Accord-cadre fourniture de produits de carrière
Mairie de Niort
Accord-cadre fourniture de produits de carrière.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Sable
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-06 | Avis de marché |
| 2019-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sable
Numéro de référence: DCPL 2019-43
Brève description: Accord-cadre fourniture de produits de carrière.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sable 📦
Code CPV supplémentaire: Sable 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Niort
Adresse postale: place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0i7dpJOGcF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0i7dpJOGcF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-06 📅
Date limite de soumission: 2019-07-10 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-267960
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sables terrains de sport
Numéro du lot: 1
Brève description: Maximum annuel: 32 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il est reconductible 3 fois pour une durée totale qui ne pourra excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Sables
Numéro du lot: 2
Brève description: Maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Calcaire beige
Numéro du lot: 3
Brève description: Maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Diorite bleue
Numéro du lot: 4
Brève description: Maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Niort.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0i7dpJOGcF 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2019/S 110-267960 (2019-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sable
Numéro de référence: DCPL 2019-43
Brève description: Accord-cadre fourniture de produits de carrière.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sable 📦
Code CPV supplémentaire: Sable 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Niort
Adresse postale: place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0i7dpJOGcF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0i7dpJOGcF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-06 📅
Date limite de soumission: 2019-07-10 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-267960
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0i7dpJOGcF
Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Les candidatures/offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Date prévisionnelle de début d'exécution: 14.10.2019 a l'appui de leur proposition, les candidats devront fournir les échantillons pour chaque produit, en petit conditionnement de 0,5 l maximum. L'absence d'échantillon entraînera le rejet de l'offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sables terrains de sport
Numéro du lot: 1
Brève description: Maximum annuel: 32 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il est reconductible 3 fois pour une durée totale qui ne pourra excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Sables
Numéro du lot: 2
Brève description: Maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Calcaire beige
Numéro du lot: 3
Brève description: Maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Diorite bleue
Numéro du lot: 4
Brève description: Maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire DC1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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En cas de candidature groupée, un seul formulaire DC1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire DC1. Ce(S) formulaire(s) DC1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera (ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.
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Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document unique marché européen).
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire l'arrêté préfectoral autorisant l'exploitation de la carrière et la durée d'exploitation.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires des prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: Description des moyens humains et techniques de l'entreprise.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Niort.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0i7dpJOGcF 🌏
Référence
Informations complémentaires
Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_0i7dpJOGcF
Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Les candidatures/offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
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Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Date prévisionnelle de début d'exécution: 14.10.2019 a l'appui de leur proposition, les candidats devront fournir les échantillons pour chaque produit, en petit conditionnement de 0,5 l maximum. L'absence d'échantillon entraînera le rejet de l'offre.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2019/S 110-267960 (2019-06-06)
Avis d'attribution de marché (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 213-522403
Se réfère à l'avis: 2019/S 110-267960
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, courbe granulométrique, test des différentes résistances, gel/dégel, friabilité, fréquence des contrôles
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-05 📅
Nom: Calcaires et diorites du Moulin du Roc (CDMR)
Adresse postale: Champblanc — Cherves-Richemont, CS 60022
Commune postale: Cognac Cedex
Code postal: 16121
Pays: France 🇫🇷
Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
Nom: Carrieres Kleber Moreau
Adresse postale: Route de Niort
Commune postale: Mazieres-en-Gatine
Code postal: 79310
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Bellin TP
Adresse postale: Établissement carrière des Minières, 5 rue de la Chaponnerie
Commune postale: Lusignan
Code postal: 86600
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2019/S 213-522403 (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mixte comprenant une partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents.
Valeur totale du marché: 428 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 213-522403
Se réfère à l'avis: 2019/S 110-267960
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la Collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, courbe granulométrique, test des différentes résistances, gel/dégel, friabilité, fréquence des contrôles
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-05 📅
Nom: Calcaires et diorites du Moulin du Roc (CDMR)
Adresse postale: Champblanc — Cherves-Richemont, CS 60022
Commune postale: Cognac Cedex
Code postal: 16121
Pays: France 🇫🇷
Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
Nom: Carrieres Kleber Moreau
Adresse postale: Route de Niort
Commune postale: Mazieres-en-Gatine
Code postal: 79310
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Bellin TP
Adresse postale: Établissement carrière des Minières, 5 rue de la Chaponnerie
Commune postale: Lusignan
Code postal: 86600
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2019/S 213-522403 (2019-10-31)
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