Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire de prestations de nettoyage de locaux et de sites pour le compte de la Collectivité territoriale de Martinique
DGALGP-NETT -19-005”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire de prestations de nettoyage de locaux et de sites pour le compte de la Collectivité territoriale de Martinique
DGALGP-NETT -19-005
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Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Il s'agit d'assurer des prestations de nettoyage des locaux et de sites pour le compte de la CTM.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage courant des locaux pour le compte de la CTM Secteur CACEM” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Martinique - secteur CACEM.
Description du marché:
“Les prestations comprennent le nettoyage des parties communes, des espaces extérieurs, des bureaux, des salles, des sanitaires, des surfaces vitrées...”
Description du marché
Les prestations comprennent le nettoyage des parties communes, des espaces extérieurs, des bureaux, des salles, des sanitaires, des surfaces vitrées intérieures et extérieures, des parois, des poutres et gardes corps des divers sites de la CTM à l'exception des services médico-sociaux (lot 4 à 6), Ce lot est passée sans mini et sans maxi.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement 3 fois d'une période d'1 an, de date d'anniversaire à date d'anniversaire sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marchés publics de prestations similaires conformément à l'article 30-i-7 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage courant des locaux pour le compte de la CTM Secteur espace Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Martinique - secteur Espace Sud.
Description du marché:
“Les prestations comprennent le nettoyage des parties communes, des espaces extérieurs, des bureaux, des salles, des sanitaires, des surfaces vitrées...”
Description du marché
Les prestations comprennent le nettoyage des parties communes, des espaces extérieurs, des bureaux, des salles, des sanitaires, des surfaces vitrées intérieures et extérieures, des parois, des poutres et gardes corps des divers sites de la CTM à l'exception des services médico-sociaux (lot 4 à 6).
Ce lot est passé sans mini et sans maxi.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage courant des locaux pour le compte de la CTM Secteur cap Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Martinique - secteur cap Nord.
Description du marché:
“Les prestations comprennent le nettoyage des parties communes, des espaces extérieurs, des bureaux, des salles, des sanitaires, des surfaces vitrées...”
Description du marché
Les prestations comprennent le nettoyage des parties communes, des espaces extérieurs, des bureaux, des salles, des sanitaires, des surfaces vitrées intérieures et extérieures, des parois, des poutres et gardes corps des divers sites de la CTM à l'exception des services médico-sociaux (lot 4 à 6). Ce lot est passé sans mini et sans maxi.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Marchés publics de prestations similaires conformément à l'article 30-i-7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage courant des services médico-sociaux Secteur CACEM
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Description du marché:
“La prestation comprend le nettoyage des zones communes et le bio nettoyage des secteurs.
Ce lot est passé sans mini sans maxi”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage courant des services médico-sociaux Secteur espace Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Martinique - secteur espace Sud.
Description du marché:
“La prestation comprend le nettoyage des zones communes et le bio nettoyage des secteurs. Ce lot est passé sans mini et sans maxi.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage courant des services médico-sociaux Secteur cap Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage courant du laboratoire territorial d'analyses (LTA)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Martinique.
Description du marché:
“La prestation comprend le nettoyage des zones communes (890 m), le bio nettoyage des secteurs microbiologique eaux et aliments / vétérinaire et végétal (620...”
Description du marché
La prestation comprend le nettoyage des zones communes (890 m), le bio nettoyage des secteurs microbiologique eaux et aliments / vétérinaire et végétal (620 m) et le nettoyage à la demande des secteurs chimie (690 m). Ce lot est passé sans mini et sans maxi.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage ponctuel des locaux pour le compte de la CTM
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Martinique.
Description du marché:
“Les prestations de nettoyage ponctuel s'appliquent dans les principaux cas suivants (énumération non exhaustive):
— la mise en service d'un nouveau site...”
Description du marché
Les prestations de nettoyage ponctuel s'appliquent dans les principaux cas suivants (énumération non exhaustive):
— la mise en service d'un nouveau site (nettoyage approfondi et soigné avant opération d'aménagement),
— la restitution d'un local suite à la résiliation d'un bail de location,
— la remise en état après travaux ou en cas de sinistre ou de toute autre intervention d'urgence d'ordre sanitaire,
— l'absence d'agents d'entretien sur le site (congés annuels, maladies etc...).
Ce lot est sans mini et sans maxi.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage lors de manifestations organisées par la CTM
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'assurer des prestations de nettoyage lors de manifestations organisées par la CTM. Ce lot est passé sans mini et maxi.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours du dernier exercice...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours du dernier exercice disponible.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public.
Indication des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestations de services.
Certificats de qualifications professionnelles ou tout moyen apportant la preuve de la capacité du candidat.
Liste des principaux services effectués au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
L'indication de mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Pour présenter leur candidature, les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-02
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Cette consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Celle-ci est soumise aux dispositions de l'article 42-i-a) de l'ordonnance nº...”
Cette consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Celle-ci est soumise aux dispositions de l'article 42-i-a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25-i-1, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016. Forme du marché: accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Critères de sélection des candidatures: les candidatures seront sélectionnées au regard des 3 critères suivants: capacité économique et financière, capacités professionnelles et techniques.
Délai laissé au soumissionnaire attributaire pour produire les attestations sociales et fiscales: 10 jours.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse internet du profil d'acheteur: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com
Adresse auprès de laquelle les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus uniquement en ligne à l'adresse internet du profil d'acheteur: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com, rubrique questions/réponses transmission des dossiers d'offre: par voie dématérialisée uniquement en ligne à l'adresse internet du profil d'acheteur: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com
Autres renseignements: procédure dématérialisée: autorisée. La Collectivité Territoriale de Martinique met gratuitement à la disposition des candidats une plate-forme de dématérialisation accessible via l'adresse internet suivante: https://collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com
Cette plate-forme permet notamment (muni de la référence d'identification du marché portée au présent avis d'appel public à la concurrence): la recherche des consultations passées par Collectivité Territoriale de Martinique, le téléchargement des avis, règlement de consultation et DCE, la transmission des offres. Délai de publicité: les réductions de délai de publicité prévues à l'article 67 II du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 ont été utilisées au titre de la présente consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: rue Citronnier, plateau Fofo, CS 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596631008📞
Source: OJS 2019/S 042-095726 (2019-02-26)
Avis d'attribution de marché (2020-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Collectivité territoriale de Martinique
Adresse postale: rue Gaston Defferre —CS 30137
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680450.07 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage courant des locaux pour le compte de la CTM — secteur CACEM” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Martinique
Description du marché:
“Les prestations comprennent le nettoyage des parties communes, des espaces et gardes de corps, des bureaux, des salles, des sanitaires, des surfaces vitrées...”
Description du marché
Les prestations comprennent le nettoyage des parties communes, des espaces et gardes de corps, des bureaux, des salles, des sanitaires, des surfaces vitrées intérieures, des parois, des poutres et gardes corps des divers sites de la CTM à l'exception des services médico-sociaux (lots 4 à 6). Ces lots sont passés sans mini ni maxi.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): coefficient 5
Critère de qualité (nom): Performanance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): coefficient 1
Prix (pondération): coefficient 4
Informations sur les options
Description des options:
“Marché public de prestations similaires conformément à l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.” Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage courant des locaux pour le compte de la CTM — secteur espace sud” Description
Description du marché:
“Les prestations comprennent le nettoyage des parties communes des espaces extérieurs, des bureaux, des salles, des sanitaires, des surfaces vitrées...”
Description du marché
Les prestations comprennent le nettoyage des parties communes des espaces extérieurs, des bureaux, des salles, des sanitaires, des surfaces vitrées intérieures et extérieures, des parois des poutres et gardes corps des divers sites de la CTM à l'exception des services médico-sociaux (lots 4 à 6). Ces lots sont passés sans mini ni maxi.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de l'environnement
Informations sur les options
Description des options:
“Marchés publics de prestations similaires conformément à l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 23.3.2016.” Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage courant des locaux pour le compte de la CTM — secteur Cap Nord” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Martinique — secteur CPA Nord.
Description du marché:
“Les prestations comprennent le nettoyage des parties communes des espaces extérieurs, des bureaux, des sanitaires, des surfaces vitrées intérieures et...”
Description du marché
Les prestations comprennent le nettoyage des parties communes des espaces extérieurs, des bureaux, des sanitaires, des surfaces vitrées intérieures et extérieures, des parois, des parois et des garde corps des divers sites de la CTM à l'exception des services médico-sociaux (lots 4 à 6). Ces lots sont passés sans mini ni maxi.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Perormance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): coefficient 4
Prix (pondération): coefficient 1
Informations sur les options
Description des options:
“Marchés publics de prestations similaires conformément à l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.” Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage courant des services médico-sociaux — secteur CACEM
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Martinique — secteur Cap Nord.
Description du marché:
“La prestation comprend le nettoyage des zones communes et le bio nettoyage des secteurs. Ce lot est passé sans maxi ni mini.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Proformance en matière de l'environnement
Informations sur les options
Description des options:
“Marché publics similaires conformément à l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.” Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage courant des services médico-sociaux — secteur Espace Sud” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Martinique — secteur CACEM.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Informations sur les options
Description des options:
“Marché publics similaires conformément à l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 26.3.2016.” Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage courant des services médico-sociaux — secteur Cap Nord
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en maière de l'environnement
Critère de qualité (pondération): coeficient 1
Informations sur les options
Description des options:
“Marchés publics similaires conformément à l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 26.3.2016.” Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage courant du Laboratoire territorial d'analyses (LTA)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Martinique — laboratoire d'analyses.
Description du marché:
“La prestation comprend le nettoyage des zones communes (890 m), le bio nettoyage des secteurs microbiologique eaux et aliments/vétérinaires et végétal (620...”
Description du marché
La prestation comprend le nettoyage des zones communes (890 m), le bio nettoyage des secteurs microbiologique eaux et aliments/vétérinaires et végétal (620 m) et le nettoyage à la demande des secteurs chimie (690 m). Ce lot est passé sans maxi ni mini.
Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations de nettoyage ponctuel s'appliquent dans les principaux cas suivants (énumération non exhaustive): la mise en service du nouveau site...”
Description du marché
Les prestations de nettoyage ponctuel s'appliquent dans les principaux cas suivants (énumération non exhaustive): la mise en service du nouveau site (nettoyage approfondi et soigné avant opération d'aménagement), la restitution d'un local suite à la réalisation d'un bail de location, la remise en état après travaux ou en cas de sinistre ou de toute autre intervention d'urgence d'ordre sanitaire, l'absence d'agents d'entretien sur le site (congés annuels, maladies etc.). Ce lot est passé sans maxi ni mini.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protcetion de l'environnement
Critère de qualité (pondération): coefficent 1
Informations sur les options
Description des options:
“Marché publics de prestations similaires conformément à l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 26.3.2016.” Description
Description du marché:
“Il s'agit d'assurer des prestations de nettoyage lors de manifestations organisées par la CTM. Ce lot est passé sans maxi ni mini.” Informations sur les options
Description des options:
“Marchés publics de prestations similaires conformément à l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 26.3.2016.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 042-095726
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-ASDML0491
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de nettoyage courants des locaux pour le compte de la CTM — secteur CACEM”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Nom et adresse du contractant
Nom: Sadis'Nov
Numéro d'enregistrement national: quartier sabine - vert-Pré
Commune postale: Le Robert
Code postal: 97231
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596658980📞
Courrier électronique: contact@sadisnov.fr📧
Fax: +33 596658980 📠
Région: Martinique 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 167680.78 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-ASDML0492
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de nettoyage courants des locaux pour le ciompte de la CTM — secteur Espace Sud” Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: quartier sabine, Ver-Pré
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12273.41 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-ASDML0493
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de nettoyage courant des locaux pour le compte de la CTM — secteur Sud” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: quartier Sabine — Vert-Pré
Téléphone: +33 596658990📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69768.86 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-ASDML0494
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations de nettoyage courant des services médico-sociaux — secteur CACEM
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70316.35 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Prestation de nettoyage courant des services médico-spciaux — secteur espace CACEM” Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: contact@sadisnopv.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11279.46 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-asdml0496
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Prestations de nettoyage courant des services médico-sociaux — secteur Cap Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12656.42 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019-ASDML0473
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Prestations de nettoyage courant du Laboratoire territorial d'analyses (LTA)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8️⃣
Numéro de contrat: 2019-ASDML0472
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Prestations de nettoyage ponctuel des locaux pour le compte de la CTM
Nom et adresse du contractant
Nom: Clean Building SARL
Adresse postale: quartier Sucrerie route de Gran Fond
Commune postale: Case-Pilote
Code postal: 97222
Téléphone: +33 596427070📞
Courrier électronique: belliard.fact@wanadoo.fr📧
Fax: +33 596503050 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65502.69 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2019-ASDML0497
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Prestations de nettoyage lors de manifestations organisés par la CTM
Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: contact@sadinov.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55038.98 💰