Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif aux travaux sur la voirie communale et à son entretien pour les besoins de la ville du Plessis-Robinson
Accord-cadre voirie”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet les travaux sur la voirie communale et à son entretien pour les besoins de la ville du Plessis-Robinson.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: voirie/réseaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation de routes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le Plessis-Robinson.
Description du marché:
“Le lot nº 1 de l'accord-cadre a pour objet les travaux sur la voirie communale et à son entretien et, plus précisément, les travaux de voirie et réseaux...”
Description du marché
Le lot nº 1 de l'accord-cadre a pour objet les travaux sur la voirie communale et à son entretien et, plus précisément, les travaux de voirie et réseaux divers, pour les besoins de la ville du Plessis-Robinson,
— la description des spécificités/caractéristiques techniques des travaux est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 1,
— les prestations sont traitées à bons de commande au fur et à mesure des besoins en application de l'article L. 2125-1-1 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une même durée.
Le montant annuel maximum dudit lot 1 est de 3 000 000 EUR HT/An.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par tacite reconduction pour...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit 3 fois par tacite reconduction pour une même durée.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: signalisation horizontale et verticale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier📦
Description du marché:
“Le lot nº 2 de l'accord-cadre a pour objet les travaux sur la voirie communale et à son entretien et, plus précisément, les travaux de signalisation...”
Description du marché
Le lot nº 2 de l'accord-cadre a pour objet les travaux sur la voirie communale et à son entretien et, plus précisément, les travaux de signalisation horizontale et verticale pour les besoins de la ville du Plessis-Robinson,
— la description des spécificités/caractéristiques techniques des travaux est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières dudit lot 2,
— les prestations sont traitées à bons de commande au fur et à mesure des besoins en application de l'article L. 2125-1-1 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 24.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-7 à 12 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une même durée.
Le montant annuel maximum dudit lot 2 est de 300 000 EUR HT/An.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le paiement des prestations interviendra dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par le service comptabilité du pouvoir...”
Conditions d'exécution du contrat
Le paiement des prestations interviendra dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par le service comptabilité du pouvoir adjudicateur.
Les crédits seront imputés sur le budget de la ville.
Les candidats ont la possibilité de se présenter en groupements d'opérateurs économiques conjoint ou solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2015/S 052-089797
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-02
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Plessis-Robinson.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Un avis pourra être publié, en fonction des besoins du pouvoir adjudicateur, en juillet 2023.” Informations complémentaires
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute question d'ordre administratif ou technique devra être directement posée sur la plate-forme...”
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute question d'ordre administratif ou technique devra être directement posée sur la plate-forme achatpublic (Rubrique question-réponse) — il ne sera répondu à aucune question orale posée au pouvoir adjudicateur.
Avis d'attribution de marché (2020-01-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 3, place de la Mairie
Personne de contact: Service de la commande publique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif aux travaux sur la voirie communale et à son entretien pour les besoins de la Ville du Plessis-Robinson
Accord-cadre voirie”
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet les travaux sur la voirie communale et à son entretien pour les besoins de la Ville du Plessis-Robinson.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot nº 1 de l'accord-cadre a pour objet les travaux sur la voirie communale et à son entretien et, plus précisément, les travaux de voirie et réseaux...”
Description du marché
Le lot nº 1 de l'accord-cadre a pour objet les travaux sur la voirie communale et à son entretien et, plus précisément, les travaux de voirie et réseaux divers, pour les besoins de la Ville du Plessis-Robinson,
— la description des spécificités/caractéristiques techniques des travaux est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 1,
— les prestations sont traitées à bons de commande au fur et à mesure des besoins en application de l'article L. 2125-1-1º de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une même durée. Le montant annuel maximum dudit lot 1 est de 3 000 000 d'EUR HT/an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 de l'accord-cadre a pour objet les travaux sur la voirie communale et à son entretien et, plus précisément, les travaux de signalisation...”
Description du marché
Le lot nº 2 de l'accord-cadre a pour objet les travaux sur la voirie communale et à son entretien et, plus précisément, les travaux de signalisation horizontale et verticale pour les besoins de la Ville du Plessis-Robinson,
— la description des spécificités/caractéristiques techniques des travaux est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières dudit lot 2,
— les prestations sont traitées à bons de commande au fur et à mesure des besoins en application de l'article L. 2125-1-1º de l'ordonnance nº 2018-1074 du 24.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-7 à 12 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une même durée. Le montant annuel maximum dudit lot 2 est de 300 000 d'EUR HT/an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 128-311744
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-035 A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Voirie/réseaux divers
Date de conclusion du contrat: 2019-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Île de France
Adresse postale: route de la Bonde
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160135913📞
Courrier électronique: mathieu.chambon@eurovia.com📧
Fax: +33 160112424 📠
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.eurovia.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Le cas échéant, le titulaire a la possibilité de recourir à la sous-traitance, Cependant, elle ne doit pas porter sur la totalité du marché,”
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-035 B
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Île de France
Adresse postale: 11 Quai du Rancy
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Téléphone: +33 145139373📞
Courrier électronique: yannick.normant@colas-idfn.com📧
Fax: +33 143392490 📠
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.colas.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-035 C
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Société Terideal Segex (mandataire solidaire du groupement)
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Téléphone: +33 169814031📞
Courrier électronique: btessier@terideal.fr📧
Fax: +33 169811801 📠
URL: https://www.terideal.fr/🌏
Nom: Société SFRE
Adresse postale: 35 avenue des Grenots ZI
Commune postale: Étampes
Code postal: 91150
Téléphone: +33 169781990📞
Courrier électronique: sfre@sfre.fr📧
Fax: +33 169781999 📠
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-036 A
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Signalisation horizontale et verticale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Signature SAS Agence Île de France
Adresse postale: ZA des Luats — 8 rue de la Fraternité
Commune postale: Villiers-sur-Marne Cedex
Code postal: 94354
Téléphone: +33 169494827📞
Courrier électronique: heng.lim@signature.eu📧
Fax: +33 169494839 📠
URL: https://www.equipements-routiers-et-urbains.com/content/signature-sas🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-036 B
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum IDF Ouest
Adresse postale: 58 quai de la Marine, bât. A
Commune postale: L'Île-Saint-Denis
Code postal: 93450
Téléphone: +33 130698820📞
Courrier électronique: dy@aximum.fr📧
Fax: +33 130698871 📠
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.aximum.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“L'accord-cadre étant alloti et multi-attributaires, la section V relative à l'attribution du marché a été développée en autant de titulaires du marché bien...”
L'accord-cadre étant alloti et multi-attributaires, la section V relative à l'attribution du marché a été développée en autant de titulaires du marché bien qu'il n'y ai que 2 lots; à la rubrique V.2.4) relative aux informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) et à la rubrique II.1.7) relative à la valeur totale finale du marché (hors TVA), les montants renseignés correspondant aux montants sur la durée totale du marché, soit 4 ans.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 009-015474 (2020-01-09)