Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour l'acquisition de logiciels de maintenance et support et de prestations d'expertise (3 lots)
19ML053”
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information📦
Brève description:
“Accord-cadre pour l'acquisition de logiciels de maintenance et support et de prestations d'expertise (3 lots).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: «Néant».
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — acquisition de logiciels, de maintenance et support et de prestations d'expertise — logiciels bureautiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes d'information📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Arcueil.
Description du marché:
“Lot 1 — acquisition de logiciels, de maintenance et support et de prestations d'expertise — logiciels bureautiques.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre. Le présent accord-cadre peut être tacitement reconduit...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre. Le présent accord-cadre peut être tacitement reconduit au maximum 2 fois pour une période de 1 an sauf dénonciation notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception par le pouvoir adjudicateur, 1 mois calendaire avant la fin de la période contractuelle alors en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations supplémentaires ou complémentaires: en cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations...”
Description des options
Prestations supplémentaires ou complémentaires: en cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le titulaire du présent marché. Cette possibilité devra respecter des conditions énoncées à l'article R. 2322-11 du code de la commande publique. Prestations similaires: en cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du présent marché et ce conformément à l'article R. 2322-12 du code de la commande publique. Modification de l'accord-cadre en cours d'exécution: toutes les modifications de l'accord-cadre se feront dans les termes des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Acquisition de logiciels, de maintenance et support et de prestations d'expertise pour autocad, sketchapp, finereader, etc.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — acquisition de logiciels Adobe en mode location et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2 — acquisition de logiciels Adobe en mode location et prestations associées.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Location de produits Adobe, support et maintenance associés et prêts de licences.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 — acquisition de logiciels Microfocus, de maintenance et support et prestations d'expertises” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3 — acquisition de logiciels Microfocus, de maintenance et support et prestations d'expertises.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Achat licences logiciels, concessions droits d'usage des logiciels y compris embarqués, pour les logiciels définis au BPU Achat maintenance et support...”
Informations complémentaires
Achat licences logiciels, concessions droits d'usage des logiciels y compris embarqués, pour les logiciels définis au BPU Achat maintenance et support associés aux logiciels détenus par le client préalablement au marché ou acquis dans le cadre de ce marché et définis au BPU Expertise et conseil répondant aux besoins d'assistance à l'étude, au diagnostic ou à la réalisation dans le cadre de DPI.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2343-3 du code de la commande publique: copie du ou des...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2343-3 du code de la commande publique: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; les pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise; extrait K bis datant de moins de 3 mois; une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique (cf. annexe 1 du présent règlement de consultation); le document «fiche création fournisseur» en annexe 2 du présent règlement de consultation complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arcueil.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Les lots de l'accord-cadre ont une durée maximale de 4 ans. La prochaine publication aura lieu au plus tard en décembre 2023.” Informations complémentaires
“Les lieux d'exécution des prestations sont détaillés dans le CCTP pour chacun des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre ne comporte aucun minimum ni...”
Les lieux d'exécution des prestations sont détaillés dans le CCTP pour chacun des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre ne comporte aucun minimum ni maximum que ce soit en valeur ou en quantité. Le délai de validité des offres est de 180 jours. Il court à compter de la date limite fixée pour la remise des offres. Financement sur le budget ICDC. Paiement en 30 jours à compter de la date de réception de la facture par ICDC.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 218-534483
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Numéro d'identification du lot: 1, 2, 3
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: 2 160 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte: 3 140 000 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 600 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte: 1 220 000 EUR
Source: OJS 2019/S 222-544474 (2019-11-13)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de logiciels de maintenance et support et de prestations expertise — logiciels Microfocus
20ML005”
Brève description:
“Acquisition de logiciels Microfocus, de maintenance et support et prestations d'expertises.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition de logiciels de maintenance et support et de prestations d'expertise Microfocus.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“a) prestations complémentaires: en cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par...”
Description des options
a) prestations complémentaires: en cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le titulaire du présent marché.
Cette possibilité devra respecter des conditions énoncées à l'article R. 2194-2 et R. 2194-3 du code de la commande publique;
b) prestations similaires: en cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du présent marché et ce conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique;
c) reconduction: l'accord-cadre peut faire l'objet de reconductions au sens de l'article 6.6 du règlement de la consultation;
d) modification de l'accord-cadre en cours d'exécution: toutes les modifications de l'accord-cadre se feront dans les termes des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La procédure de passation est une procédure négociée en application de l'article R. 2124-3 6º du code de la commande publique. Lorsque, dans le cadre d'un...”
Informations complémentaires
La procédure de passation est une procédure négociée en application de l'article R. 2124-3 6º du code de la commande publique. Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées. Le pouvoir adjudicateur.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 218-534483
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20ML005
Titre:
“Acquisition de logiciels Microfocus, de maintenance et support et prestations d'expertises”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Scc
Adresse postale: 96 rue des Trois Fontanots
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Source: OJS 2020/S 065-155078 (2020-03-30)
Avis d'attribution de marché (2020-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 18, rue Berthollet
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour l'acquisition de logiciels de maintenance et support et de prestations d'expertise (trois lots)
19ML053”
Brève description:
“Accord-cadre pour l'acquisition de logiciels de maintenance et support et de prestations d'expertise (trois lots).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 490 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La couverture de l'environnement & nature des prestations attendus
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La pertinence de la méthodologie et des moyens affectés
Critère de qualité (nom): La politique de respect de la conformité logiciel
Critère de qualité (pondération): 10
Informations sur les options
Description des options:
“— prestations supplémentaires ou complémentaires: en cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations...”
Description des options
— prestations supplémentaires ou complémentaires: en cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le titulaire du présent marché. Cette possibilité devra respecter des conditions énoncées à l'article R. 2322-11 du code de la commande publique;
— prestations similaires: en cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du présent marché et ce conformément à l'article R. 2322-12 du code de la commande publique;
— modification de l'accord-cadre en cours d'exécution: toutes les modifications de l'accord-cadre se feront dans les termes des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 acquisition de logiciels Adobe en mode location et prestations associées
Description
Description du marché:
“— lot 2 acquisition de logiciels Adobe en mode location et prestations associées.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de réception d'un devis
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de traitement d'une commande
Prix (pondération): 90
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 acquisition de logiciels microfocus, de maintenance et support et prestations d'expertises” Description
Description du marché:
“Lot 3 acquisition de logiciels microfocus, de maintenance et support et prestations d'expertises.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Attribution du marché
Numéro de contrat: 19ML053L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1 — acquisition de logiciels, de maintenance et support et de prestations d'expertise — logiciels bureautiques”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Computacenter
Adresse postale: 229, rue de la Belle Étoile — ZI Paris Nord II — BP 52387
Commune postale: Roissy Charles de Gaulle Cedex
Code postal: 95943
URL: http://www.computacenter.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 490 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 490 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19ML053L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 acquisition de logiciels Adobe en mode location et prestations associées
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Rue Pasteur Vallery Radot
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Rue Pasteur Vallery Radot
Source: OJS 2020/S 072-171167 (2020-04-08)