Accord-cadre portant sur la fourniture, montage, installation de mobilier, de sieges et fauteuils de bureau pour le compte de la collectivite territoriale de martinique
Collectivité territoriale Martinique
Dans le cadre d'opération d'aménagement de locaux, la CTM souhaite acquérir divers mobilier de bureau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-14 | Avis de marché |
| 2019-02-06 | Informations complémentaires |
| 2020-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: DGALGP-MOB-19-001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale Martinique
Adresse postale: rue Gaston Defferre, CS 30137, https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.collectivitedemartinique.mq 🌏
Courrier électronique: servicecommandepublique@collectivitedemartinique.mq 📧
Téléphone: +33 596596300 📞
Fax: +33 596726810 📠
URL des documents: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-14 📅
Date limite de soumission: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-023356
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier d'encadrement
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Code CPV supplémentaire: UB01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Martinique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: collectivite territoriale de martinique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: rue Citronnier, plateau Fofo, CS 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596631008 📞
Source: OJS 2019/S 012-023356 (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: DGALGP-MOB-19-001
Brève description:
Dans le cadre d'opération d'aménagement de locaux, la CTM souhaite acquérir divers mobilier de bureau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale Martinique
Adresse postale: rue Gaston Defferre, CS 30137, https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.collectivitedemartinique.mq 🌏
Courrier électronique: servicecommandepublique@collectivitedemartinique.mq 📧
Téléphone: +33 596596300 📞
Fax: +33 596726810 📠
URL des documents: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-14 📅
Date limite de soumission: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-023356
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Cette consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Celle-Ci est soumise aux dispositions de l'article 42-i-a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i-1
Forme du marché: accord-cadre à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
— critères de sélection des candidatures: les candidatures seront sélectionnées au regard des 3 critères suivants: capacité économique et financière, capacités professionnelles et techniques
— critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de consultation.
Délai laissé au soumissionnaire attributaire pour produire les attestations sociales et fiscales: 10 jours.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse internet du profil d'acheteur: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus uniquement en ligne à l'adresse internet du profil d'acheteur:https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com, rubrique questions/réponses transmission des dossiers d'offre: par voie dématérialisée uniquement en ligne à l'adresse internet du profil d'acheteur https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com.
Autres renseignements: procédure dématérialisée: autorisée.
La Collectivité Territoriale de Martinique met gratuitement à la disposition des candidats une plate-forme de dématérialisation accessible via l'adresse Internet suivante: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com.
Cette plate-forme permet notamment (muni de la référence d'identification du marché portée au présent avis d'appel public à la concurrence):
— la recherche des consultations passées par collectivité territoriale de Martinique,
— le téléchargement des avis, règlement de consultation et DCE,
— la transmission des offres.
Délai de publicité: les réductions de délai de publicité prévues à l'article 67 II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ont été utilisées au titre de la présente consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier d'encadrement
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit de fournir à la CTM du mobilier d'encadrement tels que: des plans de travail courbe, plans travail, caissons, armoires, tables.. Ce lot est passé sans mini et sans maxi.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Reconductible tacitement 3 fois d'une période d'1 an, de date d'anniversaire à date d'anniversaire sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
Description des options:
Marchés publics de complémentaire de fournitures conformément à l'article 30-i-4 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Sieges et fauteuils ergonomiques a contact permanent
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit de fournir à la CTM divers sièges et fauteuils.ce lot est passé sans mini et sans maxi.
Intitulé du lot: Mobilier standard
Numéro du lot: 3
Brève description:
Il s'agit de fournir à la CTM du mobilier standard. Ce lot est passé sans mini et sans maxi.
Intitulé du lot: Fauteuils de bureau ergonomiques adaptes aux pathologies cervico dorsales
Numéro du lot: 4
Brève description:
Il s'agit de fournir à la CTM des fauteuils de bureau ergonomiques adaptés. Ce lot est passé sans mini et sans maxi.
Intitulé du lot: Mobilier bois massif
Numéro du lot: 5
Brève description:
Il s'agit de fournir à la CTM divers mobilier en bois massif. Ce lot est passé sans mini et sans maxi.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UB01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Martinique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours du dernier exercice disponible.
Capacité technique et professionnelle:
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public,
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures.
— une liste des principales livraisons effectuées au cours de la dernière année. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— l'indication de mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Pour présenter leur candidature, les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: collectivite territoriale de martinique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Cette consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Celle-Ci est soumise aux dispositions de l'article 42-i-a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i-1
Forme du marché: accord-cadre à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
— critères de sélection des candidatures: les candidatures seront sélectionnées au regard des 3 critères suivants: capacité économique et financière, capacités professionnelles et techniques
— critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de consultation.
Délai laissé au soumissionnaire attributaire pour produire les attestations sociales et fiscales: 10 jours.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse internet du profil d'acheteur: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus uniquement en ligne à l'adresse internet du profil d'acheteur:https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com, rubrique questions/réponses transmission des dossiers d'offre: par voie dématérialisée uniquement en ligne à l'adresse internet du profil d'acheteur https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com.
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Autres renseignements: procédure dématérialisée: autorisée.
La Collectivité Territoriale de Martinique met gratuitement à la disposition des candidats une plate-forme de dématérialisation accessible via l'adresse Internet suivante: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com.
Cette plate-forme permet notamment (muni de la référence d'identification du marché portée au présent avis d'appel public à la concurrence):
— la recherche des consultations passées par collectivité territoriale de Martinique,
— le téléchargement des avis, règlement de consultation et DCE,
— la transmission des offres.
Délai de publicité: les réductions de délai de publicité prévues à l'article 67 II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ont été utilisées au titre de la présente consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: rue Citronnier, plateau Fofo, CS 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596631008 📞
Source: OJS 2019/S 012-023356 (2019-01-14)
Informations complémentaires (2019-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue Gaston Defferre — CS 30137 — https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date limite de soumission: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 029-064715
Se réfère à l'avis: 2019/S 012-023356
Numéro JO-S: 29
Source: OJS 2019/S 029-064715 (2019-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue Gaston Defferre — CS 30137 — https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date limite de soumission: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 029-064715
Se réfère à l'avis: 2019/S 012-023356
Numéro JO-S: 29
Source: OJS 2019/S 029-064715 (2019-02-06)
Avis d'attribution de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-354109
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Mobilier.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: Sièges et fauteuils ergonomiques à contact permanent
Brève description:
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): coefficient 5
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): coefficient 1
Prix (pondération): coefficient 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-15 📅
Nom: SCMB SARL Enseigne Actiburo
Adresse postale: Zone industriel La Lézarde — voie nº 1
Commune postale: Lamentin
Code postal: 97232
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596511236 📞
Courrier électronique: marches@actiburo.fr 📧
Pays: Martinique 🏙️
Valeur totale du marché: 27899.43 EUR 💰
Nom: SCMB SARL Enseigne Actigburo
Adresse postale: Zone industrielle de La Lézade — voie nº 1
Valeur totale du marché: 87978.43 EUR 💰
Adresse postale: Zone industrielle — voie nº 1
Valeur totale du marché: 16097.75 EUR 💰
Nom: SCMB SARL Ensigne Actiburo
Adresse postale: Zone industrielle La Lézarde — voie nº 1
Valeur totale du marché: 5436.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
Source: OJS 2020/S 144-354109 (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre d'opération d'aménagement de locaux, la CTM souhaite acquérir divers mobiliers.
Valeur totale du marché: 137412.41 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-354109
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Mobilier.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de fournir la CTM du mobilier d'encadrement tels que:
— des plans de travail courbe,
— plans de travail,
— caissons,
— armoires,
— tables.
Ce lot est passé sans mini et sans maxi.
Marchés publics complémentaires de fournitures conformément à l'article 30-I-4 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires: Mobilier.
Intitulé du lot: Sièges et fauteuils ergonomiques à contact permanent
Brève description:
Il s'agit de fournir à la CTM divers sièges et fauteuils. Ce lot est passé sans mini sans maxi.
Description des options:
Marchés publics de complémentaire de fourniture conformément à l'article 30-I-4 du décret nº 2019-360 du 25.3.2016.
Brève description:
Il s'agit de fournir à la CTM du mobilier standard. Ce lot est passé sans mini sans maxi.
Description des options:
Marchés public de complémentaire de fourniture conformément à l'article 30-I-4 u décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Fauteuils de bureau ergonomiques adaptes aux pathologies cervico-dorsales
Brève description:
Il s'agit de fournir la CTM des fauteuils de bureau ergonomiques adaptés. Ce lot est passé sans mini sans maxi.
Description des options:
Marchés publics de complémentaire de fournitures conformément à l'article 30-I-4 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Brève description:
Il s'agit de fournir à la CTM divers mobilier en bois massif. Ce lot est passé sans mini sans maxi.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire Martinique.
Territoire de Martinique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): coefficient 5
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): coefficient 1
Prix (pondération): coefficient 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-15 📅
Nom: SCMB SARL Enseigne Actiburo
Adresse postale: Zone industriel La Lézarde — voie nº 1
Commune postale: Lamentin
Code postal: 97232
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596511236 📞
Courrier électronique: marches@actiburo.fr 📧
Pays: Martinique 🏙️
Valeur totale du marché: 27899.43 EUR 💰
Nom: SCMB SARL Enseigne Actigburo
Adresse postale: Zone industrielle de La Lézade — voie nº 1
Valeur totale du marché: 87978.43 EUR 💰
Adresse postale: Zone industrielle — voie nº 1
Valeur totale du marché: 16097.75 EUR 💰
Nom: SCMB SARL Ensigne Actiburo
Adresse postale: Zone industrielle La Lézarde — voie nº 1
Valeur totale du marché: 5436.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
Source: OJS 2020/S 144-354109 (2020-07-24)
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