La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes 1 gamme et poisson frais) pour le service municipal de restauration de la ville de Nantes.
Ces denrées sont destinées aux restaurants scolaires et centres de loisirs nantais.
La présente consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) sur le fondement duquel seront passés des marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture de fruits et légumes 1 gamme et de poisson frais pour le service municipal de restauration de la ville de Nantes
1934C002”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes 1 gamme et poisson frais) pour le service municipal de...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes 1 gamme et poisson frais) pour le service municipal de restauration de la ville de Nantes.
Ces denrées sont destinées aux restaurants scolaires et centres de loisirs nantais.
La présente consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) sur le fondement duquel seront passés des marchés subséquents.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bananes conventionnelles comptées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Fourniture de bananes conventionnelles comptées.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successive de 1 an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits et légumes conventionnels divers hors banane
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes conventionnels divers hors banane.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits bio (pommes, kiwi, bananes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de fruits bio (pommes, kiwi, bananes).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de poisson frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Description du marché: Fourniture de poisson frais.
Informations complémentaires:
“Échantillons: pour le lot 4 — poisson frais — les candidats fourniront pour chaque espèce de poisson référencée dans le marché une barquette sous atmosphère...”
Informations complémentaires
Échantillons: pour le lot 4 — poisson frais — les candidats fourniront pour chaque espèce de poisson référencée dans le marché une barquette sous atmosphère protectrice de 10 portions (lieu noir, lieu jaune, julienne, cabillaud, églefin, saumon, truite).
Date remise des échantillons à la cuisine Centrale, 6 impasse du Petit Chatelier à Nantes entre 6:15 et 11:15: 4.6.2019.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cadre D1 du document DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-03
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“L'accord-cadre s'exécute en 2 phases distinctes:
— la présélection des candidats pour aboutir à la conclusion de l'accord-cadre avec plusieurs opérateurs....”
L'accord-cadre s'exécute en 2 phases distinctes:
— la présélection des candidats pour aboutir à la conclusion de l'accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Il sera conclu avec au maximum 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres,
— la passation des marchés subséquents, par période, dans les conditions définies par l'accord-cadre. Les marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre seront attribués à un seul titulaire, après remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu sans seuil minimum, ni seuil maximum de commandes.
À titre d'information, les consommations de l'année 2018 pour les lots 1 à 3, relatifs à la 1 gamme, et les consommations de l'année 2017 pour le lot 4, relatif à la fourniture de poisson, sont précisées dans le document annexe au présent règlement de la consultation (l'historique achat 2018 du poisson est incomplet du fait de l'arrêt de production de la cuisine centrale fermée pour travaux durant le second semestre 2018).
L'exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1.8.2019 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an.
Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/.
Toute candidature ou offre déposée sous format papier, sera considérée irrégulière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 082-194611 (2019-04-24)
Avis d'attribution de marché (2019-08-01) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture de fruits et légumes 1 gamme et de poisson frais pour le service municipal de restauration de la Ville de Nantes
1934C002”
Brève description:
“Accord-cadre pour la fourniture de fruits et légumes 1 gamme et de poisson frais pour le service municipal de restauration de la Ville de Nantes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 01 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performance des modalités de livraison (délais de livraison, jours de livraison)”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Performance de l'offre au regard du développement durable (politique d'approvisionnement, produits écoresponsables proposés, réduction et gestion des...”
Critère de qualité (nom)
Performance de l'offre au regard du développement durable (politique d'approvisionnement, produits écoresponsables proposés, réduction et gestion des déchets liés à l'exécution du marché, organisation
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Qualité des sources d'approvisionnement et des modalités mises en œuvre pour assurer la traçabilité des produits”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits (maturité, fraîcheur des produits, qualités gustatives, ...) et de leur conditionnement”
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 5
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits bio (pommes, Kiwi, bananes)
Description
Description du marché: Fourniture de fruits bio (pommes, Kiwi, bananes).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'offre en lieu noir (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête,...”
Critère de qualité (nom)
Qualité de l'offre en lieu noir (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête, qualité du conditionnement...)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'offre dans les espèces de poisson sauvage autres que le lieu noir (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des...”
Critère de qualité (nom)
Qualité de l'offre dans les espèces de poisson sauvage autres que le lieu noir (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête,
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l'offre en poisson d'élevage (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et...”
Critère de qualité (nom)
Qualité de l'offre en poisson d'élevage (filière qualité, traçabilité, grammage, épaisseur et homogénéité des portions, aspect visuel, absence de peau et arête, qualité du conditionnement...)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 082-194611
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-40001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de bananes conventionnelles comptées
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 4 rue Nicolas Appert
Commune postale: Rezé
Code postal: 44402
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 01 💰
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Nantes Frais
Adresse postale: 71 boulevard Alfred Nobel
Code postal: 44400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 01 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19-40002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de fruits et légumes conventionnels divers hors banane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 01 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 01 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19-40003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de fruits bio
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Manger bio 44
Adresse postale: 1 rue Marie Curie, pôle de service Pré Saint-Pierre
Commune postale: Nozay
Code postal: 44170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 01 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 01 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: nantes Frais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 01 💰
“V.2) attribution du marché,
V.2.1) date de conclusion du marché.
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature:...”
V.2) attribution du marché,
V.2.1) date de conclusion du marché.
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature: 24.7.2019.
Le lot 4 a été déclaré sans suite pour un motif d'intérêt général.
Il fait l'objet d'une nouvelle consultation.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2019/S 150-369226 (2019-08-01)