Avis de marché (2019-12-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — SDA — SA1 — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-ange.bouet@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Paris — Direction des finances et des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande pour des ateliers d'analyse des pratiques des professionnels de la petite enfance en 4 lots séparés
2019V12090690”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande pour des ateliers d'analyse des pratiques des professionnels de la petite enfance en 4 lots séparés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels des établissements d'accueil de la petite enfance” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels des établissements d'accueil de la petite enfance.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois dans les mêmes termes par tacite reconduction.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Sur le fondement de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après...”
Description des options
Sur le fondement de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire des accords-cadres, un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est traité à prix unitaires détaillés dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est traité à prix unitaires détaillés dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction. Sans montant minimal et sans montant maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels de la protection maternelle et infantile” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels de la protection maternelle et infantile.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois, dans les mêmes termes, par tacite reconduction.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels en charge de l'agrément des assistantes maternelles et de leur accompagnement éducatif” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels en charge de l'agrément des assistantes maternelles et de leur accompagnement éducatif.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est traité à prix unitaires détaillés dans le Bordereau des prix unitaires (Bpu) pour la durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est traité à prix unitaires détaillés dans le Bordereau des prix unitaires (Bpu) pour la durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction. Sans montant minimal et sans montant maximal.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels des centres de planification et d'éducation familiale” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels des centres de planification et d'éducation familiale.” Informations sur les options
Description des options:
“Sur le fondement de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après...”
Description des options
Sur le fondement de l'article R. 2122 7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire des accords cadres, un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration concernant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre portant sur les 3 derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-23
09:30 📅
“Modalités de retrait et de consultation des documents: les documents de la consultation sont uniquement consultables et téléchargeables sur la plate-forme...”
Modalités de retrait et de consultation des documents: les documents de la consultation sont uniquement consultables et téléchargeables sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr — Questions et renseignements complémentaires: pendant la phase de consultation, les soumissionnaires doivent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires sur la plate-forme: https://marches.maximilien.fr — Renseignements complémentaires d'ordre administratif et technique: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — courriel: dfa-bm1@paris.fr — Clause de promotion de la diversité et de lutte contre les discriminations au travail: le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution de l'accord-cadre, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Conditions de transmission des plis: il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Introduction du recours.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 243-597583 (2019-12-13)
Avis d'attribution de marché (2021-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: fr101
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande pour des ateliers d'analyse des pratiques des professionnels de la petite enfance en quatre lots séparés
2019V12090690”
Brève description:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels de la petite enfance en quatre lots séparés.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 350 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la méthodologie et des moyens humains mobilisés pour l'exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation,...”
Description des options
Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire de l'accord-cadre, un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels en charge de l'agrément des assistantes maternelles et de leur accompagnement” Description
Description du marché:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels en charge de l'agrément des assistantes maternelles et de leur accompagnement.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 243-597583
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020S04483
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels des établissements d'accueil de la petite enfance”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Association pour la gestion du centre de formation Saint-Honoré
Adresse postale: 42/44 rue de Romainville
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20202020S04484
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels de la protection maternelle et infantile” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Champ des Possibles
Adresse postale: 28 rue d'Enghien
Code postal: 75010
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 900 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20202020S04488
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels en charge de l'agrément des assistantes maternelles et de leur accompagnement” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 300 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20202020S04489
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Ateliers d'analyse des pratiques des professionnels des centres de planification et d'éducation familiale” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Tonic Plus — Groupe Synergie Pro
Adresse postale: 6 rue Saint-Philippe du Roule
Code postal: 75008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 150 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
MAPA (sans montant maximal).
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).