Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la ville de Paris et à l'Établissement public Paris Musées (EPPM) en 2 lots séparés
Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la ville de Paris et à l'Établissement public Paris Musées (EPPM) en 2 lots séparés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-25.
Avis de marché (2019-07-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 fournitures et services transverses — domaine fonctionnement des services, 7 avenue...”
Adresse postale
Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 fournitures et services transverses — domaine fonctionnement des services, 7 avenue de la Porte d'Ivry
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: EPPM (Établissement public Paris Musées)
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 — fournitures et services transverses — domaine fonctionnement des services, 7...”
Adresse postale
Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 — fournitures et services transverses — domaine fonctionnement des services, 7 avenue de la Porte d'Ivry
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la ville de Paris et à l'Établissement public Paris...”
Titre
Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la ville de Paris et à l'Établissement public Paris Musées (EPPM) en 2 lots séparés
2019G12084090
Afficher plus
Produits/services: Médailles📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la ville de Paris et à l'Établissement public Paris...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la ville de Paris et à l'Établissement public Paris Musées (EPPM) en 2 lots séparés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de médailles à caractère distinctif et honorifique pour la ville de Paris et l'établissement public Paris Musées” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Médailles📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fourniture de médailles à caractère distinctif et honorifique pour la ville de Paris et l'établissement public Paris Musées.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible une fois dans les mêmes termes, par tacite acceptation.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le Bordereau des prix unitaire (BPU) pour la durée de 24 mois reconductible une fois par tacite...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le Bordereau des prix unitaire (BPU) pour la durée de 24 mois reconductible une fois par tacite acceptation. Montant minimum: 32 000 EUR HT, montant maximum: 130 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de médailles destinées aux usagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de médailles destinées aux usagers.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le Bordereau des prix unitaire (BPU) pour la durée de 24 mois reconductible une fois par tacite...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le Bordereau des prix unitaire (BPU) pour la durée de 24 mois reconductible une fois par tacite acceptation. Montant minimum: 15 000 EUR HT, montant maximum: 100 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles,
— le chiffre d'affaires du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles,
— le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent accord-cadre prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental prévues à l'article 1.5.2 du...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent accord-cadre prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental prévues à l'article 1.5.2 du CCAP nº 2019G12084090.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-19
09:30 📅
“Les documents de la consultation sont uniquement consultables et téléchargeables sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr —...”
Les documents de la consultation sont uniquement consultables et téléchargeables sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr — pendant la phase de consultation, les soumissionnaires doivent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires sur la plate-forme: https://marches.maximilien.fr — renseignements complémentaires d'ordre administratif et technique ville de Paris Direction des finances et des achats sous-direction des achats — bureau des marchés courriel: dfa-bm1@paris.fr la fourniture des échantillons est obligatoire. L'absence totale ou partielle de dépôt des échantillons constitue un motif d'élimination de l'offre. (voir art 3.3 du RC). Il est attendu pour la remise de l'offre une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 145-356452 (2019-07-25)