Achat 20/002

Assistance publique — hôpitaux de Paris

Fourniture de viandes cuites, hachés de viandes cuites, rôtis cuits tranchés pour les besoins de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique — hôpitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-06	Avis de marché
2020-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Numéro de référence: 20.002
Brève description:

Fourniture de viandes cuites, hachés de viandes cuites, rôtis cuits tranchés pour les besoins de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78, rue du général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153146990 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=436694&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date limite de soumission: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Date de début: 2020-04-01 📅
Date de fin: 2023-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-425838
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles: 202 000 kg. Le lot 1 comporte une partie listée dite BPU (Bordereau de prix unitaire) et une partie catalogue dite HBPU (hors bordereau de prix unitaire). La partie catalogue représente 1 % du volume financier du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de viandes cuites
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de hachés de viandes cuites
Informations complémentaires:

Quantités prévisionnelles: 54 000 kg. Le lot 2 comporte une partie listée dite BPU (Bordereau de prix unitaire) et une partie catalogue dite HBPU (hors bordereau de prix unitaire). La partie catalogue représente 2 % du volume financier du marché.

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de rôtis cuits tranchés
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles: 5 800 kg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

1) le formulaire DC1 ou équivalent daté ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Situation économique et financière:

En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

— bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire:

—— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

—— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.

Capacité technique et professionnelle:

Les pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:

1) l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n-1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1, le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex: envoi mercredi 9:00, réception lundi 9:00). Pour les candidats établis dans un État autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités;

2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;

3) un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;

4) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;

6) les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti 1 disponible sur le site htpp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous-critère a: qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère b: qualité technique et nutritionnelle de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère c: qualité durable de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=436694&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Forme du marché: en application de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique en vigueur à la date de la publication de l'avis de mise en concurrence, la présente consultation est mise en œuvre sous la forme d'un appel d'offres ouvert permettant à tout opérateur économique intéressé de soumissionner. Le marché sera couvert par l'Accord international sur les marchés publics (AMP). Lors du téléchargement du Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat est invité à faire part de son nom, d'une adresse, ainsi que du nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation. L'Assistance publique — Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant du lot unique valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du lot unique valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Dépôts échantillons: afin de réaliser un examen technique des produits de la présente consultation, il est demandé au candidat de déposer les échantillons obligatoires pour l'ensemble des lots, dont la liste figure en annexe nº 1 du CCTP. Le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour voir son offre validée. Les échantillons seront conformes aux spécifications techniques stipulées dans le cahier des clauses particulières de la consultation nº 20/002.

Chaque produit est livré dans son emballage commercial d'origine et comporte une étiquette mentionnant l'intitulé du produit, sa référence commerciale, le nom du candidat, le numéro de consultation et le lot auquel il correspond. Le candidat est tenu de fournir le bordereau de livraison sur lequel doivent être obligatoirement mentionnés son nom, son adresse, la mention «Échantillons de la consultation nº 20/002» ainsi que la liste détaillée des produits déposés. Les échantillons doivent être déposés à:

Achat CHU de Bicêtre — Cuisine Achat porte 34

Bâtiment François Leuret

78 rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin-Bicêtre

À l'attention de Adrien Lopez

le 17.10.2019 de 8:00 à 13:00. Toute remise d'échantillons au-delà/en dehors de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Le respect du dépôt des échantillons conditionne la validité de l'offre.

Questions: pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 1.10.2019 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section «Question». Achat transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 175-425838 (2019-09-06)

Avis d'attribution de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de viandes cuites, hachés de viandes cuits, rôtis cuits tranchés pour les besoins de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris.

Valeur totale du marché: 3 141 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date de publication: 2020-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-115717
Se réfère à l'avis: 2019/S 175-425838
Numéro JO-S: 49

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de viandes cuites
Brève description: Fourniture et livraison de viandes cuites.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de hachés de viandes cuites
Brève description: Fourniture et livraison de hachés de viandes cuites.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de rôtis cuits tranchés

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère a) Qualité des échantillons
Sous-critère b) Qualité technique et nutritionnelle de l'offre
Sous-critère c) Qualité durable de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Nom: Socopa
Adresse postale: route de Cosne
Commune postale: Villefranche d'Allier
Code postal: 03430
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.groupesocopa.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 11 100 EUR 💰
Nom: Bigard
Adresse postale: ZI de Kergostiou, CS 70053
Commune postale: Quimperlé Cedex
Code postal: 29393
Adresse Internet: https://www.bigard.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 700 000 EUR 💰
Nom: ESPRI Restauration
Adresse postale: ZI de Beaufeu — CS 30018
Commune postale: Roëze-sur-Sarthe
Code postal: 72210
Adresse Internet: https://www.espri-restauration.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 430 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2020/S 049-115717 (2020-03-05)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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