Accord-cadre mono-attributaire relatifs aux prestations d'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la Commune d'Osny (2 lots)

Commune de Osny

Accord-cadre mono-attributaire relatifs aux prestations d'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la Commune d'Osny (2 lots).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-02 Avis de marché
2020-02-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Osny
Adresse postale: Hôtel de Ville — château de Grouchy — 14 rue William Thornley — BP 90014
Commune postale: Osny
Code postal: 95520
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134254245 📞
Courrier électronique: s.volatier@ville-osny.fr 📧
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: https://osny.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_60MPvCF-OR 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire relatifs aux prestations d'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la Commune d'Osny (2 lots) 2019.26”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire relatifs aux prestations d'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la Commune d'Osny (2 lots).”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Après analyse des offres, si le même candidat soumissionnaire est classé en première position sur les 2 lots, il lui sera attribué uniquement le lot 1 (lot...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — prestations d'entretien et d'aménagement des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Osny.
Description du marché: Prestations d'entretien et d'aménagement des espaces verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée selon les sous-critères énoncés dans le RC
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre sera conclu à compter de sa notification, avec démarrage des prestations au 2.1.2020, pour une période initiale de 1 an. Il sera...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 100 000 EUR HT et un maximum annuel de 300 000 EUR HT.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — prestations d'élagage et d'abattage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Description du marché: Prestations d'élagage et d'abattage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 25 000 EUR HT et un maximum annuel de 80 000 EUR HT.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) lettre de candidature DC1 en vigueur (dernière mise à jour du ministère de l'économie du 1.4.2019) dûment complétée; 2) déclaration du candidat DC2...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“6) déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet de l'accord-cadre,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“8) présentation d'une liste des principales références dans les domaines de la consultation effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-05 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-05 13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Osny.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, passé...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 193-468866 (2019-10-02)
Avis d'attribution de marché (2020-02-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Osny
Adresse postale: Hôtel de Ville, château de Grouchy, 14 rue William Thornley, BP 90014

Objet
Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 125000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 380000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 193-468866

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019.26
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien et aménagement des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace Déco
Adresse postale: 9 chemin de la Chapelle Saint-Antoine
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: http://Espacedeco.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 100000
Offre la plus élevée: 300000

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations d'élagage et d'abattage
Date de conclusion du contrat: 2020-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Arbre en Ciel
Adresse postale: 13 rue du Clos d'en Haut
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine
Code postal: 78700
URL: http://Arbreenciel.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 25000
Offre la plus élevée: 80000

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre à bons de commande, les montants indiqués sont les minimum et maximum annuel.”
Source: OJS 2020/S 041-097231 (2020-02-25)