Accord-cadre pour l'acquisition de livres et documents imprimés (hors livres scolaires) et de diverses prestations de services associées pour la médiathèque départementale de Tarn-et-Garonne

Département du Tarn-et-Garonne

Acquisition de livres et documents imprimés (hors livres scolaires) et fourniture de diverses prestations de services associées (office de nouveautés, service d'information et d'orientation, recherches bibliographiques, consultation sur place chez le titulaire, formation et partenariat culturel) pour la médiathèque départementale de Tarn-et-Garonne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Tarn-et-Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• Midi-Pyrénées › Tarn-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-29	Avis de marché
2019-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 19s0019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 100 boulevard Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: http://www.ledepartement.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ledepartement82.fr 📧
Téléphone: +33 563918200 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154041
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres documentaires pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres documentaires pour adultes.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera conclu pour 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans, selon les modalités suivantes: à défaut de décision expresse prise par le pouvoir adjudicateur avant la période des 30 derniers jours de sa durée de validité, le présent accord-cadre sera considéré comme tacitement reconduit.

Intitulé du lot: Livres de fiction pour adultes y compris théâtre et poésie
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres de fiction pour adultes y compris théâtre et poésie.
Intitulé du lot: Livres documentaires pour la jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres documentaires pour la jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Albums de fiction et romans pour la jeunesse y compris livres de théâtre et poésie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Albums de fiction et romans pour la jeunesse y compris livres de théâtre et poésie.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées et mangas pour adultes et enfants
Numéro du lot: 5
Brève description: Bandes dessinées et mangas pour adultes et enfants.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22820001000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 066-154041 (2019-03-29)

Avis d'attribution de marché (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date de publication: 2019-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 153-376769
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-154041
Numéro JO-S: 153

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Nom: Librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom: La Femme Renard
Adresse postale: 21 rue de la République
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Nom: Librairie le Bateau Livre
Adresse postale: 17 place Nationale
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: Case A BD
Adresse postale: 11 rue Sainte-Ursule
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2019/S 153-376769 (2019-08-07)

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