Groupement de commandes entre la Carene, la SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme et les villes de Saint-Nazaire, Trignac, La Chapelle-des-Marais, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, La Baule, le CCAS de La Baule, Piriac, et Saint-Molf. La ville de Saint-Nazaire en est le coordonnateur. Marché réservé uniquement pour le lot 1.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Saint-Nazaire: accueil général
Adresse postale: place Francois Blancho, CS 40416
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la réalisation de prestations de nettoyage des locaux
2019120209mv”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Groupement de commandes entre la Carene, la SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme et les villes de Saint-Nazaire, Trignac, La Chapelle-des-Marais,...”
Brève description
Groupement de commandes entre la Carene, la SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme et les villes de Saint-Nazaire, Trignac, La Chapelle-des-Marais, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, La Baule, le CCAS de La Baule, Piriac, et Saint-Molf. La ville de Saint-Nazaire en est le coordonnateur. Marché réservé uniquement pour le lot 1.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 11 996 120 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2019120209MVA: lot nº1 — nettoyage de bâtiments scolaires — lot réservé article L. 2113-12 du code de la commande publique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Lot nº1 — nettoyage de bâtiments scolaires — lot réservé article L. 2113-12 du code de la commande publique.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 12 mois. L'acheteur prend la décision de ne pas...”
Description des renouvellements
Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour une durée de 12 mois. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.
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Informations complémentaires:
“— montant minimum annuel HT du groupement: 30 000,
— montant maximum annuel HT du groupement: 300 000.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2019120209MVB: lot nº2 — nettoyage de bâtiments scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 2019120209MVB: lot nº 2 — nettoyage de bâtiments scolaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 654 350 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimum annuel HT du groupement: 100 000,
— montant maximum annuel HT du groupement: 654 350.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2019120209MVC: lot nº 3 — nettoyage des bâtiments techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: 2019120209MVC: lot nº 3 — nettoyage des bâtiments techniques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 217 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimum annuel HT du groupement: 55 000,
— montant maximum annuel HT du groupement: 217 000.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2019120209MVD: lot nº 4 — nettoyage des bâtiments administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: 2019120209MVD: lot nº 4 — nettoyage des bâtiments administratifs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 602 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimum annuel HT du groupement: 130 000,
— montant maximum annuel HT du groupement: 602 000.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2019120209MVE: lot nº 5 — nettoyage des halles et du carrefour des solidarités
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: 2019120209MVE: lot nº 5 — nettoyage des halles et du carrefour des solidarités.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimum annuel HT du groupement: 30 000,
— montant maximum annuel HT du groupement: 225 000.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2019120209MVF: lot nº6 — nettoyage des structures «petites enfance» et des centres de loisirs” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“2019120209MVF: lot nº 6 — nettoyage des structures «petites enfance» et des centres de loisirs.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 303 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimum annuel HT du groupement: 40 000,
— montant maximum annuel HT du groupement: 303 500.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2019120209MVG: lot nº 7 — nettoyage des sanitaires publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: 2019120209MVG: lot nº 7 — nettoyage des sanitaires publics.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimum annuel HT du groupement: 25 000,
— montant maximum annuel HT du groupement: 150 000.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2019120209MVH: lot nº 8 — nettoyage des vitreries et des éléments associés incluant le nettoyage en hauteur” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“2019120209MVH: lot nº 8 — nettoyage des vitreries et des éléments associés incluant le nettoyage en hauteur.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 180 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimum annuel HT du groupement: 21 500,
— montant maximum annuel HT du groupement: 184 180.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2019120209MVI: lot nº 9 — nettoyage des locaux à destination touristique, culturelle ou de loisirs” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“2019120209MVI: lot nº 9 — nettoyage des locaux à destination touristique, culturelle ou de loisirs.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 363 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimum annuel HT du groupement: 71 000,
— montant maximum annuel HT du groupement: 363 000.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“— pour le lot 1: marché réservé: cotraitance: les EA/ESAT visés par l'article L. 2113-12 du code de la commande publique ne peuvent pas se présenter en...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
— pour le lot 1: marché réservé: cotraitance: les EA/ESAT visés par l'article L. 2113-12 du code de la commande publique ne peuvent pas se présenter en groupement avec une entreprise ordinaire pour l'attribution du présent accord cadre,
— sous-traitance: en outre, ces mêmes entités ne peuvent pas se prévaloir, au stade de l'examen des candidatures, des capacités d'une entreprise ordinaire. Plus généralement, ces entités ne peuvent pas sous-traiter une partie des prestations à une entreprise ordinaire. La sous-traitance peut, en revanche, être effectuée, au profit d'autres structures mentionnées à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— pour le lot 1: marché réservé: cotraitance: les EA/ESAT visés par l'article L. 2113-12 du code de la commande publique ne peuvent pas se présenter en...”
Conditions d'exécution du contrat
— pour le lot 1: marché réservé: cotraitance: les EA/ESAT visés par l'article L. 2113-12 du code de la commande publique ne peuvent pas se présenter en groupement avec une entreprise ordinaire pour l'attribution du présent accord cadre,
— sous-traitance: en outre, ces mêmes entités ne peuvent pas se prévaloir, au stade de l'examen des candidatures, des capacités d'une entreprise ordinaire. Plus généralement, ces entités ne peuvent pas sous-traiter une partie des prestations à une entreprise ordinaire. La sous-traitance peut, en revanche, être effectuée, au profit d'autres structures mentionnées à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-20
13:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 245-603232 (2019-12-16)
Avis d'attribution de marché (2020-06-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place François Blancho
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes entre la Carene, la SPL Saint-Nazaire agglomération tourisme et les Villes de Saint-Nazaire, Trignac, La Chapelle des Marais,...”
Brève description
Groupement de commandes entre la Carene, la SPL Saint-Nazaire agglomération tourisme et les Villes de Saint-Nazaire, Trignac, La Chapelle des Marais, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, La Baule, le CCAS de La Baule, Piriac, et Saint-Molf. La ville de Saint-Nazaire en est le coordonnateur. Marché réservé uniquement pour le lot 1.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2726992.35 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“2019120209 MVA: lot n 1 — nettoyage de bâtiments scolaires — lot réservé article L. 2113-12 du code de la commande publique” Description
Description du marché:
“Lot n 1 — nettoyage de bâtiments scolaires — lot réservé article L. 2113-12 du code de la commande publique.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel HT du groupement: 30 000 EUR. Montant maximal annuel HT du groupement: 300 000 EUR.” Champ d'application du marché
Titre: 2019120209 MVB: lot n 2 — nettoyage de bâtiments scolaires
Description
Description du marché: 2019120209 MVB: lot n 2 — nettoyage de bâtiments scolaires.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel HT du groupement: 100 000 EUR. Montant maximal annuel HT du groupement: 654 350 EUR.” Champ d'application du marché
Titre: 2019120209 MVC: lot n 3 — nettoyage des bâtiments techniques
Description
Description du marché: 2019120209 MVC: lot n 3 — nettoyage des bâtiments techniques.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel HT du groupement: 55 000 EUR. Montant maximal annuel HT du groupement: 217 000 EUR.” Champ d'application du marché
Titre: 2019120209 MVD: lot n 4 — nettoyage des bâtiments administratifs
Description
Description du marché: 2019120209MVD: lot n 4 — nettoyage des bâtiments administratifs.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel HT du groupement: 130 000 EUR. Montant maximal annuel HT du groupement: 602 000 EUR.” Champ d'application du marché
Titre: 2019120209MVE: lot n 5 — nettoyage des halles et du carrefour des solidarités
Description
Description du marché: 2019120209MVE: lot n 5 — nettoyage des halles et du carrefour des solidarités.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel HT du groupement: 30 000 EUR. Montant maximal annuel HT du groupement: 225 000 EUR.” Champ d'application du marché
Titre:
“2019120209MVF: lot n 6 — nettoyage des structures «petites enfance» et des centres de loisirs” Description
Description du marché:
“2019120209MVF: lot n 6 — nettoyage des structures «petites enfance» et des centres de loisirs.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel HT du groupement: 40 000 EUR. Montant maximal annuel HT du groupement: 303 500 EUR.” Champ d'application du marché
Titre: 2019120209MVG: lot n 7 — nettoyage des sanitaires publics
Description
Description du marché: 2019120209MVG: lot n 7 — nettoyage des sanitaires publics.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel HT du groupement: 25 000 EUR. Montant maximal annuel HT du groupement: 150 000 EUR.” Champ d'application du marché
Titre:
“2019120209MVH: lot n 8 — nettoyage des vitreries et des éléments associés incluant le nettoyage en hauteur” Description
Description du marché:
“2019120209MVH: lot n 8 — nettoyage des vitreries et des éléments associés incluant le nettoyage en hauteur.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel HT du groupement: 21 500 EUR. Montant maximal annuel HT du groupement: 184 180 EUR.” Champ d'application du marché
Titre:
“2019120209MVI: lot n 9 — nettoyage des locaux à destination touristique, culturelle ou de loisirs” Description
Description du marché:
“2019120209MVI: lot n 9 —nettoyage des locaux à destination touristique, culturelle ou de loisirs.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel Ht du groupement: 71 000 EUR. Montant maximal annuel HT du groupement: 363 000 EUR.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 245-603232
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“2019120209MVA: lot n 1 — nettoyage de bâtiments scolaires — lot réservé article L. 2113-12 du code de la commande publique”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Saprena
Adresse postale: rue Des Coteaux de Grandlieu
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 634 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 2019120209MVB: lot n 2 - nettoyage de bâtiments scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Isor
Adresse postale: 14 rue de la Rainière
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 382857.60 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 2019120209MVC: lot n 3 — nettoyage des bâtiments techniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Facility
Adresse postale: 23 rue Jacques Daguerre
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146998.87 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 2019120209MVD: lot n 4 — nettoyage des bâtiments administratifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340259.99 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 2019120209MVE: lot n 5 — nettoyage des halles et du carrefour des solidarités
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Clersol Nantnet
Adresse postale: 11 rue D. Epimodan
Code postal: 44100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107108.06 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“2019120209MVF: lot n 6 — nettoyage des structures «petites enfance» et des centres de loisirs” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192199.32 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 2019120209MVG: lot n 7 — nettoyage des sanitaires publics
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137878.76 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“2019120209MVH: lot n 8 — nettoyage des vitreries et des éléments associés incluant le nettoyage en hauteur” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ST services (STS)
Adresse postale: BP 54, ZI Des Noes
Commune postale: Montoir-de-Bretagne
Code postal: 44550
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116260.99 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“2019120209MVI: lot n 9 — nettoyage des locaux à destination touristique, culturelle ou de loisirs” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet
Adresse postale: 5 bis rue de Bel Air
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191490.82 💰
Source: OJS 2020/S 122-299772 (2020-06-23)