Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'objet promotionnels personnalises pour la ville d'Ivry-sur-Seine
1900014”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description: Achat d'objets promotionnels personnalisés pour la ville d'Ivry-sur-Seine.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ivry-sur-Seine
Description du marché:
“Fourniture de matériels promotionnels type consommables, papeterie et objets divers.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il sera ensuite reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois (1 an) au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum est atteint, ou au...”
Description des renouvellements
Il sera ensuite reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois (1 an) au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai de 12 mois (1 an) à compter de sa date de notification ou de sa reconduction. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont:
— sans montant minimum,
— montant maximum annuel: 90 000 EUR HT soit 108...”
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont:
— sans montant minimum,
— montant maximum annuel: 90 000 EUR HT soit 108 000 EUR TTC.
Soit pour 4 ans (en cas de reconductions):
— sans montant minimum,
— montant maximum: 360 000 EUR HT soit 432 000 EUR TTC.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de matériels promotionnels type électroniques et articles connexes.
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont:
— sans montant minimum,
— montant maximum annuel: 20 000 EUR HT soit 24 000...”
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont:
— sans montant minimum,
— montant maximum annuel: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.
Soit pour 4 ans (en cas de reconductions):
— sans montant minimum,
— montant maximum: 80 000 EUR HT soit 96 000 EUR TTC.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de matériels promotionnels type textile.
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont:
— sans montant minimum,
— montant maximum annuel: 50 000 EUR HT soit 60 000...”
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont:
— sans montant minimum,
— montant maximum annuel: 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC.
Soit pour 4 ans (en cas de reconductions):
— sans montant minimum,
— montant maximum: 200 000 EUR HT soit 240 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les...”
Liste et brève description des conditions
1) la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls:
— une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance.
2) Le Kbis de la société mentionnant le nom du dirigeant et de la personne habilitée pour engager l'opérateur économique. Les auto-attestations ne seront pas prises en compte).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) la déclaration du candidat ou tout autre document présentant les éléments suivants:
— une présentation de l'identification commerciale, sociale et...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) la déclaration du candidat ou tout autre document présentant les éléments suivants:
— une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat,
— une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des 3 dernières années.
4) le cas échéant, une déclaration justifiant l'application d'un droit de préférence éventuel (société coopérative ouvrière de production, groupement de producteurs agricoles, artisan, une société coopérative d'artisans ou société coopérative d'artistes, entreprises adaptées ou recensées à l'INSEE comme entreprise de l'économie sociale et solidaire).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“5) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
6) une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
5) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
6) une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché;
7) la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Les opérateurs économiques ne pourront se présenter plusieurs fois, que ce soit en tant que candidats individuels et membres d'un groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le présent marché prend la forme d'un marché à bons de commande, en application 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les...”
Le présent marché prend la forme d'un marché à bons de commande, en application 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les besoins de la ville ne pouvant être exhaustivement définis à l'avance. Il s'exécutera par émission de bons de commande successifs selon les besoins de la ville. Il est rappelé aux candidats qu'ils peuvent remplacer le dossier de candidature par le DUME. Les conditions posées à l'article 110 du décret n'étant pas réunies, il ne sera pas prévu d'avance. Les dépenses relatives au marché seront payées sur les fonds propres de la ville.
— produits en stock.
Le délai contractuel de livraison des produits en stock est celui indiqué par le titulaire à l'article 4 de l'acte d'engagement. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type consommables, papeterie et objets divers ne peut être supérieur à 15 jours ouvrés. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type électroniques et articles connexes ne peut être supérieur à 15 jours ouvrés. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type textile ne peut être supérieur à 15 jours ouvrés. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de prescrire sur le bon de commande, pour certaines livraisons, un délai supérieur au délai contractuel de livraison.
— produits hors stock.
Le délai contractuel de livraison des produits hors stock est celui indiqué par le titulaire à l'article 4 de l'acte d'engagement. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type consommables, papeterie et objets divers ne peut être supérieur à 20 jours. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type électroniques et articles connexes ne peut être supérieur à 25 jours ouvrés. Le délai de livraison pour les objets publicitaires personnalisés type textile ne peut être supérieur à 20 jours ouvrés. Conformément à l'article 6.3 du règlement de consultation, le candidat devra, à l'appui de son offre, produire gratuitement un échantillonnage complet et non périmé des articles mentionnés dans la liste des échantillons à fournir (annexe nº 1 — BPU).
Modalités de jugement des offres:
1) le prix — pondération 40 %;
2) la valeur technique — pondération 35 %:
— la diversité de l'offre: créativité, personnalisation des matériels présentés au regard du cadre de réponse (10 points),
— de la qualité des produits pour lesquelles un échantillon est demandé (10 points) (solidité, texture, praticité d'utilisation),
— de la qualité des services associés au regard du cadre de réponse (15 points),
— les modalités de gestion et de suivi des commandes(5 points),
— les conditions et les délais du service après-vente (5 points),
— les moyens humains affectés à la réalisation du marché (5 points).
3) les délais de livraison — pondération 20 %:
— du délai de livraison pour les produits en stock (10 points),
— du délai de livraison pour les produits hors stock (10 points).
4) valeur environnementale — pondération 5 %:
— transports (2 points),
— emballages (3 points) un droit de préférence est attribué, à égalité de prix ou à équivalence d'offres, à l'offre présentée par une société coopérative ouvrière de production, par un groupement de producteurs agricoles, par un artisan, une société coopérative d'artisans ou par une société coopérative d'artistes, par des entreprises adaptées ou recensées à l'INSEE comme entreprise de l'économie sociale et solidaire. Si, malgré l'application de ce droit de préférence, 2 candidats sont toujours premiers ex aequo, il leur sera demandé de fournir une présentation des actions menées au sein de leur structure en matière de développement durable et d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. L'opérateur économique le plus impliqué dans ces démarches se verra attribuer le marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.ta-melun.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.ta-melun.juradm.fr🌏
Source: OJS 2019/S 039-087502 (2019-02-20)
Informations complémentaires (2019-03-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 039-087502
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-08 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres:
Ancienne valeur
Date: 2019-03-26 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-08 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 050-114797 (2019-03-07)
Avis d'attribution de marché (2019-09-04) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'objet promotionnels personnalisés pour la ville d'Ivry-sur-Seine
1900014” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ivry-sur-Seine.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 039-087502
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de matériels promotionnels type consommables, papeterie et objets divers” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de matériels promotionnels type électroniques et articles connexes
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de matériels promotionnels type textile
Source: OJS 2019/S 173-421819 (2019-09-04)