Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat 20/002
20.002
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Brève description:
“Fourniture de viandes cuites, hachés de viandes cuites, rôtis cuits tranchés pour les besoins de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison de viandes cuites
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous-critère a: qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère b: qualité technique et nutritionnelle de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère c: qualité durable de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Durée de l'accord
Date de début: 2020-04-01 📅
Date de fin: 2023-09-30 📅
Description
Informations complémentaires:
“Quantités prévisionnelles: 202 000 kg. Le lot 1 comporte une partie listée dite BPU (Bordereau de prix unitaire) et une partie catalogue dite HBPU (hors...”
Informations complémentaires
Quantités prévisionnelles: 202 000 kg. Le lot 1 comporte une partie listée dite BPU (Bordereau de prix unitaire) et une partie catalogue dite HBPU (hors bordereau de prix unitaire). La partie catalogue représente 1 % du volume financier du marché.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Fourniture et livraison de hachés de viandes cuites
Informations complémentaires:
“Quantités prévisionnelles: 54 000 kg. Le lot 2 comporte une partie listée dite BPU (Bordereau de prix unitaire) et une partie catalogue dite HBPU (hors...”
Informations complémentaires
Quantités prévisionnelles: 54 000 kg. Le lot 2 comporte une partie listée dite BPU (Bordereau de prix unitaire) et une partie catalogue dite HBPU (hors bordereau de prix unitaire). La partie catalogue représente 2 % du volume financier du marché.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de rôtis cuits tranchés
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles: 5 800 kg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
1) le formulaire DC1 ou équivalent...”
Liste et brève description des conditions
En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
1) le formulaire DC1 ou équivalent daté ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire:
—— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
—— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:
1) l'attestation de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:
1) l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n-1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1, le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex: envoi mercredi 9:00, réception lundi 9:00). Pour les candidats établis dans un État autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités;
2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;
3) un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;
4) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;
6) les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti 1 disponible sur le site htpp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-21
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Forme du marché: en application de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique en vigueur à la date de la publication de l'avis de mise en...”
Forme du marché: en application de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique en vigueur à la date de la publication de l'avis de mise en concurrence, la présente consultation est mise en œuvre sous la forme d'un appel d'offres ouvert permettant à tout opérateur économique intéressé de soumissionner. Le marché sera couvert par l'Accord international sur les marchés publics (AMP). Lors du téléchargement du Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat est invité à faire part de son nom, d'une adresse, ainsi que du nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation. L'Assistance publique — Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant du lot unique valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du lot unique valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Dépôts échantillons: afin de réaliser un examen technique des produits de la présente consultation, il est demandé au candidat de déposer les échantillons obligatoires pour l'ensemble des lots, dont la liste figure en annexe nº 1 du CCTP. Le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour voir son offre validée. Les échantillons seront conformes aux spécifications techniques stipulées dans le cahier des clauses particulières de la consultation nº 20/002.
Chaque produit est livré dans son emballage commercial d'origine et comporte une étiquette mentionnant l'intitulé du produit, sa référence commerciale, le nom du candidat, le numéro de consultation et le lot auquel il correspond. Le candidat est tenu de fournir le bordereau de livraison sur lequel doivent être obligatoirement mentionnés son nom, son adresse, la mention «Échantillons de la consultation nº 20/002» ainsi que la liste détaillée des produits déposés. Les échantillons doivent être déposés à:
Achat CHU de Bicêtre — Cuisine Achat porte 34
Bâtiment François Leuret
78 rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin-Bicêtre
À l'attention de Adrien Lopez
le 17.10.2019 de 8:00 à 13:00. Toute remise d'échantillons au-delà/en dehors de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Le respect du dépôt des échantillons conditionne la validité de l'offre.
Questions: pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 1.10.2019 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section «Question». Achat transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Source: OJS 2019/S 175-425838 (2019-09-06)
Avis d'attribution de marché (2020-03-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de viandes cuites, hachés de viandes cuits, rôtis cuits tranchés pour les besoins de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris
20.002”
Brève description:
“Fourniture de viandes cuites, hachés de viandes cuits, rôtis cuits tranchés pour les besoins de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 141 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de viandes cuites
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de viandes cuites.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère a) Qualité des échantillons
Critère de qualité (nom): Sous-critère b) Qualité technique et nutritionnelle de l'offre
Critère de qualité (nom): Sous-critère c) Qualité durable de l'offre
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de hachés de viandes cuites
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de hachés de viandes cuites.
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de rôtis cuits tranchés
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 175-425838
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de viandes cuites
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa
Adresse postale: route de Cosne
Commune postale: Villefranche d'Allier
Code postal: 03430
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://www.groupesocopa.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 100 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de hachés de viandes cuites
Nom et adresse du contractant
Nom: Bigard
Adresse postale: ZI de Kergostiou, CS 70053
Commune postale: Quimperlé Cedex
Code postal: 29393
URL: https://www.bigard.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 700 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et livraison de rôtis cuits tranchés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ESPRI Restauration
Adresse postale: ZI de Beaufeu — CS 30018
Commune postale: Roëze-sur-Sarthe
Code postal: 72210
URL: https://www.espri-restauration.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430 000 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2020/S 049-115717 (2020-03-05)