTAC 26 tonnes équipé spécialement pour recevoir une benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m +/- 5 %,
— 2 châssis cabine de PTAC 19 tonnes équipés spécialement pour recevoir une benne à ordures ménagères (BOM) de 18 m +/- 5 %,
— une benne à ordures ménagères (BOM) de 20 m +/- 5 % montée sur châssis de 26 tonnes,
— 2 bennes à ordures ménagères (BOM) de 18 m +/- 5 % montées sur châssis de 19 tonnes.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 275 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un chassis-cabine de PTAC 26 tonnes
Description
Description du marché: Fourniture d'un chassis-cabine de PTAC 26 tonnes.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de 2 chassis-cabine de PTAC 19 tonnes
Description
Description du marché: Fourniture de 2 chassis-cabine de PTAC 19 tonnes.
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et équipement d'une BOM de 20 M3 +/- 5 %
Description
Description du marché: Fourniture et équipement d'une BOM de 20 M3 +/- 5 %.
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et équipement de 2 BOM de 18 M3 +/- 5 %
Description
Description du marché: Fourniture et équipement de 2 BOM de 18 M3 +/- 5 %.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 093-224214
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: F19pf01401
Titre: Fourniture d'un chassis-cabine de PTAC 26 tonnes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: F19pf01402
Titre: Fourniture de 2 chassis-cabine de PTAC 19 tonnes
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: La Rochelle Poids Lourds
Adresse postale: 70 la Grande Borde
Commune postale: Saint-Vivien
Code postal: 17220
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 200 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: F19pf01403
Titre: Fourniture et équipement d'une BOM de 20 M3 +/- 5 %
4️⃣
Numéro d'identification du lot: F19pf01404
Titre: Fourniture et équipement de 2 BOM de 18 M3 +/- 5 %.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 600 💰
Source: OJS 2019/S 144-354302 (2019-07-24)