Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquent pour l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieurs ou égaux à 3,5 t
Communauté de communes Loire-Layon-Aubance
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquent pour l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieurs ou égaux à 3,5 t.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loire-Layon-Aubance
Adresse postale: CS 80083
Code postal: 49170
Commune postale: Saint-Georges-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-layon-aubance.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@loirelayonaubance.fr 📧
Téléphone: +33 241447814 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-05 📅
Date limite de soumission: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2019-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 238-583161
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition de véhicule CTTE — fourgon — CU 750 kg — volume 3 à 5 m
Intitulé du lot: Acquisition de véhicule CTTE — fourgon — CU 850 kg — volume 3 à 9 m
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 14
Brève description: Acquisition de véhicule CTTE — benne — moteur électrique — 2 places minimum.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 238-583161 (2019-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquent pour l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires inférieurs ou égaux à 3,5 t.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loire-Layon-Aubance
Adresse postale: CS 80083
Code postal: 49170
Commune postale: Saint-Georges-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-layon-aubance.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@loirelayonaubance.fr 📧
Téléphone: +33 241447814 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-05 📅
Date limite de soumission: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2019-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 238-583161
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules berlines (segment B2) — moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de véhicules berlines (segment B2) — moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes.
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules berlines (segment Ludospace) — moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition de véhicules berlines (segment Ludospace) — moteur essence ou diesel — 4/5 places — 5 portes.
Intitulé du lot: Acquisition de véhicule CTTE — fourgon — CU environ 600 kg — volume utile de 2,5 à 3 m
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acquisition de véhicule CTTE — fourgon — CU environ 600 kg — volume utile de 2,5 à 3 m
Intitulé du lot: Acquisition de véhicule CTTE — fourgon — CU 750 kg — volume 3 à 5 m
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition de véhicule CTTE — fourgon — CU 750 kg — volume 3 à 5 m
Intitulé du lot: Acquisition de véhicule CTTE — fourgon — CU 850 kg — volume 3 à 9 m
Numéro du lot: 6
Brève description:
Acquisition de véhicule CTTE — fourgon — CU 850 kg — volume 3 à 9 m3 — moteur essence ou diesel — 2/3 places.
Intitulé du lot: Acquisition de véhicule CTTE — fourgon — volume utile de 9 à 25 m
Numéro du lot: 7
Brève description:
Acquisition de véhicule CTTE — fourgon — volume utile de 9 à 25 m3 — moteur essence ou diesel — 3/7 places.
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — moteur électrique — 4/5 places — 5 portes
Numéro du lot: 8
Brève description:
Acquisition de véhicules berlines (segment B1) — moteur électrique — 4/5 places — 5 portes.
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules berlines (segment B2) — moteur électrique — 4/5 places — 5 portes
Numéro du lot: 9
Brève description:
Acquisition de véhicules berlines (segment B2) — moteur électrique — 4/5 places — 5 portes.
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules berlines (segment Ludospace) — moteur électrique — 2/5 places — 5 portes
Numéro du lot: 10
Brève description:
Acquisition de véhicules berlines (segment Ludospace) — moteur électrique — 2/5 places — 5 portes.
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules berlines (segment fourgonnette) — moteur électrique — 2/3 places — 3 portes
Numéro du lot: 11
Brève description:
Acquisition de véhicules berlines (segment fourgonnette) — moteur électrique — 2/3 places — 3 portes.
Intitulé du lot: Acquisition de véhicule CTTE — fourgon — volume utile de 2 à 9 m
Numéro du lot: 12
Brève description:
Acquisition de véhicule CTTE — fourgon — volume utile de 2 à 9 m3 — moteur électrique — 2/3 places.
Numéro du lot: 13
Brève description:
Acquisition de véhicule CTTE — fourgon — volume utile de 9 à 25 m3 — moteur électrique — 3/7 places.
Intitulé du lot: Acquisition de véhicule CTTE — benne — moteur électrique — 2 places minimum
Numéro du lot: 14
Brève description: Acquisition de véhicule CTTE — benne — moteur électrique — 2 places minimum.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 238-583161 (2019-12-05)
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