Accord-cadre pour la fourniture de poisson frais pour le service municipal de restauration de la Ville de Nantes
Ville de Nantes
La présente consultation concerne la fourniture poisson frais pour le service municipal de restauration de la Ville de Nantes.
Ces denrées sont destinées aux restaurants scolaires et centres de loisirs nantais.
La présente consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) sur le fondement duquel seront passés des marchés subséquents.
Le délai de réception des offres était de 2019-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-05 | Avis de marché |
| 2019-10-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filets de poisson frais
Numéro de référence: 1934C003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filets de poisson frais 📦
Code CPV supplémentaire: Filets de poisson frais 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415116 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-05 📅
Date limite de soumission: 2019-08-23 📅
Date de publication: 2019-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 130-318626
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Moussion
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240415116 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 130-318626 (2019-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filets de poisson frais
Numéro de référence: 1934C003
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture poisson frais pour le service municipal de restauration de la Ville de Nantes.
Ces denrées sont destinées aux restaurants scolaires et centres de loisirs nantais.
La présente consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) sur le fondement duquel seront passés des marchés subséquents.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filets de poisson frais 📦
Code CPV supplémentaire: Filets de poisson frais 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415116 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-05 📅
Date limite de soumission: 2019-08-23 📅
Date de publication: 2019-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 130-318626
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Échantillons:
Les candidats fourniront pour chaque espèce de poisson référencée dans le marché une barquette sous atmosphère protectrice de 10 portions (lieu noir, cabillaud, saumon).
Les échantillons seront livrés avant le mardi 27.8.2019 entre 7:15 et 11:15 à la cuisine centrale — 6 impasse du Petit Chatelier à Nantes dans un colis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture poisson frais pour le service municipal de restauration de la Ville de Nantes.
Ces denrées sont destinées aux restaurants scolaires et centres de loisirs nantais.
La présente consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) sur le fondement duquel seront passés des marchés subséquents.
L'accord-cadre s'exécute en 2 phases distinctes:
— la présélection des candidats pour aboutir à la conclusion de l'accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Il sera conclu avec au maximum 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres,
— la passation des marchés subséquents, par période, dans les conditions définies par l'accord-cadre. Les marchés subséquents conclus sur la base de l'accord cadre seront attribués à un seul titulaire, après remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre.
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L'accord-cadre est conclu sans seuil minimum, ni seuil maximum de commandes.
À titre d'information, il est précisé que le service municipal de restauration a acheté 9 250 kg de poisson frais en 2017 (l'historique achat 2018 du poisson n'est pas significatif du fait de l'arrêt de production de la cuisine centrale fermée pour travaux durant le second semestre 2018).
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Description des renouvellements:
L'exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2019 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, et s'achèvera le 31.8.2020.
Il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successive de 1 an.
Échantillons:
Les candidats fourniront pour chaque espèce de poisson référencée dans le marché une barquette sous atmosphère protectrice de 10 portions (lieu noir, cabillaud, saumon).
Les échantillons seront livrés avant le mardi 27.8.2019 entre 7:15 et 11:15 à la cuisine centrale — 6 impasse du Petit Chatelier à Nantes dans un colis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cadre D1 du document DC2).
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Moussion
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240415116 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 130-318626 (2019-07-05)
Avis d'attribution de marché (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 193-468661
Se réfère à l'avis: 2019/S 130-318626
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance des modalités de livraison (notamment en terme de souplesse des jours de livraison)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre en lieu noir (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête, qualité du conditionnement...)
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre en cabillaud (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête, qualité du conditionnement...)
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre en poisson d'élevage (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête, qualité du conditionnement...)
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre au regard du développement durable (politique d'approvisionnement, produits écoresponsables proposés, réduction des emballages liés à l'exécution du marché, organisation et mode
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Nom: SARL Cap Marée Atlantique
Adresse postale: ZAC de Couëron, 12 rue des Entrepreneurs
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 135 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-01 📅
Nom: SYSCO France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-10-02 📅
Nom: SAS Vives Eaux
Adresse postale: 80 rue de la Basse île
Commune postale: Reze
Code postal: 44400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 193-468661 (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de poisson frais pour le service municipal de restauration de la Ville de Nantes.
Valeur totale du marché: 1 135 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 193-468661
Se réfère à l'avis: 2019/S 130-318626
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché
La date d'attribution du marché correspond à la date de notification.
Date de signature: 30.9.2019.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: le montant renseigné correspond à l'estimation globale de l'opération sur une durée potentielle totale de 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre pour la fourniture de poisson frais pour le service municipal de restauration de la Ville de Nantes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance des modalités de livraison (notamment en terme de souplesse des jours de livraison)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre en lieu noir (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête, qualité du conditionnement...)
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre en cabillaud (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête, qualité du conditionnement...)
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre en poisson d'élevage (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête, qualité du conditionnement...)
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre au regard du développement durable (politique d'approvisionnement, produits écoresponsables proposés, réduction des emballages liés à l'exécution du marché, organisation et mode
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Nom: SARL Cap Marée Atlantique
Adresse postale: ZAC de Couëron, 12 rue des Entrepreneurs
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 135 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-01 📅
Nom: SYSCO France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-10-02 📅
Nom: SAS Vives Eaux
Adresse postale: 80 rue de la Basse île
Commune postale: Reze
Code postal: 44400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché
La date d'attribution du marché correspond à la date de notification.
Date de signature: 30.9.2019.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: le montant renseigné correspond à l'estimation globale de l'opération sur une durée potentielle totale de 4 ans.
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