Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la ville de Paris et à l'Établissement public Paris Musées (EPPM) en 2 lots séparés

Ville de Paris

Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la ville de Paris et à l'Établissement public Paris Musées (EPPM) en 2 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-25.

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces de monnaie et médailles › Médailles

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-25	Avis de marché

Avis de marché (2019-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Numéro de référence: 2019G12084090
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la ville de Paris et à l'Établissement public Paris Musées (EPPM) en 2 lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 fournitures et services transverses — domaine fonctionnement des services, 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: michel.giry@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-25 📅
Date limite de soumission: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 145-356452
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le Bordereau des prix unitaire (BPU) pour la durée de 24 mois reconductible une fois par tacite acceptation. Montant minimum: 32 000 EUR HT, montant maximum: 130 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de médailles à caractère distinctif et honorifique pour la ville de Paris et l'établissement public Paris Musées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de médailles à caractère distinctif et honorifique pour la ville de Paris et l'établissement public Paris Musées.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible une fois dans les mêmes termes, par tacite acceptation.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de médailles destinées aux usagers
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de médailles destinées aux usagers.
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles,

— le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent accord-cadre prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental prévues à l'article 1.5.2 du CCAP nº 2019G12084090.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPPM (Établissement public Paris Musées)
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 — fournitures et services transverses — domaine fonctionnement des services, 7 avenue de la Porte d'Ivry
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont uniquement consultables et téléchargeables sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr — pendant la phase de consultation, les soumissionnaires doivent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires sur la plate-forme: https://marches.maximilien.fr — renseignements complémentaires d'ordre administratif et technique ville de Paris Direction des finances et des achats sous-direction des achats — bureau des marchés courriel: dfa-bm1@paris.fr la fourniture des échantillons est obligatoire. L'absence totale ou partielle de dépôt des échantillons constitue un motif d'élimination de l'offre. (voir art 3.3 du RC). Il est attendu pour la remise de l'offre une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 145-356452 (2019-07-25)

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