Achat d'objet promotionnels personnalises pour la ville d'Ivry-sur-Seine

Commune d'Ivry-sur-Seine

Achat d'objets promotionnels personnalisés pour la ville d'Ivry-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Ivry-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-03	Avis de marché
2019-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 1900014
Brève description: Achat d'objets promotionnels personnalisés pour la ville d'Ivry-sur-Seine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: esplanade Georges Marrane
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=j4z 🌏
Courrier électronique: smp@ivry94.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343162&orgAcronyme=j4z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=j4z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-03 📅
Date limite de soumission: 2019-06-05 📅
Date de publication: 2019-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 088-210422
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont: — sans montant minimum, — montant maximum annuel: 90 000 EUR HT soit 108 000 EUR TTC. Soit pour 4 ans (en cas de reconductions): — sans montant minimum, — montant maximum: 360 000 EUR HT soit 432 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de matériels promotionnels type consommables, papeterie et objets divers.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Il sera ensuite reconductible 1 fois, pour une durée de 2 ans au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai de 2 ans à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconduction comprise, n'excédera pas 4 ans.

Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont:

— sans montant minimum,

— montant maximum annuel: 90 000 EUR HT soit 108 000 EUR TTC.

Soit pour 4 ans (en cas de reconductions):

— montant maximum: 360 000 EUR HT soit 432 000 EUR TTC.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériels promotionnels type électroniques et articles connexes.
Informations complémentaires:

— montant maximum annuel: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.

— montant maximum: 80 000 EUR HT soit 96 000 EUR TTC.

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de matériels promotionnels type textile.
Informations complémentaires:

— montant maximum annuel: 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC.

— montant maximum: 200 000 EUR HT soit 240 000 EUR TTC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ivry-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A) soit le DUME (Document unique de marché européen);

B) soit un dossier «candidature»: déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

2) le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'opérateur économique.

Situation économique et financière:

— une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des 3 dernières années,

— le cas échéant, une déclaration justifiant l'application d'un droit de préférence éventuel (société coopérative ouvrière de production, groupement de producteurs agricoles, artisan, une société coopérative d'artisans ou société coopérative d'artistes, entreprises adaptées ou recensées à l'INSEE comme entreprise de l'économie sociale et solidaire).

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché,

— la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Les opérateurs économiques ne pourront se présenter plusieurs fois, que ce soit en tant que candidats individuels et membres d'un groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343162&orgAcronyme=j4z 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Conformément au code, le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les conditions posées à l'article 110 du décret n'étant pas réunies, il ne sera pas prévu d'avance. Les conditions posées dans le code n'étant pas réunies, il ne sera pas alloué d'avance. Les dépenses relatives au marché seront payées sur les fonds propres de la ville.

Produits en stock le délai contractuel de livraison des produits en stock est celui indiqué par le titulaire à l'article 4 de l'acte d'engagement. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type consommables, papeterie et objets divers ne peut être supérieur à 15 jours ouvrés. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type électroniques et articles connexes ne peut être supérieur à 15 jours ouvrés. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type textile ne peut être supérieur à 15 jours ouvrés. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de prescrire sur le bon de commande, pour certaines livraisons, un délai supérieur au délai contractuel de livraison.

Produits hors stock le délai contractuel de livraison des produits hors stock est celui indiqué par le titulaire à l'article 4 de l'acte d'engagement. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type consommables, papeterie et objets divers ne peut être supérieur à 20 jours. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type électroniques et articles connexes ne peut être supérieur à 25 jours ouvrés. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type textile ne peut être supérieur à 20 jours ouvrés. Conformément à l'article 6.3 du règlement de consultation, le candidat devra, à l'appui de son offre, produire gratuitement un échantillonnage complet et non périmé des articles mentionnés dans la liste des échantillons à fournir (annexe nº 1 — BPU).

Modalités de jugement des offres:

1) le prix — pondération 40 %;

2) la valeur technique — pondération 35 % — la diversité de l'offre: créativité, personnalisation des matériels présentés au regard du cadre de réponse (10 points) — de la qualité des produits pour lesquelles un échantillon est demandé (10 points) (solidité, texture, praticité d'utilisation) — de la qualité des services associés au regard du cadre de réponse (15 points) — les modalités de gestion et de suivi des commandes(5 points); les conditions et les délais du service après-vente (5 points); les moyens humains affectés à la réalisation du marché (5 points);

3) les délais de livraison pondération 20 % — du délai de livraison pour les produits en stock (10 points) — du délai de livraison pour les produits hors stock (10 points);

4) valeur environnementale — pondération 5 %:

— transports (2 points),

— emballages (3 points) un droit de préférence est attribué, à égalité de prix ou à équivalence d'offres, à l'offre présentée par une société coopérative ouvrière de production, par un groupement de producteurs agricoles, par un artisan, une société coopérative d'artisans ou par une société coopérative d'artistes, par des entreprises adaptées ou recensées à l'INSEE comme entreprise de l'économie sociale et solidaire. Si, malgré l'application de ce droit de préférence, 2 candidats sont toujours premiers ex aequo, il leur sera demandé de fournir une présentation des actions menées au sein de leur structure en matière de développement durable et d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. L'opérateur économique le plus impliqué dans ces démarches se verra attribuer le marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 088-210422 (2019-05-03)

Avis d'attribution de marché (2019-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-13 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-596963
Se réfère à l'avis: 2019/S 088-210422
Numéro JO-S: 243

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Nom: ZAP atlantique
Adresse postale: 18 rue Copernic
Commune postale: Aytre
Code postal: 17440
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Nom: Ballard
Adresse postale: 26 rue Jean Rostand
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77380
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Normapict
Adresse postale: 20 rue Lavoisier
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95300
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2019/S 243-596963 (2019-12-13)

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Appareils et équipement de démonstration (6)

Produits d'information et de promotion (6)