Accord-cadre pour la fourniture, pose et dépose de mobilier urbain et de signalisations diverses

Commune de Cenon

La présente consultation concerne:
Accord-cadre pour la fourniture, pose et dépose de mobilier urbain et de signalisations diverses; Il est composé de 3 lots distincts.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le marché prendra effet le jour de sa notification, jusqu'au 31.12.019, reconductible tacitement en année civile sans que sa durée ne dépasse 4 ans.
Des échantillons sont à fournir pour le lot 3.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-15 Avis de marché
2019-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cenon
Adresse postale: 1 avenue Carnot — CS 50027
Commune postale: Cenon
Code postal: 33150
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Jean-François Egron
Téléphone: +33 557807082 📞
Courrier électronique: service.achats@ville-cenon.fr 📧
Fax: +33 556867250 📠
Région: Gironde 🏙️
URL: http://www.ville-cenon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.demat-ampa.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture, pose et dépose de mobilier urbain et de signalisations diverses 201904ACFCS”
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne: Accord-cadre pour la fourniture, pose et dépose de mobilier urbain et de signalisations diverses; Il est composé de 3...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pose, dépose et entretien des mobilier urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain 📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cenon
Description du marché:
“Pose, dépose et entretien des mobiliers urbains. Accord-cadre à bons de commande exécutés au fur et à mesure des besoins. Montant mini annuel 1 000 EUR —...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet le jour de sa notification, jusqu'au 31.12.2019, reconductible tacitement en année civile sans que la durée totale ne dépasse 4 ans...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les offres seront jugées à partir des critères détaillés suivant: — prix des prestations 40% basé sur une commande de type masquée, non remise aux...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Cenon
Description du marché:
“Fourniture de mobilier urbain (barrières, potelets, étriers, arceaux, épingles, bancs, corbeilles, ensembles pique-nique, supports cycles et bornes...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et des fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les offres seront jugées à partir des critères détaillés suivant: — prix des prestations 60 % basé sur une commande de type masquée, non remise aux...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plaques de rues, de poteaux et de panneaux de signalisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de plaques de rues, de poteaux et de panneaux de signalisation. Accord-cadre à bons de commande exécutés au fur et à mesure des besoins. Montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le mémoire technique et échantillons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner DC1 et DC2 ou DUME — déclaration...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-18 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-19 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique, la date n'est qu'indicative.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 012-023402 (2019-01-15)
Avis d'attribution de marché (2019-06-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 avenue Carnot, CS 50027

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture pose, dépose et entretien du mobilier urbain de la Ville de Cenon.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Cenon.
Description du marché:
“Pose, dépose et entretien du mobilier urbain de la Ville de Cenon. Accord-cadre à bons de commande. Montant min. annuel 1 000 EUR HT — max. 60 000 EUR...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Description
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers urbain pour la ville de Cenon. Accord-cadre à bons de commande Montant min. annuel 1 000 EUR HT — max. 70 000 EUR HT. L'accord-cadre...”    Afficher plus
Description du marché:
“Mobilier urbain de la ville de Cenon. Accord-cadre à bons de commande. Montant min. annuel 500 EUR HT — max. 10 000 EUR HT. L'accord-cadre prend effet à...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 012-023402

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 201904ACFCS1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pose, dépose et entretien de mobilier urbain
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Mobipose
Adresse postale: ZA Catelans
Commune postale: Beautiran
Code postal: 33640
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 201904ACFCS2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de mobiliers urbains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Signature SAS
Adresse postale: 37 impasse du Taillan
Commune postale: Eysines
Code postal: 33327
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 201904ACFCS
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture plaque de rue, poteaux, panneaux de signalisations et affichages divers”
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacroix signalisation
Adresse postale: 8 impasse du Bourrelier
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Région: Pays de la Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administatif de Bordeaux
Source: OJS 2019/S 118-289379 (2019-06-19)