Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de bennes amovibles, caissons de compaction et conteneurs maritimes pour les déchèteries de Decoset
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de bennes amovibles, caissons de compaction et conteneurs maritimes pour les déchèteries de Decoset
2019-11-19”
Titre
Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de bennes amovibles, caissons de compaction et conteneurs maritimes pour les déchèteries de Decoset
2019-11-19
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Produits/services: Bennes à déchets📦
Brève description:
“L'objet du présent marché est la fourniture, la livraison et la mise en service d'équipements pour les déchèteries de Decoset.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et mise en service de bennes amovibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les déchèteries de Decoset.
Description du marché: Ce lot comprend des bennes de 8 m, 10 m, 12 m, 23 m, 28 m et 40 m.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique demandé
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification pour une durée initiale de 24 mois reconductible tacitement, sauf décision contraire du pouvoir...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification pour une durée initiale de 24 mois reconductible tacitement, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire avant la date anniversaire. Il sera reconductible 2 fois pour des durées de 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et mise en service de caissons de compaction
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture, livraison et mise en service de caissons de compaction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et mise en service de conteneurs maritimes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les prestations consistent à fournir des caissons fermés à portes latérales et à procéder à leur installation.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors...”
Conditions d'exécution du contrat
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-20
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-20
14:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Financement: par le budget de Decoset. Paiement par mandat administratif. Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures par...”
Financement: par le budget de Decoset. Paiement par mandat administratif. Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures par le maître d'ouvrage et des justificatifs afférents. Intérêts moratoires: taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement de la Banque de France majoré de 7 points.
L'absence de production des pièces justificatives reportera d'autant le départ du délai de paiement. Les candidats doivent se reporter au règlement de la consultation qui liste les pièces demandées pour la présentation des candidatures et des offres.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 226-553475
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5)
Numéro d'identification du lot: 1, 2 et 3
Emplacement du texte à modifier: Critères d'attribution
Ancienne valeur
Texte:
“Valeur technique au regard du mémoire technique demandé/pondération: 60 prix — pondération: 40” Nouvelle valeur
Texte:
“Valeur technique au regard du mémoire technique demandé/pondération: 40 prix — pondération: 60” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-12-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-20 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 233-571538 (2019-11-28)
Avis d'attribution de marché (2020-04-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 4, rue Théron de Montaugé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de bennes amovibles, caissons de compaction et conteneurs maritimes pour les déchéteries de Decoset
2019-11-19”
Titre
Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de bennes amovibles, caissons de compaction et conteneurs maritimes pour les déchéteries de Decoset
2019-11-19
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Brève description:
“— fourniture d'équipements (bennes amovibles, caissons de compaction, conteneurs maritimes) pour les déchetteries de Decoset.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 128 010 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: — fourniture, livraison et mise en service de bennes amovibles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: — fourniture, livraison et mise en service de caissons de compaction.
Description du marché: — fourniture, livraison et mise en service de conteneurs maritimes.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 226-553475
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture, livraison et mise en service de bennes amovibles
Date de conclusion du contrat: 2020-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Serge Beaudonnet SAS
Commune postale: Lectoure
Code postal: 32700
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 200 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture, livraison et mise en service de caisson de compaction
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 200 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture, livraison et mise en service de conteneurs maritimes
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Home Green — Box Innov
Commune postale: Yvrac
Code postal: 33450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 610 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Source: OJS 2020/S 077-181886 (2020-04-16)