Cet accord-cadre à exécution mixte a pour objet d'une part, la fourniture, la personnalisation et la livraison (conditionnement inclus) de volumes importants d'objets promotionnels pour le compte de l'Office national des forêts (ONF) et d'autre part, la conception, la fabrication, la livraison (conditionnement inclus) de petites séries d'objets promotionnels innovants pour le compte de l'Office national des forêts.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif a la fourniture, la conception, la fabrication et la livraison d'objets promotionnels
2019-9260-002”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“Cet accord-cadre à exécution mixte a pour objet d'une part, la fourniture, la personnalisation et la livraison (conditionnement inclus) de volumes...”
Brève description
Cet accord-cadre à exécution mixte a pour objet d'une part, la fourniture, la personnalisation et la livraison (conditionnement inclus) de volumes importants d'objets promotionnels pour le compte de l'Office national des forêts (ONF) et d'autre part, la conception, la fabrication, la livraison (conditionnement inclus) de petites séries d'objets promotionnels innovants pour le compte de l'Office national des forêts.
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Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, personnalisation (marquage), conditionnement et livraison de volumes importants d'objets promotionnels.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France
Description du marché:
“Lot 1: Il porte sur la fourniture, la personnalisation (marquage), le conditionnement et la livraison de volumes importants d'objets promotionnels. Chaque...”
Description du marché
Lot 1: Il porte sur la fourniture, la personnalisation (marquage), le conditionnement et la livraison de volumes importants d'objets promotionnels. Chaque produit comporte un marquage (impression, sérigraphie, gravure, broderie...) variant selon les objets promotionnels. Le marquage fait figurer le logo de l' ONF, du texte, une illustration ou ces éléments mis ensemble, en 1, 2, 3 ou 4 couleurs (fluo compris) et sur une ou 2 faces. Il prend la forme d'un accord-cadre exécuté à bons de commande avec un montant minimum annuel de commande de 20 000 EUR HT et sans montant maximum, dont les émissions se feront au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Le marché est attribué à un seul et même soumissionnaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard des éléments du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du présent marché est de 12 mois, il est reconductible dans les mêmes termes 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.”
Description des renouvellements
La durée du présent marché est de 12 mois, il est reconductible dans les mêmes termes 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conception, la fabrication, le conditionnement et la livraison de petites séries d'objets promotionnels innovants.” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il porte sur la conception, la fabrication, le conditionnement et la livraison de petites séries d'objets promotionnels innovants. Chaque création d'objet...”
Description du marché
Il porte sur la conception, la fabrication, le conditionnement et la livraison de petites séries d'objets promotionnels innovants. Chaque création d'objet promotionnel s'accompagne d'une personnalisation (impression, sérigraphie, gravure...) variant selon le produit. Le marquage fait figurer le logo de l'ONF, du texte, une illustration ou ces éléments mis ensemble. Lorsque le produit possède un marquage couleur, celui-ci peut-être en 1, 2, 3 ou 4 couleurs (fluo compris). Chaque création, exclusive, sera demandée par l'envoi d'un cahier des charges transmis via la plateforme PLACE aux 3 attributaires de l'accord-cadre. Un délai suffisant sera fixé pour permettre la présentation des offres. Le marché subséquent sera attribué au titulaire qui présentera l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base des critères définis au règlement de la consultation du marché subséquent. Les objets susceptibles d'être commandés sont ceux non disponibles et non référencés au BPU du titulaire du lot 1 ou dans les catalogues de prix publics et qui demandent à être créés. Dans le cadre de la création de ces produits, une connaissance des techniques traditionnelles de l'ébénisterie et des procédés de fabrication innovants avec le matériau bois est requise. Ces produits réalisés sur mesure, de la recherche créative à la conception demandent une ingéniosité et se caractérisent par leur originalité et leur design (esthétisme et fonctionnalité) qui en font des objets promotionnels d'exception. Devant impérativement être fabriqués à partir de bois issu de forêts gérées durablement, ces objets s'inscrivent dans une démarche environnementale forte. Il prend la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de 80 000 EUR H. T. Le marché est attribué à 3 soumissionnaires qui seront remis en concurrence à chaque nouvelle demande de prestation. Les critères d'attribution des marchés subséquents seront les suivants:
– Valeur technique: originalité, innovation, esthétisme et fonctionnalité,
– Prix.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description des renouvellements:
“La durée du présent marché est de 12 mois à compter de sa date de notification. Ce marché est reconductible dans les mêmes termes 3 fois 1 an par tacite...”
Description des renouvellements
La durée du présent marché est de 12 mois à compter de sa date de notification. Ce marché est reconductible dans les mêmes termes 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra prouver qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante pour assurer sans risques l'exécution du marché.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lettre de candidature (DC1) Déclaration de candidature (DC2) Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lettre de candidature (DC1) Déclaration de candidature (DC2) Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le Règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-23
13:00 📅
“Critère technique
Lot 1: Les sous critères d'analyse sont:
– Qualité des échantillons fournis (60 points),
– Délai de fabrication et de livraison (15...”
Critère technique
Lot 1: Les sous critères d'analyse sont:
– Qualité des échantillons fournis (60 points),
– Délai de fabrication et de livraison (15 points),
– Performances environnementales et sociales (25 points).
Lot 2: Les sous critères d'analyse sont:
– Pertinence et qualité de la conception-réalisation graphique de l'objet promotionnel (50 points),
– Originalité de la proposition(30 points),
– Performances environnementales et sociales (20 points).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 226-554812 (2019-11-19)