Ach18085
CNFPT
Actions de formation sur le thème: «voirie et Infrastructures» organisées pour le compte des Délégations de Première et Grande Couronne Île-de-France du CNFPT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AFPA Entreprises
- • CFME-Eau (Centre de formation aux métiers de l'environnement)
- • Irfedd (Institut régional de formation à l'environnement et au développement durable)
- • CNFPT
- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-02 | Avis de marché |
| 2019-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: ACH18085
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Services de formation technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11004&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-02 📅
Date limite de soumission: 2019-02-08 📅
Date de publication: 2019-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 003-003387
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Études, conception et réalisation en voirie réseaux divers (VRD) avec plateau technique
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum: 16 000 EUR HT — montant maximum: 96 000 EUR HT par an.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période d'1 an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Études, conception et réalisation en Voirie réseaux divers (VRD)
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum: 8 000 EUR HT — montant maximum: 48 000 EUR HT par an.
Durée de l'accord: 7 mois
Intitulé du lot: Entretien et exploitation en Voirie réseaux divers (VRD) avec plateau technique
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum: 40 000 EUR HT — montant maximum: 240 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Entretien et exploitation en Voirie réseaux divers (VRD)
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum: 18 000 EUR HT — montant maximum: 108 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Propreté de l'espace public
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum: 8 000 EUR — montant maximum: 48 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Eau et assainissement
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant minimum: 4 000 EUR HT — montant maximum: 24 000 EUR HT par an.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11004&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Délégation Grande Couronne
Adresse postale: 4 avenue du Centre, CS 60144 Montigny-le-Bretonneux
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78066
Point de contact: Service des marchés publics
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Reconductible 3 fois par période d'1 an par tacite reconduction.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ministère de l'économie et des Finances — DAJ 1 sous-direction de la commande publique — comité consultatif national du règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 003-003387 (2019-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: ACH18085
Brève description:
Actions de formation sur le thème: «voirie et Infrastructures» organisées pour le compte des Délégations de Première et Grande Couronne Île-de-France du CNFPT
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Services de formation technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11004&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-02 📅
Date limite de soumission: 2019-02-08 📅
Date de publication: 2019-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 003-003387
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accords-cadres mono-attributaires sans remise en concurrence au sens du droit communautaire) avec indications de volumes minimum et maximum en quantité. L'accord-cadre est conclu pour une période d'1 an à compter de sa date de notification. Ils seront reconductibles, 3 fois, par période d'un an et par tacite reconduction.
Budget de l'établissement.
Paiement par mandats administratifs et virements de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture (article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Le paiement de chaque facture vaudra règlement partiel définitif. L'accord-cadre ne donnera lieu à aucun acompte.
Une avance pourra être consentie au titulaire qui n'y renonce pas, dans les conditions prévues à l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les candidats sont informés qu'aucune réponse ne sera donnée aux questions posées moins de 6 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres. Les plis déposés à une adresse différente (par rapport aux indications figurant dans le règlement de la consultation), ou au delà des date et heure limites ne seront pas pris en compte.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Études, conception et réalisation en voirie réseaux divers (VRD) avec plateau technique
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum: 16 000 EUR HT — montant maximum: 96 000 EUR HT par an.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période d'1 an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Études, conception et réalisation en Voirie réseaux divers (VRD)
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum: 8 000 EUR HT — montant maximum: 48 000 EUR HT par an.
Durée de l'accord: 7 mois
Intitulé du lot: Entretien et exploitation en Voirie réseaux divers (VRD) avec plateau technique
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum: 40 000 EUR HT — montant maximum: 240 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Entretien et exploitation en Voirie réseaux divers (VRD)
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum: 18 000 EUR HT — montant maximum: 108 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Propreté de l'espace public
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum: 8 000 EUR — montant maximum: 48 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Eau et assainissement
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant minimum: 4 000 EUR HT — montant maximum: 24 000 EUR HT par an.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11004&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Délégation Grande Couronne
Adresse postale: 4 avenue du Centre, CS 60144 Montigny-le-Bretonneux
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78066
Point de contact: Service des marchés publics
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Reconductible 3 fois par période d'1 an par tacite reconduction.
La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accords-cadres mono-attributaires sans remise en concurrence au sens du droit communautaire) avec indications de volumes minimum et maximum en quantité. L'accord-cadre est conclu pour une période d'1 an à compter de sa date de notification. Ils seront reconductibles, 3 fois, par période d'un an et par tacite reconduction.
Afficher plus
Budget de l'établissement.
Paiement par mandats administratifs et virements de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture (article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Le paiement de chaque facture vaudra règlement partiel définitif. L'accord-cadre ne donnera lieu à aucun acompte.
Une avance pourra être consentie au titulaire qui n'y renonce pas, dans les conditions prévues à l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les candidats sont informés qu'aucune réponse ne sera donnée aux questions posées moins de 6 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres. Les plis déposés à une adresse différente (par rapport aux indications figurant dans le règlement de la consultation), ou au delà des date et heure limites ne seront pas pris en compte.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ministère de l'économie et des Finances — DAJ 1 sous-direction de la commande publique — comité consultatif national du règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 003-003387 (2019-01-02)
Avis d'attribution de marché (2019-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-29 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-411441
Se réfère à l'avis: 2019/S 003-003387
Numéro JO-S: 168
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Études, conception et réalisation en Voirie réseaux divers (VRD) avec plateau technique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique (en partie dans le CRP) incluant le caractère adapté, efficient de la démarche de pédagogie active, inversée ou enrichie
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des formateurs mis à disposition, pour la mise en œuvre de l'accord-cadre, jugée sur la base des CV des formateurs et descriptif plateaux techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des formateurs mis à disposition, pour la mise en œuvre de l'accord-cadre, jugée sur la base des CV des formateurs
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Nom: AFPA Entreprises
Numéro d'enregistrement national: 82409268800244
Adresse postale: 3 rue Franklin
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://wwww.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Valeur totale du marché: 384 000 EUR 💰
192 000 EUR 💰
960 000 EUR 💰
432 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Nom: Irfedd (Institut régional de formation à l'environnement et au développement durable)
Numéro d'enregistrement national: 51824280500019
Adresse postale: Europôle de l'Arbois, bâtiment Martel, avenue Louis Philibert
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Nom: CFME-Eau (Centre de formation aux métiers de l'environnement)
Numéro d'enregistrement national: 39972923500057
Adresse postale: 307 E rue des Joncs des Bois
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 168-411441 (2019-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Actions de formation sur le thème:«voirie et Infrastructures» organisées pour le compte des délégations de première et grande couronne Île-de-France du CNFPT
Valeur totale du marché: 2 256 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-29 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-411441
Se réfère à l'avis: 2019/S 003-003387
Numéro JO-S: 168
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Études, conception et réalisation en Voirie réseaux divers (VRD) avec plateau technique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique (en partie dans le CRP) incluant le caractère adapté, efficient de la démarche de pédagogie active, inversée ou enrichie
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des formateurs mis à disposition, pour la mise en œuvre de l'accord-cadre, jugée sur la base des CV des formateurs et descriptif plateaux techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des formateurs mis à disposition, pour la mise en œuvre de l'accord-cadre, jugée sur la base des CV des formateurs
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Nom: AFPA Entreprises
Numéro d'enregistrement national: 82409268800244
Adresse postale: 3 rue Franklin
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://wwww.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Valeur totale du marché: 384 000 EUR 💰
192 000 EUR 💰
960 000 EUR 💰
432 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Nom: Irfedd (Institut régional de formation à l'environnement et au développement durable)
Numéro d'enregistrement national: 51824280500019
Adresse postale: Europôle de l'Arbois, bâtiment Martel, avenue Louis Philibert
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Nom: CFME-Eau (Centre de formation aux métiers de l'environnement)
Numéro d'enregistrement national: 39972923500057
Adresse postale: 307 E rue des Joncs des Bois
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 168-411441 (2019-08-29)
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