Dans le cadre de sa communication externe et interne, l'ISAE-Supaero distribue des objets promotionnels à ses étudiants, personnels, chercheurs ainsi qu'à son public externe. Ces objets sont de types goodies (grand public), intermédiaires (entreprises partenaires) et VIP (homologues directeur général, rencontres officielles etc.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'objets promotionnels pour les besoins en communication de l'ISAE-Supaero”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“Dans le cadre de sa communication externe et interne, l'ISAE-Supaero distribue des objets promotionnels à ses étudiants, personnels, chercheurs ainsi qu'à...”
Brève description
Dans le cadre de sa communication externe et interne, l'ISAE-Supaero distribue des objets promotionnels à ses étudiants, personnels, chercheurs ainsi qu'à son public externe. Ces objets sont de types goodies (grand public), intermédiaires (entreprises partenaires) et VIP (homologues directeur général, rencontres officielles etc.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ISAE-Supaero, 10 avenue Edouard Belin, 31055 Toulouse.
Description du marché:
“Attribution d'un marché unique. Accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents.
Minimum sur la durée totale du marché: 40 000 EUR HT.
Maximum sur...”
Description du marché
Attribution d'un marché unique. Accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents.
Minimum sur la durée totale du marché: 40 000 EUR HT.
Maximum sur la durée totale du marché: 276 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % (20,0 % pour les PME/TPE) accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à 1 demande couvrant 1,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-17
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 trimestre 2023.
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons à fournir dans le cadre de la remise de l'offre sont listés au DQE. Les échantillons seront accompagnés des fiches techniques correspondantes. Postérieurement à l'attribution du marché, les candidats/le titulaire auront la possibilité de récupérer gratuitement les échantillons fournis dans le cadre de leur offre, en faisant une simple demande écrite à l'adresse de contact qui leur aura été mentionnée lors de la décision de rejet/d'attribution. Numéro de la consultation: 2019FCS0024.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 132-323651 (2019-07-08)