Accord-cadre pour les gros travaux de menuiserie dont le montant estimé, par opération, est inférieur à 400 000,00 EUR HT — 2 lots

Paris Habitat — OPH

La présente consultation a pour objet la réalisation de gros travaux de menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins pour le service expertise, exploitation et équipements et les directions territoriales de Paris Habitat dont le montant estimé, par opération, est inférieur à 400 000,00 EUR HT.
Les prestations, définies dans le cahier des clauses techniques particulières, donneront lieu à l'établissement de deux marchés distinct conclus dans les limites suivantes:
— montant annuel minimal en EUR HT: sans,
— montant annuel maximal en EUR HT: sans.
À titre indicatif, montant estimatif annuel par lot:
— lot 1: 1 000 000,00 EUR HT,
— lot 2: 1 100 000,00 EUR HT.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet des marchés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MM
• NEGRO

Qui ?

• Paris Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-25	Avis de marché
2020-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 2019/213
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation de gros travaux de menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins pour le service expertise, exploitation et équipements et les directions territoriales de Paris Habitat dont le montant estimé, par opération, est inférieur à 400 000,00 EUR HT. Les prestations, définies dans le cahier des clauses techniques particulières, donneront lieu à l'établissement de deux marchés distinct conclus dans les limites suivantes: — montant annuel minimal en EUR HT: sans, — montant annuel maximal en EUR HT: sans. À titre indicatif, montant estimatif annuel par lot: — lot 1: 1 000 000,00 EUR HT, — lot 2: 1 100 000,00 EUR HT. L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet des marchés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-25 📅
Date limite de soumission: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2019-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 230-563450
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations, définies dans le cahier des clauses techniques particulières, donneront lieu à l'établissement de deux marchés distinct conclus dans les limites suivantes:

— montant annuel minimal en EUR HT: sans,

— montant annuel maximal en EUR HT: sans.

À titre indicatif, montant estimatif annuel par lot:

— lot 1: 1 000 000,00 EUR HT,

— lot 2: 1 100 000,00 EUR HT.

L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet des marchés.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: DT nord est et nord ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre pour les gros travaux de menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins pour le service expertise, exploitation et équipements et les directions territoriales de Paris Habitat dont le montant estimé, par opération, est inférieur à 400 000,00 EUR HT — lot nº 1: directions territoriales nord-est et nord-ouest.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Période ferme du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, au 31.12.2021. Suivi de 2 reconductions de 12 mois chacune sans pouvoir excéder le 31.12.2023.

Description des options:

Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou dans le cadre de reconductions.

Intitulé du lot: DT sud est et sud ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

— le Document unique de marché européen (DUME): cadre adapté joint dans le dossier de consultation ou DUME électronique.

Pour simplifier leur démarche, les candidats sont invités à compléter ce document en ligne en utilisant le service DUME mis à disposition sur notre profil acheteur dont le mode d'emploi est rappelé en annexe de la lettre de consultation.

Ce document sera obligatoirement complété pour chaque opérateur intervenant dans le cadre de la consultation.

— la fiche «Coordonnées du candidat» dûment renseignée figurant dans le DCE.

Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements.

Situation économique et financière:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

1) les chiffres d'affaires globaux, au cours des 3 derniers exercices disponibles et/ou les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours de 3 derniers exercices disponibles à indiquer dans le DUME.

Pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation);

2) le montant couvert par l'assurance contre les risques professionnels que le candidat a souscrit;

3) en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaires devra être égal à au moins une fois et demie le montant estimé du lot:

— montant estimatif annuel du lot 1: 1 000 000,00 EUR HT,

— montant estimatif annuel du lot 2: 1 100 000,00 EUR HT.

Capacité technique et professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

4) les références du candidat au cours des 5 dernières années de nature et d'importance similaire à l'objet de la consultation.

Ces références devront être contrôlables par Paris Habitat.

À cet effet, il est souhaité que la liste de références comporte les caractéristiques suivantes:

— le nom des donneurs d'ordres publics ou privés (en indiquant si le candidat était sous-traitant),

— la nature et le montant des prestations,

— le type de bâti concerné et le lieu d'exécution;

5) les certificats de qualification professionnelle délivrés par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent à la qualification demandée:

— Qualibat nº 1412: échafaudage fixe (technicité courante),

— Qualibat nº 1422: plates-formes suspendues (technicité confirmée),

— Qualibat nº 3511: fourniture et pose de menuiseries extérieures métalliques (technicité courante),

— Qualibat nº 3521: fourniture et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité courante),

— Qualibat nº 3541: fourniture et pose de menuiseries extérieures en PVC (technicité courante),

— Qualibat nº 4311: menuiseries en bois (technicité courante),

— Qualibat nº 4571: fourniture et pose de persiennes, volets battants et coulissants, portes coulissantes et pliantes, jalousies, volets roulants, protection solaire (technicité courante),

— Qualibat nº 4711: produits verriers (technicité courante).

Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Avance: aucune avance ne sera appliquée au titre de la présente consultation.

Retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation.

Paiement: virement à 30 jours.

Forme juridique: solidaire ou conjoint.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm

Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 230-563450 (2019-11-25)

Avis d'attribution de marché (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation de gros travaux de menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins pour le service expertise, exploitation et équipements et les directions territoriales de Paris Habitat dont le montant estimé, par opération, est inférieur à 400 000,00 EUR HT. Les prestations, définies dans le cahier des clauses techniques particulières, donneront lieu à l'établissement de 2 marchés distinct conclus dans les limites suivantes: — montant annuel minimal en euro(s) HT: sans, — montant annuel maximal en euro(s) HT: sans. À titre indicatif, montant estimatif annuel par lot: — lot 1: 1 000 000,00 EUR HT, — lot 2: 1 100 000,00 EUR HT. L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet des marchés.

Valeur totale du marché: 8 051 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-086646
Se réfère à l'avis: 2019/S 230-563450
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Le accords-cadres ont été signés le 17.2.2020. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à: Paris Habitat — OPH. Direction juridique et de la commande publique 21 bis rue Claude Bernard 75253 Paris Cedex 05. Sur la base de cette demande, une copie des accords-cadres, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations, définies dans le cahier des clauses techniques particulières, donneront lieu à l'établissement de 2 marchés distinct conclus dans les limites suivantes:

— montant annuel minimal en euro(s) HT: sans,

— montant annuel maximal en euro(s) HT: sans.

Intitulé du lot: DT Nord Est et Nord Ouest
Brève description:

Intitulé du lot: DT Sud Est et Sud Ouest

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-19 📅
Nom: Negro
Adresse postale: 47 rue Vaillant Couturier, BP 68
Commune postale: Noisy-le-Sec
Code postal: 93130
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm 🌏
Valeur totale du marché: 3 834 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Nom: Mm
Adresse postale: 8 rue de Lisbonne
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Valeur totale du marché: 4 217 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Le accords-cadres ont été signés le 17.2.2020.

Ils sont consultables sur demande écrite adressée à:

Paris Habitat — OPH.

Direction juridique et de la commande publique

21 bis rue Claude Bernard

75253 Paris Cedex 05.

Sur la base de cette demande, une copie des accords-cadres, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.

Source: OJS 2020/S 037-086646 (2020-02-19)

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