Accord-cadre pour la fourniture de fruits et légumes 1 gamme et de poisson frais pour le service municipal de restauration de la ville de Nantes
Ville de Nantes
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes 1 gamme et poisson frais) pour le service municipal de restauration de la ville de Nantes.
Ces denrées sont destinées aux restaurants scolaires et centres de loisirs nantais.
La présente consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) sur le fondement duquel seront passés des marchés subséquents.
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Filets de poisson › Filets de poisson frais
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-24 | Avis de marché |
| 2019-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 1934C002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Filets de poisson frais 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415116 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-24 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 082-194611
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de bananes conventionnelles comptées
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bananes conventionnelles comptées.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de fruits et légumes conventionnels divers hors banane.
Intitulé du lot: Fourniture de fruits bio (pommes, kiwi, bananes)
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de fruits bio (pommes, kiwi, bananes).
Intitulé du lot: Fourniture de poisson frais
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de poisson frais.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Moussion
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 082-194611 (2019-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 1934C002
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes 1
Ces denrées sont destinées aux restaurants scolaires et centres de loisirs nantais.
La présente consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) sur le fondement duquel seront passés des marchés subséquents.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Filets de poisson frais 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415116 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-24 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 082-194611
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Échantillons: pour le lot 4 — poisson frais — les candidats fourniront pour chaque espèce de poisson référencée dans le marché une barquette sous atmosphère protectrice de 10 portions (lieu noir, lieu jaune, julienne, cabillaud, églefin, saumon, truite).
Date remise des échantillons à la cuisine Centrale, 6 impasse du Petit Chatelier à Nantes entre 6:15 et 11:15: 4.6.2019.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes 1
Ces denrées sont destinées aux restaurants scolaires et centres de loisirs nantais.
La présente consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) sur le fondement duquel seront passés des marchés subséquents.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bananes conventionnelles comptées.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successive de 1 an.
Intitulé du lot: Fourniture de fruits et légumes conventionnels divers hors banane
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de fruits et légumes conventionnels divers hors banane.
Intitulé du lot: Fourniture de fruits bio (pommes, kiwi, bananes)
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de fruits bio (pommes, kiwi, bananes).
Intitulé du lot: Fourniture de poisson frais
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de poisson frais.
Informations complémentaires:
Échantillons: pour le lot 4 — poisson frais — les candidats fourniront pour chaque espèce de poisson référencée dans le marché une barquette sous atmosphère protectrice de 10 portions (lieu noir, lieu jaune, julienne, cabillaud, églefin, saumon, truite).
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Date remise des échantillons à la cuisine Centrale, 6 impasse du Petit Chatelier à Nantes entre 6:15 et 11:15: 4.6.2019.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cadre D1 du document DC2).
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Moussion
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'exécute en 2 phases distinctes:
— la présélection des candidats pour aboutir à la conclusion de l'accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Il sera conclu avec au maximum 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres,
— la passation des marchés subséquents, par période, dans les conditions définies par l'accord-cadre. Les marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre seront attribués à un seul titulaire, après remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre.
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L'accord-cadre est conclu sans seuil minimum, ni seuil maximum de commandes.
À titre d'information, les consommations de l'année 2018 pour les lots 1 à 3, relatifs à la 1
L'exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1.8.2019 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an.
Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/.
Toute candidature ou offre déposée sous format papier, sera considérée irrégulière.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 082-194611 (2019-04-24)
Avis d'attribution de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre pour la fourniture de fruits et légumes 1
Valeur totale du marché: 01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-369226
Se réfère à l'avis: 2019/S 082-194611
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de fruits bio (pommes, Kiwi, bananes)
Brève description: Fourniture de fruits bio (pommes, Kiwi, bananes).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance des modalités de livraison (délais de livraison, jours de livraison)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre au regard du développement durable (politique d'approvisionnement, produits écoresponsables proposés, réduction et gestion des déchets liés à l'exécution du marché, organisation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des sources d'approvisionnement et des modalités mises en œuvre pour assurer la traçabilité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (maturité, fraîcheur des produits, qualités gustatives, ...) et de leur conditionnement
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 5
12
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre en lieu noir (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête, qualité du conditionnement...)
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre dans les espèces de poisson sauvage autres que le lieu noir (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête,
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre en poisson d'élevage (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête, qualité du conditionnement...)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 4 rue Nicolas Appert
Commune postale: Rezé
Code postal: 44402
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 01 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom: Nantes Frais
Adresse postale: 71 boulevard Alfred Nobel
Code postal: 44400
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Nom: Manger bio 44
Adresse postale: 1 rue Marie Curie, pôle de service Pré Saint-Pierre
Commune postale: Nozay
Code postal: 44170
Nom: nantes Frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2019/S 150-369226 (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre pour la fourniture de fruits et légumes 1
Valeur totale du marché: 01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-369226
Se réfère à l'avis: 2019/S 082-194611
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
V.2) attribution du marché,
V.2.1) date de conclusion du marché.
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature: 24.7.2019.
Le lot 4 a été déclaré sans suite pour un motif d'intérêt général.
Il fait l'objet d'une nouvelle consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de fruits bio (pommes, Kiwi, bananes)
Brève description: Fourniture de fruits bio (pommes, Kiwi, bananes).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance des modalités de livraison (délais de livraison, jours de livraison)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre au regard du développement durable (politique d'approvisionnement, produits écoresponsables proposés, réduction et gestion des déchets liés à l'exécution du marché, organisation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des sources d'approvisionnement et des modalités mises en œuvre pour assurer la traçabilité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (maturité, fraîcheur des produits, qualités gustatives, ...) et de leur conditionnement
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 5
12
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre en lieu noir (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête, qualité du conditionnement...)
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre dans les espèces de poisson sauvage autres que le lieu noir (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête,
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre en poisson d'élevage (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête, qualité du conditionnement...)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 4 rue Nicolas Appert
Commune postale: Rezé
Code postal: 44402
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 01 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom: Nantes Frais
Adresse postale: 71 boulevard Alfred Nobel
Code postal: 44400
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Nom: Manger bio 44
Adresse postale: 1 rue Marie Curie, pôle de service Pré Saint-Pierre
Commune postale: Nozay
Code postal: 44170
Nom: nantes Frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
V.2) attribution du marché,
V.2.1) date de conclusion du marché.
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature: 24.7.2019.
Le lot 4 a été déclaré sans suite pour un motif d'intérêt général.
Il fait l'objet d'une nouvelle consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2019/S 150-369226 (2019-08-01)
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