Accord-cadre pour la fourniture et livraison de vaisselle et accessoire jetables pour la Ville de Cagnes-sur-Mer et la caisse des écoles de Cagnes-sur-Mer

Ville de Cagnes-sur-Mer

Accord-cadre pour la fourniture et livraison de vaisselle et accessoire jetables pour la Ville de Cagnes-sur-Mer et la caisse des écoles de Cagnes-sur-Mer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Firplast

Qui ?

• Ville de Cagnes-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Ustensiles de cuisine › Vaisselle

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-14	Avis de marché
2019-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Brève description:

Accord-cadre pour la fourniture et livraison de vaisselle et accessoire jetables pour la Ville de Cagnes-sur-Mer et la caisse des écoles de Cagnes-sur-Mer.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦
Code CPV supplémentaire: Vaisselle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cagnes-sur-Mer
Adresse postale: BP 79
Code postal: 06800
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.cagnes-sur-mer.fr 🌏
Courrier électronique: nous-contacter@cagnes.fr 📧
Téléphone: +33 493221931 📞
Fax: +33 493221984 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date limite de soumission: 2019-07-29 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-281871
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Montant quadriennal minimum: 30 000,00 EUR HT. Pas de maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vaisselle jetable biodégradable et compostable
Numéro du lot: 1
Brève description:

Vaisselle jetable biodégradable et compostable.

Montant quadriennal minimum: 30 000,00 EUR HT.

Pas de maximum.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Montant quadriennal minimum: 30 000,00 EUR HT.

Pas de maximum.

Intitulé du lot: Matériel et accessoire jetable
Numéro du lot: 2
Brève description:

Matériel et accessoire jetable.

Montant quadriennal minimum: 20 000 EUR HT.

Pas de montant maximum.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Matériel et accessoire jetable.

Montant quadriennal minimum: 20 000 EUR HT.

Pas de montant maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899: il peut fournir une lettre de candidature sur imprimé DC1 ou équivalent sur papier libre, et comprenant le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants précisant le nom et les coordonnées du mandataire et de chaque cotraitant et comportant en annexe les certificats de chaque cotraitant donnant pouvoir au dit mandataire d'engager le groupement;

2) une déclaration du candidat sur imprimé DC2 (une pour chaque cotraitant) ou équivalent;

3) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— le chiffre d'affaires des 3 dernières années ou exercices clos.

Le détail des moyens dont l'entreprise dispose en personnels, et matériels. La liste des contrats de même type exécutés avec une collectivité de moins de 3 ans en services, fournitures, prestations intellectuelles, et 5 ans en travaux (en cas de sous-traitance préciser la partie sous-traitée), dans le cas ou le candidat possède des références (en cas d'absence de cette liste le candidat sera considéré comme n'ayant pas de références, et l'absence de cette liste ne rendra pas à elle seule la candidature irrecevable).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Le conditionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: ville de Cagnes sur Mer, contrats ST
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— médiation: l'organe chargé des procédures de médiation est le Cciral (Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics), bd Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, tél.: +33 491156374, télécopieur: +33 491156190,

— recours contentieux: l'instance compétente est le tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte BP 4179, 06000 Nice. Tél.: +33 492041313, télécopieur: +33 493557831,

— délais de recours:

—— dans le cadre du référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), la requête devra être introduite avant la signature du contrat,

—— dans le cadre du référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), la requête devra être introduite dans un délai de 2 mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat (Conseil d'état 16.7.2007, «Société Tropic Travaux Signalisation»),

—— dans le cadre du recours pour excès de pouvoir, la requête devra, sous peine d'irrecevabilité, être introduite dans un délai de 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 et L. 521-1 du Code de justice administrative),

—— les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L. 2131-8 et L. 2131-9 du code général des collectivités territoriales et R. 411-1 à R. 411-7 du code de justice administrative.

Source: OJS 2019/S 115-281871 (2019-06-14)

Avis d'attribution de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre pour la fourniture et livraison de vaisselle et accessoire jetables pour la ville de Cagnes-sur-Mer et la caisse des écoles de Cagnes-sur-Mer.

Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480875
Se réfère à l'avis: 2019/S 115-281871
Numéro JO-S: 198

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Conditionnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-16 📅
Nom: Firplast
Commune postale: Saint-Priest
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— médiation: l'organe chargé des procédures de médiation est le Cciral (Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics), Bd Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, tél.: +33 0491156374, télécopieur: +33 0491156190,

— recours contentieux: l'instance compétente est le Tribunal administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte BP 4179, F-06000 Nice. Tél.:+33 0492041313, télécopieur: +33 0493557831,

—— dans le cadre du référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), la requête devra être introduite avant la signature du contrat,

—— dans le cadre du référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), la requête devra être introduite dans un délai de 2 mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat (conseil d'État 16.7.2007, «Société Tropic Travaux Signalisation»),

——dans le cadre du recours pour excès de pouvoir, la requête devra, sous peine d'irrecevabilité, être introduite dans un délai de 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 et L. 521-1 du code de justice administrative),

— les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L. 2131-8 et L. 2131-9 du code général des collectivités territoriales et R. 411-1 à R. 411-7 du code de justice administrative.

Source: OJS 2019/S 198-480875 (2019-10-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration (>20)

Équipement de cuisine (13)

Ustensiles de cuisine (4)