La consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre multi-attributaire, avec émission de bons de commande pour la réalisation des prestations de travaux multi-techniques de traitement des désordres d’infiltrations dans les logements de divers groupes d’habitation, pour la SIDR (Société Immobilière de la Réunion) et ce dans les conditions définies dans le CCTP, avec application d’un bordereau des prix unitaires. Les travaux seront réalisés lors de chantiers séparés en site occupé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-04-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Société Immobilière du département de la Réunion
Adresse postale: 12 rue Félix Guyon, CS 71090
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +02 62947474📞
Courrier électronique: marches@sidr.fr📧
Fax: +02 62947475 📠
Région: La Réunion🏙️
URL: http://www.sidr.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sidr.achatpublic.com/🌏 Communication
URL des documents: https://sidr.achatpublic.com/🌏
URL de participation: https://sidr.achatpublic.com🌏 Communication (participation)
Nom:
“Société Immobilière du département de la Réunion — service stratégie achat et marchés”
Adresse postale: 12 rue Félix Guyon, CS 71090
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +02 62947565📞
Courrier électronique: marches@sidr.fr📧
Région: La Réunion🏙️
URL: https://sidr.achatpublic.com🌏
URL de l'acheteur: https://sidr.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“SEM de logement et développement collectif. (Organisme de droit privé soumis à l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et son décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Autre type
SEM de logement et développement collectif. (Organisme de droit privé soumis à l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et son décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord- cadre traitement de diverses pathologies d’infiltrations dans les logements
2019-019”
Produits/services: Joints d'étanchéité📦
Brève description:
“La consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre multi-attributaire, avec émission de bons de commande pour la réalisation des prestations de...”
Brève description
La consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre multi-attributaire, avec émission de bons de commande pour la réalisation des prestations de travaux multi-techniques de traitement des désordres d’infiltrations dans les logements de divers groupes d’habitation, pour la SIDR (Société Immobilière de la Réunion) et ce dans les conditions définies dans le CCTP, avec application d’un bordereau des prix unitaires. Les travaux seront réalisés lors de chantiers séparés en site occupé.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: traitement pathologie d’infiltration — zone EST –territoire géographique de l’agence Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Joints d'étanchéité📦
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Zone Est.
Description du marché: Traitement de pathologie d’infiltration.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification.
Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites pour une durée identique.
En...”
Description des renouvellements
Il est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification.
Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites pour une durée identique.
En cas de non-reconduction, la SIDR devra notifier sa décision en respectant un délai de préavis de 1 mois avant le terme de la période concerné.
Commencement prévisionnel des prestations: 1.8.2019.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il s'agit d'un marché reconductible.
La SIDR se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de titulaire du marché un...”
Description des options
Il s'agit d'un marché reconductible.
La SIDR se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de titulaire du marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 susmentionné (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: traitement pathologie d’infiltration — zone Nord – territoire géographique des agences Nord-Ouest et Nord-Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone Nord.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: traitement pathologie d’infiltration — zone Ouest et Sud — territoire géographique des agences Ouest et Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone Ouest et Sud.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature et une déclaration sur l’honneur attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature et une déclaration sur l’honneur attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à 6 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 relative aux marchés publics (formulaire DC1 recommandé),
— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices (utilisation du formulaire DC2 recommandé) – CA moyen minimum exigé de 300 000 EUR pour les lots 1, 2 et 3.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste de références de moins de cinq ans portant sur les prestations objet du marché,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste de références de moins de cinq ans portant sur les prestations objet du marché,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— la preuve d'une assurance responsabilité civile et des risques professionnels à jour couvrant la prestation objet du marché et le territoire de l’île de la Réunion,
— certificats de qualification professionnelle de type QUALIBAT 6343 et /ou équivalent nécessaires à l’exécution des prestations de travaux de:
—— traitement des pathologies d’infiltration dans les logements avec la mise en œuvre d'un système d'étanchéité liquide (SEL) régi par des règles professionnelles, ou d'un système d'étanchéité de plancher intermédiaire (SEPI) sous avis technique, dans les locaux EB+ privatifs dits à forte hygrométrie.
Ces qualifications peuvent être prouvées par tous moyens à condition que ceux-ci soient équivalents à la qualification (PV de réception avec appréciation, attestation de bonne exécution, etc.),
— également, certificat de formation amiante sous-section 4, ou à défaut, l’attestation sur l’honneur «travaux en milieu amianté».
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-21
09:00 📅
“Société anonyme d’économie mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30.4.1946 au capital de 125 000 000 EUR — RCS St Denis nº 74 b 118 —...”
Société anonyme d’économie mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30.4.1946 au capital de 125 000 000 EUR — RCS St Denis nº 74 b 118 — SIRET: 310 863 592 00013.
Le marché est passé dans le cadre d’un appel d’offres ouvert conformément à l’ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 relative aux marchés publics et aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à 5 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 relatif aux marchés publics. Le dossier de consultation est accessible au format numérique sous forme dématérialisée. L’accès sous cette forme dématérialisée de l’ensemble du dossier de consultation est possible à l’adresse suivante: https://sidr.achatpublic.com.
Lors de l’ouverture de la page d’accueil, nous vous invitons à cliquer sur l’icône «outils» en haut à droite de cette page afin de consulter le manuel entreprises.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leurs étude, les candidats devront faire parvenir leurs demandes en déposant des questions écrites à l’adresse suivante: https://sidr.achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saint-Denis
Adresse postale: 5 avenue André Malraux Champ Fleuri
Commune postale: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +02 62402345📞
Fax: +02 62211019 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Saint-Denis
Adresse postale: 5 avenue André Malraux Champ Fleuri
Commune postale: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +02 62402345📞
Fax: +02 62211019 📠
Source: OJS 2019/S 077-182436 (2019-04-15)
Avis d'attribution de marché (2019-11-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Société immobilière du département de la Réunion
Adresse postale: 12 rue Félix Guyon, CS 71 090
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“SEM de logement et développement collectif. (Organisme de droit privé soumis au code de la commande publique)”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre multi attributaire, avec émission de bons de commande pour la réalisation des prestations de...”
Brève description
La consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre multi attributaire, avec émission de bons de commande pour la réalisation des prestations de travaux multi-techniques de traitement des désordres d’infiltrations dans les logements de divers groupes d’habitation, pour la SIDR (Société immobilière de la Réunion) et ce dans les conditions définies dans le CCTP, avec application d’un bordereau des prix unitaires. Les travaux seront réalisés lors de chantiers séparés en site occupé.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: Traitement pathologie d’infiltration - zone Est – territoire géographique de l’Agence Est” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone Est
Informations sur les options
Description des options:
“Il s'agit d'un marché reconductible.
La SIDR se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de titulaire du marché un...”
Description des options
Il s'agit d'un marché reconductible.
La SIDR se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de titulaire du marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R. 2122-7 du décret n2018-1075 susmentionné (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: Traitement pathologie d’infiltration - zone Nord – territoire géographique des agences Nord-Ouest et Nord-Est” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone Nord
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: Traitement pathologie d’infiltration - zone Ouest et Sud - territoire géographique des agences Ouest et Sud” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone Ouest et Sud
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 077-182436
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: Traitement pathologie d’infiltration - Zone Est – territoire géographique de l’Agence Est”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Amenagement revetement concept
Adresse postale: 974440
Commune postale: Saint André, Réunion
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11398.50 💰
2️⃣
Titre:
“Lot 1: Traitement pathologie d’infiltration - zone Est –territoire géographique de l’Agence Est” Nom et adresse du contractant
Nom: Europ End
Adresse postale: 97490
Commune postale: Sainte Clotilde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 779 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Austral Renov Avenir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 945 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2: Traitement pathologie d’infiltration - zone Nord – territoire géographique des agences Nord-Ouest et Nord-Est” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11398.50 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 779 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Autral Renov Avenir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 945 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Epms
Adresse postale: 97410
Commune postale: Saint Pierre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18628.50 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Etsrm
Adresse postale: 97421
Commune postale: La Riviere
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 072 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Reunion BTP
Adresse postale: 97436
Commune postale: Saint Leu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 547 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot 3 – Traitement pathologie d’infiltration - zone Ouest et Sud - territoire géographique des agences Ouest et Sud” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18628.50 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 072 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 547 💰
“Société anonyme d’economie mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30.4.1946 au capital de 125 000 000 EUR - RCS St Denis nº 74 b 118 -...”
Société anonyme d’economie mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30.4.1946 au capital de 125 000 000 EUR - RCS St Denis nº 74 b 118 - SIRET: 310 863 592 00013.
S'agissant d'un accord cadre multi-attributaires, le montant exact n'est pas défini. Les montants des lots indiqués ci-dessus par attributaire correspondent au devis type utilisé pour l'analyse des offres. Seuls les prix unitaires du BPU sont contractuels. Sachant que le montant estimatif du marché global sur 4 ans est de 16 000 000 EUR HT.
Par ailleurs, le montant minimum par attributaire pour la durée totale du marché est de 105 000 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 avenue André Malraux, Champ Fleuri
Commune postale: Sainte Clotilde
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 avenue André Malraux, Champ Fleuri
Commune postale: Sainte Clotilde
Source: OJS 2019/S 220-538898 (2019-11-12)