Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, pour la fourniture de produits de traitement et prestations associées nécessaires aux activités des entités du groupe Véolia œuvrant dans les domaines de la gestion de l’eau (potable et assainissement), du traitement des déchets et de l’énergie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-30.
Avis de marché (2019-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Véolia Environnement
Numéro d'enregistrement national: 572025526
Adresse postale: 30 rue Madeleine Vionnet
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Aroua Esshili
Téléphone: +33 603489972📞
Courrier électronique: aroua.esshili@veolia.com📧
Région: Paris🏙️
URL: www.veolia.com🌏 Communication
URL des documents: https://save.veolia.com🌏
URL de participation: https://save.veolia.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Entité adjudicatrice (organisme de droit privé bénéficiant de droits exclusifs)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum pour la fourniture de produits de traitement et prestations associées”
Produits/services: Produits chimiques📦
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, pour la fourniture de produits de traitement et prestations associées...”
Brève description
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, pour la fourniture de produits de traitement et prestations associées nécessaires aux activités des entités du groupe Véolia œuvrant dans les domaines de la gestion de l’eau (potable et assainissement), du traitement des déchets et de l’énergie.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Région IDF
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Départements suivants: 78-77-75-91-95-94-93.
Description du marché:
“Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99...”
Description du marché
Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99 t,
— vrac 10 à 19,99 t,
— conditionné (emballages).
La quantité annuelle globale pour ce lot est estimée à 2 930 t. Cette valeur est uniquement donnée à titre indicatif.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois, sans que sa durée maximale n'excède 3 ans. Possibilité de reconduction et modalités...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois, sans que sa durée maximale n'excède 3 ans. Possibilité de reconduction et modalités de la reconduction, sans changement.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Région Haut de France
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements suivants: 62-59-80-60-02.
Description du marché:
“Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99...”
Description du marché
Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99 t,
— vrac 10 à 19,99 t,
— conditionné (emballages).
La quantité annuelle globale pour ce lot est estimée à 3 190 t. Cette valeur est uniquement donnée à titre indicatif.
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Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois, sans que sa durée maximale n'excède 3 ans.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Région Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements suivants: 76-27-61-14-50.
Description du marché:
“Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99...”
Description du marché
Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99 t,
— vrac 10 à 19,99 t,
— conditionné (emballages).
La quantité annuelle globale pour ce lot est estimée à 4 860 t. Cette valeur est uniquement donnée à titre indicatif.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Région Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements suivants: 66-11-34-30-12-48
Description du marché:
“Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99...”
Description du marché
Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99 t,
— vrac 10 à 19,99 t,
— conditionné (emballages).
La quantité annuelle globale pour ce lot est estimée à 2 830 t. Cette valeur est uniquement donnée à titre indicatif.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Région Méditerranée inclus Corse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements suivants: 13-84-83-06-04-05-2A et 2B
Description du marché:
“Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99...”
Description du marché
Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99 t,
— vrac 10 à 19,99 t,
— conditionné (emballages).
La quantité annuelle globale pour ce lot est estimée à 5 050 t. Cette valeur est uniquement donnée à titre indicatif.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord de la Région Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements suivants: 08-51-55-54-57-67
Description du marché:
“Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99...”
Description du marché
Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99 t,
— vrac 10 à 19,99 t,
— conditionné (emballages).
La quantité annuelle globale pour ce lot est estimée à 1 500 t. Cette valeur est uniquement donnée à titre indicatif.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud de la Région Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements suivants: 10-52-70-25-90-68-25-88.
Description du marché:
“Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99...”
Description du marché
Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99 t,
— vrac 10 à 19,99 t,
— conditionné (emballages).
La quantité annuelle globale pour ce lot est estimée à 1 100 t. Cette valeur est uniquement donnée à titre indicatif.
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Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 2 fois, sans que sa durée maximale n'excède 3 ans.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord de la Région Centre-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements suivants: 89-21-58-71-39-03-63-01-74
Description du marché:
“Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99...”
Description du marché
Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99 t,
— vrac 10 à 19,99 t,
— conditionné (emballages).
La quantité annuelle globale pour ce lot est estimée à 1890 t. Cette valeur est uniquement donnée à titre indicatif.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud de la Région Centre-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements suivants: 15-43-07-26-38-73-42-69
Description du marché:
“Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99...”
Description du marché
Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99 t,
— vrac 10 à 19,99 t,
— conditionné (emballages).
La quantité annuelle globale pour ce lot est estimée à 1 895 t. Cette valeur est uniquement donnée à titre indicatif.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Est de la Région Centre-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements suivants: 28-45-41-18-37-36-86-79.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouest de la Région Centre-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements suivants: 29-22-56-35-53-72-49-44-85
Description du marché:
“Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99...”
Description du marché
Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99 t,
— vrac 10 à 19,99 t,
— conditionné (emballages).
La quantité annuelle globale pour ce lot est estimée à 10 600 t. Cette valeur est uniquement donnée à titre indicatif.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord de la Région Sud-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements suivants: 17-16-67-23-19-24-33-47.
Description du marché:
“Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99...”
Description du marché
Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99 t,
— vrac 10 à 19,99 t,
— conditionné (emballages).
La quantité annuelle globale pour ce lot est estimée à 2 000 t. Cette valeur est uniquement donnée à titre indicatif.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud de la Région Sud-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements suivants: 40-64-82-81-31-09-32-65-46.
Description du marché:
“Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99...”
Description du marché
Fourniture de produits de traitement, en vrac ou en conditionné et fourniture de services associés.
Tranche de livraison:
— vrac 0 à 2,99 t,
— vrac 3 à 9,99 t,
— vrac 10 à 19,99 t,
— conditionné (emballages).
La quantité annuelle globale pour ce lot est estimée à 2 380 t. Cette valeur est uniquement donnée à titre indicatif.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements et formalités nécessaire pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— la lettre de candidature (et de désignation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements et formalités nécessaire pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— la lettre de candidature (et de désignation du mandataire par ses cotraitants),
— formulaire DC1, joint au dossier de consultation,
— un extrait datant de moins de 3 mois de leur immatriculation au registre du commerce et des sociétés,
— une attestation d’assurance couvrant les risques professionnels liés à l’activité du candidat,
— une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et formalités nécessaire pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Le candidat devra fournir grâce au formulaire DC2 joint au dossier de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements et formalités nécessaire pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Le candidat devra fournir grâce au formulaire DC2 joint au dossier de consultation:
— déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et du chiffre d’affaires correspondant aux prestations objet de l’accord-cadre, des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années,
— les bilans et comptes de résultats de 3 dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra fournir grâce au formulaire DC2 joint au dossier de consultation:
— l’indication des moyens techniques et opérationnels dont disposerait...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra fournir grâce au formulaire DC2 joint au dossier de consultation:
— l’indication des moyens techniques et opérationnels dont disposerait le candidat pour l’exécution des prestations de l’accord-cadre et en particulier:
—— les moyens de livraison envisagés et la liste des transporteurs auxquels le candidat se proposerait de faire appel,
—— la liste de ses lieux d’implantation et des capacités de stockage associées,
—— la copie du processus ISO 900X ou équivalent de traitement des réclamations clients,
—— un justificatif de la certification ISO 900X obtenue ou en cours d’obtention (ou équivalent),
—— un justificatif de la certification ISO 1400X obtenue ou en cours d’obtention (ou équivalent),
—— un justificatif de la certification OHSAS 1800X obtenue ou en cours d’obtention (ou équivalent),
— la liste de ses lieux d'implantation,
— la description des capacités et moyens en œuvre pour assurer les prestations,
— liste des transporteurs.
Si, pour présenter sa candidature, le candidat s’appuie sur les capacités professionnelles, techniques ou financières d’autres opérateurs économiques, le candidat produit, pour cet autre opérateur économique, les mêmes documents que ceux qui lui sont exigés.
Les candidats justifiant de leur aptitude et capacité à exécuter les prestations objet de l’accord-cadre se verront adresser une lettre de participation les invitants à déposer une offre dans les délais mentionnés dans ladite lettre.
Les autres candidats se verront notifier une lettre de rejet de leur candidature.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-15
23:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-10-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les candidats intéressés doivent impérativement remettre leur dossier de candidature avant le: 15.10.2019 à 23:00, heure française.
Les documents devront...”
Les candidats intéressés doivent impérativement remettre leur dossier de candidature avant le: 15.10.2019 à 23:00, heure française.
Les documents devront être adressés sous format électronique (dans les formats requis lorsque ceux-ci sont précisés et, à défaut de précision, sous format PDF pour les autres documents, y compris les documents paraphés et tamponnés).
Pour les candidats sélectionnés, Véolia Environnement a mis en œuvre une procédure dématérialisée pour la transmission du dossier de consultation, le dépôt des dossiers et les offres des candidats. Il s’agit de la solution SAVE/E-Sourcing. Il s'agit d’un outil qui permet aux acheteurs de gérer de bout en bout et de manière collaborative les différentes étapes du processus achats. Les candidatures et les offres devront impérativement être déposées par les candidats sur la plate-forme SAVE/ E-Sourcing (Intranet Achat).
Pour ce faire, un lien, Identifiant et mot de passe seront envoyés, par voie électronique, aux candidats ayant manifesté leur intérêt pour la présente procédure auprès de:
Aroua Esshili
Direction des achats
aroua.esshili@veolia.com
Tél.: + 33 603489972
L'ensemble des documents constituant les dossiers de candidature et d'offre devront être rédigés en langue française.
L’ensemble des coûts liés à la réponse à la présente procédure est à la charge du candidat.
En cas de problème d’utilisation de l’outil d’E-Sourcing, il appartient aux candidats de contacter l'acheteur.
Les candidats peuvent adresser à Véolia Environnement, sur support papier ou sur support physique électronique, une copie de sauvegarde des documents déposés sur la plateforme E-Sourcing SAVE. Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli fermé faisant référence à la présente procédure et comportant la mention «copie de sauvegarde».
Elle doit être adressée à l’adresse suivante:
Véolia Environnement
Direction des achats groupe
30 rue Madeleine Vionnet, 93300 Aubervilliers
Tél.: +33 185577172/+33 603489972
À l’attention de Mme Esshili Aroua
Toute demande de renseignements complémentaires, jugée nécessaire à la présentation de la candidature ou à l’élaboration de l’offre, devra être formulée par courriel auprès de:
Aroua Esshili
Direction des achats
aroua.esshili@veolia.com
Véolia Environnement fera ses meilleurs efforts pour y répondre dans les meilleurs délais et communiquera sa réponse, par souci d’égalité de traitement, à l’ensemble des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel et référé contractuel, en vertu de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel et référé contractuel, en vertu de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, selon les modalités et délais précisés aux articles L. 1441-1 et suivants du code de procédure civile et L. 211-14 et R. 213-5-1 du code de l’organisation judiciaire.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Source: OJS 2019/S 192-466591 (2019-09-30)